MARIAGE LIBRE PROPREMENT DIT

Nous avons montré dans le chapitre précédent, comment le mariage avec conventio in ma" num finit par cesser pour céder la place au mariage libre.

Vers quelle époque s'opéra cette transformation? Gains (Com. 1, § 111) nous enseigne que la loi des Douze Tables avait spécifié les conditions que devait remplir la femme pour éviter la Tnanus, résultant de Tusucapion; on peut donc prendre cette époque comme point de départ certain.

Quant à l'époque antérieure, les auteurs sont en complet désaccord.

Beaucoup admettent qu'avant la promulgation de cette célèbre loi, le mariage libre existait déjà, et, pour le prouver, ils rappellent la manière dont lesdécemvirs remplirent leur mission; ils inventèrent fort peu. et ils rédigèrent, seulement en

forme positive, les usages acceptés depuis longtemps.

Qu'on nous permette de signaler, en passant, le grave problème soulevé à ce sujet :

Des auteurs les plus considérables ont soutenu que la législation romaine avait été entièrement copiée sur la législation grecque. Nous ne nous sentons pas la force de chercher une solution à propos de laquelle des trésors d'érudition ont été dépensés sans amener un accord déQnitif. Nous nous contentons de suivre Tavisde M. Charles Giraud. « Quant à la source des lois des Douze Tables, nous dit-il, nous la croyons romaine et non grecque, et nous pensons que les patriciens avaient eux-mêmes préparé et rédigé ces lois, et qu'ils usèrent d'un artifice bien probable pour les présenter sous le nom d'un peuple estimé à Rome. (Histoire du droit romain^ p. 68.)

M. Ginouillac {de la Dot, p. 86) a pensé que les décemvirs avaient emprunté cette institution aux lois athéniennes de Solon, qui furent soigneusement consultées lors de la rédaction des Douze Tables.

Nous croirions plutôt que les mariages libres sont antérieurs à cette loi ; nous placerions leur origine dans la volonté, chez les patresfamilias, de ne point abandonner leur puissance, et aussi dans le désir de conserver les biens dans les familles. Par la manus^ les biens, la puissance passaient définitivement au mari, et, on com-

prend qu'il a dû arriver que les pères de famille ou les tuteurs se préoccupassent d'empêcher cette lésion. Il y eut consentement au mariage, mais avec cette condition si la fille était alieni juris, que la puissance ne serait pas retirée au père, ou si elle était sui juris^ que les droits des tuteurs aéraient maintenus dans leur intégrité. Telle est, d'après nous, l'origine du mariage libre.

SECTION I