DOCTRINE DE M. GOTTSCHALK. — CONCLUSION

Récemment M. Gottschalk (1) a recherché quelles étaient les applications de la formule du paragraphe 254 (), B.G. B. dans les textes des Pandectes.

Il ne s’agit pas de savoir siles deux parties sont en faute, mais d'indiquer plutôt si la faute du lésé est telle qu'elle exclut la responsabilité du lésant. Nous devons considérer de quel côté se trouve la plus grande culpabilité (3) et si nous arrivons à l’établir du côté du plaignant — le lésé —, on dira quele dommage est produit par sa faute.

C'est dans ce sens qu'il faut entendre la règle de Pomponius (4) : quelle est la faute qui l'emporte,

(1) Op. cit., p. 55 et suiv.

(2) S 254, B. G. B. « Si lors de la réalisation du dommage il y a eu du chef de la partie lésée, une faute qui ait coopéré au dommage, l'existence de l'obligation à réparation comme l'étendue de la réparation à fournir dépendent des circonstances, et en particulier du point de savoir dans quelle mesure le dommage aura été causé d’une façon prépondérante par l’une ou l’autre des deux parties. » Sur l'étude de ce texte, voyez : troisième partie, chapitre I, p. 110 et suiv.

(3) Op. cit., p. 55.

(4) Fr. 203, D. de R. J., 50.17.