PREMIÈRE PARTIE

L'Organisation professionnelle sous l'ancien Droit

Les partisans de l'organisation professionnelle sont généralement considérés par leurs adversaires comme des esprits évidemment généreux mais peu pratiques. On les traite trop souvent comme des utopistes acharnés à la poursuite d’une réforme peut-être désirable, mais des plus chimériques.

L’objection n’est cependant point pour les embarrasser: & Notre solution-», répondent-ils invariablement, « n’est pas une invention purement théorique, mais s'inspire considérablement des résultats fournis par une organisaiion du travail suivant les professions existant jusqu’en 1791, sous le nom de régime corporatif. Certes, nous ne demandons pas le rétablissement pur et simple de la corporation, universellement considérée aujourd'hui comme inadéquale au régime économique de notre temps. Mais, « si la corporation, avec les traits constitutifs qui la distinguent dans l'histoire, ne saurait être transportée dans notre sociéé : si, dans son unité organique elle est bien morte, l'esprit corporatif, en revanche, est bien vivant et, à mesure que le syndical prend conscience de lui-même el s'organise, il revient sans se l'avouer aux conceptions de ce vieil esprit » (1).

(1) FAGNEZ, — Corporalions el syndicats. (Lecoffre, 1905), page 190.

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Il existait, en effet, sous l'Ancien Régime,, un système d'organisation économique du travail dont nous pouvons tirer de précieux enseignements. Le« régime corporatif » répartissait les individus suivant leur profession, en groupements locaux, ayant chacun leur vie propre et désignés sous le nom de corporations et confréries. Leur ensemble constitua pendant plusieurs siècles, pour la défense des intérêts de leurs membres, un des organes de la vie économique, sociale et politique du pays. ;

Certes, cette organisation professionnelle n'était pas parfaite ; peu développée dans certaines provinces, presque ignorée des agriculteurs, elle ne régissait guère que la petite industrie, surtout florissante à cette époque, et était loin de ressembler à la réforme si complète demandée aujourd'hui. Mais, considérée par un esprit impartial, avec ses qualités et ses défauts, elle était encore, pour son temps et son milieu, supérieure, il faut bien l'avouer, à l'embryon d'organisation profescionnelle que possèdent à l'heure actuelle la France et bien des pays étrangers.

Un rapide coup d'œil jeté sur les débuts et l’évolution de ce régime du travail, ses diverses formes, ses caractères, complété par un exposé rapide de ses avantages et inconvénients permettra de s'en convaincre. (1)

{{) Nous n'avons pas la prétention de faire dans cette première partie une étude approfondie du régime corporatif. Nous nous sommes simplement efforcés de résumer: très brièvement, en nous servant des sources les plus sérieuses et des ouvrages les plus autorisés, les principes de cette organisation .professionnelle, afin d'en tirer telles leçons que nous croirons utiles pour l'étude de l’organisation professionnelle de l’avenir qui est l'objet principal de celte thèse (troisième partie).