CHAPITRE IV

CONDmON DE LA FEMME SOCS UB, RÉGIME DOTAL

Nous STons déjà fait observer que le r^ime de communauté* émanation de la conception chrétienne du mariage, avait pris naissance, avmit pénétré dans les moeurs et dtAis la législation, sous Finfluence d*une idée fa^rorable à Tamélîoratîon de la condition de la fenune« et avait eu pour bat et poor résultat de £aîre de la fenune la compagne et Tassociée de son mari.

Le rèscime do(al a ètè de n^ème inspiré par one idée de Itax^e^xr pour ta femme : mais il fiant recon* naître que les sentiments qui ont sniéè le les^iiida* te^irpaiMi^ ont on caracièx^ bîen difiêrent, el

qu'il n*a pas vu avec la même élévation d'idées les réformes à accomplir dans la condition de la femme mariée. Pour lui, l'amélioration à introduire dans cette condition consiste uniquement à assurer à la femme la conservation et la restitution de sa dot. Quant à l'élément purement moral, qui donne à la femme son véritable caractère, il ne s'en occupe pas.

Nous avons vu, en étudiant la marche de ce régime dans le droit romain, comment les prévisions du législateur avaient été trompées, comment la femme, devenue, grâce à l'action en restitution de dot, maltresse de son mari, s'était fait de i^lus en plus un jeu du mariage, et comment .enfin ce régime qui avait été créé dans le but de faciliter les mariages n'avait encouragé que le divorce.

A vrai dire, l'intérêt de la femme n'avait pas été le véritable mobile du législateur romain ; et, s'il lui a assuré la conservation de sa dot, c'est moins par'feveur pour la femme elle-même que dans un but d'intérêt général, et spécialement pour lui faciliter un second mariage, en cas de veuvage ou de divorce : Interest reipublicœ dotes mulierum salvas esse, dit Paul. Le vieil adage normand : ((Bien de femme ne doit pas se perdre », semble plus directement inspiré pat* le désir de rendre meilleure et plus sûre la condition de la femme. Reniarquons, enfin, que c'est l'intérêt de la femme qui a été surtout , invoqué par les pays

de droit écrit, demandant Tadmission dans le Code du régime dotal.

Il est assez extraordinaire que, malgré la tendance bien évidente du législateur à améliorer la condition de la femme mariée, nous soyons obligé, lorsque nous étudions Torganisation même des différents régimes matrimoniaux, de constater combien cette condition est peu favorable. Le régime de communauté a incontestablement réalisé un progrès immense, en tirant la femme de Tétat d'infériorité dans lequel la législation païenne l'avait maintenue; mais nous avons remarqué, sur quelques points importants, dans l'organisation jdes pouvoirs du mari, que le i^islateur sem* blait avoir été inspiré par un sentiment puisé dans le système romain de l'absolutisme marital.

En abordant l'étude du régime dotal« nous revenons sur nos pas ; malgré l'influence de Tidée nouvelle de la puissance maritale* iiqtii est la même que sous la communauté, l'œuvre du législateur romain a encore la plus grande part dans l'organisation de ce régime. De là, l'opposition que Ton ne peut s'empêcher de constater entre les principes fondamentaux de ce r^me, et ceux qui semblent devoir r^ler les rapports de deux personnes unies par un lieu aussi étroit et aussi sacré que le lien du mariage. Deux idkies, ea effet, peuvent résumer Toigamsation générale du ré-

gime dotal, idée de défiance ài'égard du mari; idée de séparation complète des intérêts et des biens de chaque époux.

Rien n'est plus légitime assurément que les précautions prises par la loi contre les dilapidations ou rincurie du mari, et nous avons nousmême exprimé le regret, relativement à certaines dispositions du régime de wcommunauté, que la protection accordée à la femme ne fût pas plus efficace. Mais, quant à faire de ces précautions contre le mari le fondement et le but unique d'un régime matrimonial, qui ne s'occupe que de sauver la dot, c'est confondre un peu trop le mariage a^ec une association commerciale, et faire trop bon marché des sentiments les plus naturels et les plus respectables, qui doivent animer les époultl

L'idée de séparation complète des intérêts des époux nous parait non moins contraire à la nature de l'union matrimoniale ; et elle n'a même pas en sa foreur l'excusç d'avoir été inspirée par l'intérêt de la femme, et le désir d'élever sa condition, puisque celle-ci est complètement exclue de toute participation aux fruits de ses propres bibns et au produit de sop travail, que le mari recueille serul, et dont il fait l'emploi que bon lui semble.

La seule chose qui puisse nous faire pardonner une telle disposition, c'est le principe de la liberté des conventions, donâ on use largement à

soQ égard, pour la baanir de la plupart des contrats de mariage, et établir, à côté de l'aliéna* bilité dotale une communauté d'acquêts, qui permette à la femme d'être considérée et traitée autrement qu'une étrangère dans la maison de son mari.

Nous adopterons, pour étudier la condition de la femme sous le r^ime dotal, une division analogue à celle que noos avons suivie au cha» pitre de la communauté. %,

SECTION I