EXPOSÉ CRITIQUE DES DOCTRINES SUR LA COMPENSATION DES FAUTES

L'étude de la compensation des fautes en droit romain présente de nombreuses difficultés qui viennent toutes de ce que les auteurs sont loin de s’entendre sur le fondement et la portée de la règle de

(t) Les auteurs qui, les premiers, ont fuit de la règle quod quis… fr. 203, D. de R.J., 50.17, une étude spéciale sont peu nombreux, Eisenbach : Dispens de compensatione virca maleficia vel quasi, établit d’abord que par rapport aux peines d’un caractère public, il n'y a pas lieu à compensation : « ici n'existent ni créanciers, ni débiteurs ; les peines publiques tendent à donner satisfaction à l'Etat et non aux particuliers. Il faut au contraire admettre la compensation quand il s’agit de peines privées : « paria delicta mutua pensatione dissolvuntur », fr. 39, D. solut. matri., 24. 8. Elle ne repose pas, ainsi que la compensation ordinaire des délits, sur une ficta per brevem manum solutio, mais sur l'équité : « Iniquum esse communem malitiam petilori quidern praemio esse, ei vero, cum quo agerelur, poenae esse, cum longe aequum sit ex e0, quod perfide gestum est, ac= torem nihil consequi », fr. 4, $ 13, D. de doli mali ef met. except. 44, &: « cum par delictum est duorum, semper oneralur petilor, et melior habetur possessoris causa... Ii debet permitti poenam petere, qui in ipsam non incidit », fr. 194. D. de div. reg. juris, 50. 17. Et il cite comme exemple le fr, 57, $ 3, D. 18.1 : «dolo inter ulramque partem compensando ».

En complétant cette théorie, Krug, die Lehre v. d. Comp., p. 143, 144, applique dans le domaine des contrats le principe « dolo inter utramque partem compensando », « il y à lieu à compensation, dit-il, en ce sens que personne n’a droit à des dommages-intérêts au cas