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de ces communautés ou sociétés taisibles est au Moyen Age absolument générale. |

La communauté conjugale, d'autre part, est arrivée au Moyen Age à un degré suffisant de formation, pour offrir le caractère d’une véritable association entre époux portant sur les meubles et les conquêts. Le mari chef de l’union conjugale administre la masse commune, mais pour l’accomplissement de ‘tout acte important, il requiert l'intervention de son épouse. Il ne pouvait alors être question de l’incapacité résultant du Senatus Consulte Velléiem pour mettre obstacle à ce concours (5). En cas d’absence ou d'incapacité du mari, la femme pouvait sans autorisation prendre l’administration de la communauté et l’administrer valablement. De même, au décès de son mari, allait-elle pouvoir assumer la direction du patrimoine commun.

Ces deux tendances expliquent la continuation de plein droit de la communauté entre l’auteur survivant et les enfants du mariage. Beaumanoir a constaté la fréquence de la vie en commun des parents et des enfants dans les familles de son époque, où la communauté était le régime matrimonial en vigueur. Il cite à ce sujet un cas complexe de continuation de la communauté. « La quinte manière comment compagnie elle se fait, si est entre gens de poeste, quand un homme ou une femme se marie deux fois ou plus et a enfant de chacun mariage, et li enfants du premier mariage demeurent avec leur parrastre sans partir, ils peuvent perdre et gagner avec leur père et avec leur marrastre ou avec leur mère et avec leur parrastre » (6).

À Paris, une notion rigoureuse de la puissance paternelle a d’abord exclu toute communauté entre le conjoint survivant et les enfants (7). Tant que les enfants demeuraient « en sele », c'est-à-dire résidaient avec leurs parents, ils n’acquéraient pas pour eux-mêmes, mais pour leur père et mère. Les parents étaient « chefs d’ostel, leurs enfants ne pouvaient compagner

(5) LereBvRE : Histoire du Droit matrimonial français, Le Droit des gens mariés, p. 258.

(6) BEAUMANOIR, op. cit., ch. XXI, 8.

(7) OLiVIER MARTIN : Histoire de la coutume de la Prévôté et de la Vicomté deévParis,it. I p.162.

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avec eux » (8). Dans la Vicomté, la compagnie s’établissait par an et jour d'habitation commune entre le père et le fils après le décès de la mère. En 1342, le principe de la compagnie entre l’auteur survivant et les enfants du mariage fut admis sans ambiguïté pour Paris devant le Parlement (°). Au xi1v° siècle, les enfants font toujours compagnie avec le survivant des père et mère absolument comme les enfants orphelins entre eux, et ce sont les compagnies du premier type qui sont les plus courantes (10).

La communauté qui se prolongeait entre le survivant des parents et les enfants avait le même actif que la communauté conjugale qu’elle continuait et comprenait toutes les acquisitions faites dans la suite par l’auteur survivant. Les acquisitions des enfants, sans doute traitées comme communes à l’origine, leur restaient propres, le plus souvent considérées comme des libéralités personnelles.

La communauté continuée était naturellement dissoute par le décès de l’auteur survivant. Le second mariage du conjoint emportait rarement dissolution et donnait plus souvent lieu à une communauté composée. Dans certaines coutumes, la conti-. nuation cessait sur la demande des enfants devenus majeurs ou par la volonté de l’époux survivant.

Par le fait même que la communauté continuée n’était que la suite de la communauté conjugale, nous n’avons guère de détails sur son fonctionnement. L’essentiel est de souligner la fonction de l'institution qui s’accordait avec les mœurs familiales de l’époque. Le morcellement du patrimoine familial était évité entre gens qui vivaient en commun et même, dans la suite, lorsque les communistes vivaient en fait séparés.

(8) DenisarT : Collection des décisions nouvelles, t. I, Paris 1771. V* Continuation de communauté.

(9) Over MARTIN, op. cit., t. II, fase. 1°", p. 173.

(10) Il y a lieu de croire que les communautés continuées ont souvent précédé les communautés taisibles qui existaient entre frères et sœurs. En ce sens LEPEBVRE, op. cit., p. 216. — Contra : MASSE, op. cit., p. 417. — Le même processus se rencontre aujourd’hui, l’indivision post communautaire précède l’indivision héréditaire.