Doctrine de Pernice

Pernice a exposé sa doctrine dans deux ouvrages : Lehre von den Sachbeschüdiqungen in ro mischen Recht, et dans le livre qu’il consacre à Marcus Antistius Labeo.

« La véritable base de la compensation des fautes se trouve, dit-il (1), dans ce fait que la négligence de celui qui subit le dommage met en question le rapport causal (connexion causale) entre la faute du lésant et le damnrm. »

Puis il développe sa doctrine (2).

« Une cause qui, de par elle-même et à elle toute seule, ne produit pas l'effet nuisible, n’est jamais cause. Ainsi tout fait qui produit d’une maniere indépendante le même effet interrompt la connexion causale... Dans le cas où, apparemment, plusieurs faits causent un certain effet, un seul doit être con-

(1) Sachbeschäd., p. 60.

(2) Op, cit. p. 174 et suiv,

sidéré comme causa conficiens, c'est-à-dire comme cause propre et véritable ; les autres comme causae adjuvantes, comme des conditions. Faire cette distinction, c'est remplir justement le rôle du bon père de famille diligent.,.. Cette distinction subtile en apparence se comporte d’une manière toute simple dans son application. Partout où, à côté de la cause originaire, se manifeste une autre cause indépen dante, de façon qu’il soit impossible de distinguer quelle est la vraie cause, il n’est pas permis d’attribuer l’événement à la première. »

Et il cite les fr. 30, S 4, D. ad leg. Ag., 9.2, et 52. D. ad leg. Aqg., 9.2 (1) dont nous ferons une étude spéciale.

La règle de Pomponius (2) devrait donc s’expliquer par la théorie de l'interruption du lien causal entre l’acte du lésant et celui du lésé (3).

Cette doctrine est difficilement acceptable.

Entre deux événements successifs, ou bien iln’y a aucun lien — et alors 1l est évident qu'il ne peut

(1) Er. 80, $ 4, D. ad leg. Ag., 9. 2 : Si vulneratus fuerit servus non mortifere,neglegentia autem perierit, de vulnerato aclio erit,non de occiso.— Ce texte est discuté dans la deuxième partie, chap.I,SIV, p.40. Fr. 52, pr. D. ad leg. Ag., 9.2 : Si ex plagis servus mortuus esset neque id medici inscientia aut domini neglegentia accidisset, recte de injuria occiso eo agitur. V. pour la discussion de ce texte la deuxième partie, chap. I, $ V, p. 46.

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(3) CF, Gottschalk, op. cif., p. 59.