RÉGIME DOTAL

Nous devons remarquer que, dans le mariage libre, la femme ne contribuait en aucune façon aux charges du ménage. Aussi parut-il équitable qu'elle réalisât un apport ; de là la dot. D'abord le mari put en disposer à son gré ; mais bientôt des règles spéciales et restrictives du droit marital, ainsi que nous le verrons, vinrent la régir.

Pour obtenir cette dot considérable, les maris renoncèrent volontiers à Vimperiurrj, conféré par la manus. Les femmes, de leur côté, étaient heureuses de se soustraire, moyennant un sacrifice pécuniaire, à la toute-puissance de leur mari. Bientôt, sous Auguste, afin de multiplier les mariages, la loi exigea du père une dot : le régime dotal allait être définitivement établi.

La condition personnelle de la femme sous ce régime est absolument la même que dans le mariage libre.

Sous le régime dotal, les biens de la femme se classent en deux catégories : ce sont d'abord les

biens extra-dotaux ou paraphernaux, auxquels nous appliquerons tout ce que nous avons dit pour les biens de la femme dans le mariage libre, ainsi que les dispositions complémentaires, qui seront ultérieurement indiquées dans une section spéciale. Nous trouvons ensuite les biens dotaux.

SECTION I