‹ Essai sur la compensation des fautes en droit romain: Suivi d'un aperçu de Législation comparéeChapitre 8 sur 28 · DOCTRINES DE PERNICE ET DE WENDT · texte numérisé non relu

DOCTRINES DE PERNICE ET DE WENDT

être brisé — ou bien il y en a un, en ce sens que le premier événement est une condition du second, et alors ce lien ne peut être interrompu, annulé après coup.

Aussi, dans Labeo (1), Pernice reconnait-il que cette théorie n’est pas applicable à la plus grande partie des cas de coopération de fautes entre celui qui cause le dommage et celui qui le supporte.

Il se contente de dire (2) que le principe de Pomponius (3) est considéré par les juristes romains comme une règle que l’on comprend de soi-même et qui n’a pas besoin d’être établie et justifiée par d’autres arguments.

Pernice n'indique pas le motif pour lequel il s'est décidé à abandonner la première théorie : celle de l'interruption du lien causal.

Il nous semble que Pernice s’est représenté des cas où la faute de celui qui supporte le dommage exclut la responsabilité de celui qui le cause. Aussi dit-il (4), « que par suite de la faute personnelle de celui qui supporte le dommage, l'acte de celui qui le cause ne constitue pas une faute ».

Dans le fr. 23, D. commodati, 13.6, l'emprunteur a agi sans faute, c'est pourquoi il ne peut ré-

1) Labeo, t. IF, p. 32.

2) Labeo, t. , p. 36.

MErt208 D. de R7J.; 60-17.

( ( (3 (4 ce. GLS D 01.

26 PREMIÈRE PARTIE. — CHAPITRE Il

pondre d’un dommage qu'il n’a pascréé (1). Pernice arrive au même résultat en faisant remarquer que celui qui cause le préjudice ne peut être considéré comme cause coupable et par suite comme responsable. Or, on ne peut donner une telle base à la règle de Pomponius (2); si la faute n’existe pas, on ne sau-

rait la compenser (3).

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