CHAPITRE HI

Nous n’hésitons pas à repousser la doctrine adoptée en Angleterre et en Italie; il est difficile d’en découvrir les avantages pratiques et la justification théorique.

* Le juge n’a aucun pouvoir d’appréciation : ou bien

c'est la réparation intégrale dans le cas où la faute du tiers a été très lourde {système anglo-saxon), ou bien c’est la libération complète (art. 662, CG. com. italien). Entre ces deux systèmes, pas de nuance ; on passe sans transition d’une extrème indulgence à une extrême sévérité et on donne toujours une solution inique, car la faute de l’un ne supprime ni ne diminue théoriquement la faute de l’autre.

Les jurisprudences française et allemande, plus soucieuses des intérêts de la pratique et dont la conception de l'équité et des réalités juridiques est plus rapprochée de l'idéal juridique actuel, doivent être approuvées sans réserve: ou les fautes sont d’une égale gravité et 1l y a compensation totale ; ou des degrés peuvent les différencier, c’est au juge à proportionner dans ce cas la réparation suivant la gra-

vité des fautes commises ; on aboutit alors à une compensation partielle.

Mais reste à expliquer pourquoi le droit romain n’est pas arrivé à soupeser les deux fautes et à proportionner la responsabilité au degré de chacune d'elles.

L’explication de cettedifférence ne peut se trouver, selon nous, que dans le caractère strict que revêt la règle de Pomponius {1) en droit romain. Par cela seul que le lésant oppose à la victime coupable le 15 209, D de R:9,, 50:17;toutest terminé 15e trouve dans la même situation que celui à qui on demande d'exécuter une promesse qui lui a été extorquée et qui a recours à l'exception de dol pour paralyser l’action intentée contre lui.

(WBBE2 08 DUR JOUE

Vu :

F. DESSERTEAUX.

Vi:

Le Doyen de la Faculté de droit de l'Université de Dijon, E.BAILLY.

Vu et permis d'imprimer :

Le Recteur de l'Académie, E. BOIRAC.

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