CHAPITRE III

<c LA FORCE PRIME LE DROIT »

Sommaire : G*6st là ce que soutiennent, sans i*en douter, eaux qui opposent à la femme qu'elle n'est pas soldat, p. 187. «^ De l guerrt «t de son rôle dans l'état social moderne comparé à l'antiquité ou au moyen âge, p. 188. — Nouvelle conception des têlations internationales; des confédérations et de leur avenir, p. 189. — Que la femme n'est pas un élément à part dans la question ; prouver trop, c'est ne rien prouver, p. 190. **- L'exemption du service militaire est-elle une déchéance pour les hommes ? p. 191. ^ Peut-elle en être une pour la femme ? p. 194. — Un anachronisme dans la loi, p. 195.

Ce sont ce? vieilles habitudes que j*ai désignées sous

le nom d*état mental qui donnent encore aujourd'hui

une certaine consistance à Tobjection du service mili-

Jitaire faite aux femmes à ï'encontre de leurs pi^ten-

tions à l'égalité civique (1). Nous sommes sous Tin-

fluence de Tidée que la force doit tout dominer dans

Cô monde, et qu'elle est la régulatrice des sociétés,

?uand nous faisons cette objection. Nous ne pensons

pas à cette parole de Mirabeau, qui en exprime au

contraire la vraie loi : « Le droit est le souverain du

'ïionde. »

Cependant, ne s'est-il rien passé depuis les temps où *G plus fort violentait le plus faible, le réduisait en esclavage quand il ne le tuait pas, et où enfin Tétat de guerre était l'état normal des hommes entre eux ou ^<S8 tribus entre elles? Maintenant l'état de guerre est ^n fait exceptionnel entre nations civilisées ; dans l'inférieur d'une nation il est un fait punissable tombant

(1) Cette objection a été présentée à satiété dans le parlement ^^glais pour repousser la reforme du suffrage ; en Belgique, à la ^bambre des députés, le 17 février 1882, à propos d'un projet de ^^ vision du Code civil par cette interruption : « L'homme fait la ^erre, la femme ne la fait pas ! »

sous la réprobation publique. Les peuples ne cherchent plus à vivre des dépouilles de leurs voisins, ce qui était la grande politique des temps de barbarie ; ils échangent des produits et des idées au lieu d'échanger des représailles, et deviennent ainsi plus riches sans nuire à aucun d'entre eux ; ils se traitent d'égal à égal ; et si des contestations violentes et trop souvent désastreuses viennent troubler cette harmonie et ces rapports pacifiques, du moins cela ne tientil qu'à une irritation passagère ou à des restes de cette inclination ancienne, qui poussait les nations à se jeter les unes sur les autres. C'est l'instinct barbare qui renaît au milieu de la civilisation. Il diminuera de plus en plus et ses manifestations se feront de plus en plus rares. Déjà on peut prévoir le temps, — sans être taxé de rêverie — où les conflits internationaux seront réglés par des arbitrages, c'est-à-dire où les derniers restes du règne de la force brutale auront disparu. Cet avenir inévitable a eu son commencement de réalisation à plusieurs reprises, qu'il n'est pas besoin de rappeler ici ; l'idée de confédération qui a pris corps sur une si vaste et si grandiose échelle en Amérique, n'est que l'application aux collectivités nationales de la justice distributive, s'imposant à toutes les catégories du groupement, et s'élevant des rapports entre les particuliers aux rapports entre les peuples ; elle est un des moyens prochains et tout désignés de la pacification universelle, laquelle n'étonnera pa» plus en somme que nous ne nous étonnons de la suppression du droit de guerre privée, qu'avaient autrefois les seigneurs en France. Le droit de guerre entre les pays actuels de l'Europe ne sera pas plus admissible dans l'avenir, entre les grandes provinces d'un même continent, ou les grandes familles qui formeront les Etats-Unis européens.

Quand on pense qu'un chemin de fer, se développant sur un territoire de retendue de l'Europe, relie sur tout son parcours des pays qui sont les uns à l'égard des autres en état de paix par leur constitution même, c'est-à-dîre par un accord réciproque, on ne désespère plus de voir renaître une nouvelle forme de Tempire romain d'autrefois, cette majestueuse paix de tant d'années donnée à l'univers connu d'alors, et dont tous les coparticipants se ressouviennent encore.

Le nouveau monde, en même temps qu'il donne l'exemple, peut, en môme temps, en hâter la réalisation en pesant de tout son poids dans le sens de la paix, qui est un élément vital, par le commerce, de sa richesse et de son existence. Il est certain que cette intervention se fera sentir de plus en plus dans le sens d'une médiation, imposée au besoin, au nom de la prospérité d'un continent que les convulsions de l'autre compromettent. J'ai été frappé de la préoccupation des hommes politiques américains à ce sujet : • « Nous vous empêcherons de vous battre î » me disaient- JIs, tandis que nous parlions de l'accroissement gigantesque de ce pays et de l'invasion des émigrants qui ajoutent presque un million par an au chiffre total (i), abandonnant leur patrie pour une autre plus tranquille, en attendant que la masse restée en arrière se décide à régler aussi ses différends autrement. Ce sera 'épée d'un nouveau Brennus jetée dans la balance de 'a justice avec ces mots : « Malheur aux envahisseurs ! Malheur aux vainqueurs ! »

L'homme d'armes perd de plus en plus la prépondérance ; il y a longtemps qu'elle est passée de ses mains à l'ouvrier utile et productif, à Partisan de paix.

(1) 800,000 en 1881 !•

Il est tout puissant, c'est vrai, quand éclate un d^ ces conflits que séparent maintenant de longues pé-^ riodes, et qui tendent à n'être qu'un point dans une* immensité. C'est vrai ! il est alors tout puissant» et la force brutfi^e avec lui. Mais raisonnons-nôus ici pour les temps où toute raison est lAise de côté ? Subissons la loi de force quand elle se présente, mais n'en faisons pas la théorie. Gela est contradictoire : celui qui invoque l'idée répudie la force. Opprimez les faibles et la femme avec eux quand vous aurez la chance de votre côté et que vous croirez devoir transplanter au dix-neuvième siècle les pratiques du moyen âge, mais ne cherchez pas à légitimer par le plus odieux des sophismes, ce qui est la négation de toute loi et de tout ordre social organisé.

Oui, si la guerre devaii être l'état normal de l'Europe aujourd'hui, nous avouerions que c'en est fait de la femme et de ses droits, qu'elle est folle de les revendiquer : mais c'en serait fait de bien des gens avec elle, de tous ceux qui seraient pillés, envahis, massacrés plus ou moins cruellement !

Oui, la femme et ses facultés ne peuvent se développer qu'avec de l'ordre, du calme, de la paix ; mais est-ce là quelque chose qui lui soit particulier ? A qui profitent donc les combats, sinon à quelques conquérants qui font périr pour leur plus grande gloire des millions d'hommes, comme Napoléon, et finissent par régner sur une solitude ? Faut-il donc faire un grief à la femme d'une condition qui lui est commune avec l'immense majorité de l'humanité, puisque le règne du sabre^ que ce soit celui des janissaires, des prétoriens de la féodalité ou des empires guerriers, n'a jamais été que le règne d'une soldatesque infime en nombre ?

^^ femme ne possédait pas les fiefs au moyen âge, parce qu'elle ne prêtait pas (du moins en général) le service militaire. Soit, eh bien! le règne féodal est passé. Qui veut le reconstituer ? C'est justement parce que la femme était dépouillée de tous ses droits alors, qu'elle doit les recouvrer tous aujourd'hui ; la grande raison qui Ten privait étant disparue avec Tordre ou plutôt le désordre social qui y avait donné lieu.

La femme n'avait pas de droits sous l'empire romain. Soit encore, quand il s'agissait de conquérir le monde, pour des fins qui ont été diversement appréciées mais qui étaient méthodiquement poursuivies, et que Rome était conséquemment un camp perpétuel. En sommes-nous là?

Y a-t-il rien de plus inconséquent que d'invoquer le passé, qui, par cela même qu'il est le passé, n'a rien à faire avec le temps présent, et d'aller y chercher la légitimité de la situation actuelle de la femme quand il n'y a pas de meilleur moyen d'en démontrer l'anachronisme ?

Dans un pays où ces questions s'agitent depuis plusieurs années, on est arrivé à réduire à l'absurde l'objection du service militaire, d'une façon saiaissable à tous, en raisonnant sur les faits sociaux de chaque jour. Voici un échantillon de cette méthode (Voman's Journal de Boston, du 1®' octobre 1881) : .

Des rapports de la statistique militaire des Etats-Unis, il résulte que plus du quart des hommes furent jugés impropres au service pendant la guerre de sécession; mais la proportion variait suivant les professions. Ainsi, parmi les journalistes, 740 sur i ,000 en étaient incapables ; parmi les ministres, 974; parmi les médecins, 670; parmi les hommes de loi, 514. La majorité donc de toutes ces classes n'est pas plus faite pour la guerre cju^ les femmes; qlle Test beaucoup

moins que les escadrons de femmes du royaume de Dahomey. Seront-elles pour|cela privées des droits politiques ? — Mais au contraire, parmi les ouvriers manuels, seulement 340 sur i ,000 sont incapables : parmi les tanneurs, 216 ; parmi les forgerons, 189. Le suffrage devra-t-il, en conséquence, être enlevé aux hommes de loi et aux journalistes pour être réservé aux forgerons et aux tanneurs ?" Nous devrions le décider pour èivB logique.

Que répondre à cela? Quand on sort, en effet, des considérations générales et qu'on veut saisir corps à corps, pour ainsi dire, cette objection du service militaire qui nous a été tant de fois faite, on n'a qu'à montrer qu'an France, pas plus qu'ailleurs, ce service n'entraîne aucune prérogative civique ou civile, et cela est évident après deux minutes de réflexion. Non pas seulement en se plaçant à l'époque où l'on pouvait satisfaire à ce service avec de Targent par la faculté du remplacement, car alors il était trop clair qu'une fonction ainsi dans le commerce ne pouvait conférel* aucun caractère particulier à ceux qui l'exerçaient. Mais encore, de nos jours, avec le service obligatoire qui , en dépit de son universalité , est bien obligé de tenir compte des circonstances et d'exempter les faibles de corps, ou les soutiens de famille, ou les instituteurs, ce qui est les considérer comme plus utiles à la patrie dans leur service au foyer que dans leur service à la caserne, ce qui est aussi mettre le métier des armes au même niveau, que tous les autres, et découronner en même temps de tout prestige particulier le fait de porter les armes et le sexe qui y est propre.

On n'a pas assez remarqué ce qu'entraîne cette idée d'exemption : à elle seule elle met à son vrai niveau le rôle du soldat, qui n'est plus, dès lors, qu'u

ouvrier d une certaine espèce, très utile à la patrie, mais trouvant ses égaux dans toutes les classes de citoyens. Cette idée était le contraire de la féodalité et de tout système reposant sur l'homme d'armes. Il n'y avait pas d'exemptions dans la vraie féodalité, cela est trop évident. Il fallait servir pour faire partie du corps privilégié , ou en sortir , par la bonne raison qu'on n'exerce pas un sacerdoce par procuration et qu'il faut accomplir en nature un devoir qui ne comporte pas d'équivalent.

Mais qui ne sait aujourd'hui que tout est retourné ? L'exempté ne vote-t-il pas aussi bien que celui qui a accompli ses cinq ou ses dix-neuf ans? Est-il privé d'un seul droit? Est-il aux yeux de l'Etat, pour tout ce qui 6st bénéfice et prérogative , dans une situation infé- ''ieure à celui qui a risqué sa vie devant l'ennemi ou ^''aîné sa jeunesse dans les casernes? Sans doute il v<>te; sans doute personne ne lui reproche d'avoir évité "6s périls et des fatigues , et il nomme au même titre î^e ses plus vigoureux ou plus indépendants concitoyens les députés qui représentent la nation, les fonctionnaires qui l'administrent.

I^ourquoi? '

C'est qu'il a payé autrement sa dette à là patrie, et ÎU'il y a bien des moyens de la payer quand, encore ^^e fois, le prestige entourant la carrière des armes ^^t dissipé et qu'on ne croit plus que le soldat soit plus SiU'un homme.

Il Ta payée comme fils chargé denses frères ou sœurs, ^^mme industriel, comme savant, comme éducateur, P^ut-être bien plus utilement , en fait, que s'il avait ^ïïdossé l'uniforme; et il gagnera peut-être la croix ^Ue ses collègues du même âge, après dix ans d'exercices de peloton ou de manœuvres du fusil, n'auront

pas méritée... Mais \h n'est pas la question. En règle, il est présumé remplir une fonction équivalente, et e'est pourquoi on le laisse au foyer, parce qu'ainsi il ne forfait pas à son devoir social ; et c'est pourquoi on lui confère tous les attributs de la cité, parce qu'il en est un membre actif — sinon un soldat en activité.

A ce point, la question du droit de la femme n'estelle pas jugée? Quelle fonction plus nécessaire, plus respectable et plus sainte — s'il nous était permis de feire du sentiment ici — que la maternité?

N'est-ce pas la maternité, qui exonère la femme duservice militaire? C'est cela sans doute, et ce n'est que cela.

En dehors de la maternité et de ses attributs ou condition d'exercice pourquoi la femme ne servirait-elle pas?

La cause justement qui rend la femme impropre aux armes lui ouvre l'entrée de la cité, au lieu de la lui fermer. Et en considérant en lui-même ce motif d'exemption, n'est-il pas supérieur à tous les autres, en ce que personne ne peut en discuter le bien fondé et qu'il s'impose à tous? On discutera la dispense des instituteurs, de certains fonctionnaires, dont on peut toujours mettre en doute la nécessité; mais ici, c'est le soin des jeunes générations, l'avenir du pays, la question du lendemain qui est en jeu, et parce que la fonction est indispensable et sacrée, vous allez en conclure qu'elle doit donner moins de droit que les autres; de ce qu'elle est vitale dans la cité , on va amoindrir la personne qui l'exerce jusqu'au néant dans la cité, «1 la faisant passer après des fonctionnaires d'un jour que la fantaisie d'une génération ou d'une législature aura créés !

J'avoue n'y rien comprendre.

Et qu*on ne croie pas que je me sois écarté du sujet qui nous occupe avant tout, la place de la femme dans la famille. Je Tai traité de la seule façon qu'il pouvait Têtre, en m'élevant à la notion de cité, puisque Tobjection portait sur ce point. Ici il est impossible de séparer les droits civiques des droits civils. Nous entendons opposer à la femme son inaptitude au service militaire, pour lui dénier ceux-ci aussi bien que ceuxlà. C'est en même temps qu'il faut les conquérir ou en établir la légitimité en renversant l'objection.

Au reste, il est facile de montrer que nous sommes au cœur du sujet en dissipant le préjugé subsistant de la force brutale, car celle-ci, dans le cercle restreint de la famille a été investie d'un rôle qui est aussi inacceptable en théorie qu'il a été néfaste en pratique. Lisez simplement l'article 214 :

« Le mari doit protection à la' femme. »

Si cet article signifie quelque chose et n'est pas une phraséologie vaine ayant pour seul but de faire passer la seconde partie : « la femme doit obéissance à son mari », il élève à une sorte de fonction tutélaire à l'égard de la femme la force musculaire du mari, chose tout à la fois anti-sociale et dangereuse.

Il n'est pas vrai que le mari ait à protéger de ses bras, en quoi que ce soit, sa femme menacée, parce que les agressions sont du ressort delà force publique; que la police est faite pour cela et pas pour autre chose; que le mari y serait impuissant, matériellement, dans la plupart des cas et même impuissant légalement, notre code ne permettant à personne de se faire justice soi-même, et pas davantage de faire justice à sa femme.

Dans ce sens l'article est un énigme.

Mais où il prend une signification, c'est en arrivant

à consacrer l'emploi de cette force brutale dont on paraît faire un sacerdoce et qui dès lors pourra s'appliquer aussi bien au détriment de la femme qu'à son profit, par une pente naturelle et une sorte de compensation. Il est toujours dangereux d'éveiller cet instinct sauvage de représailles qui peut s'exercer à tort et à travers, — nous en avons eu' de tristes exemples, — et de faite sortir du fourreau une arme dont une société policée ne peut pas permettre l'emploi. A cet égard, le législateur n'est pas indemne de toutes les barbaries qui se commettent chaque jour; il a exagéré la fonction du mari et en a perverti l'idée, justement chez ceux qui ne demandaient qu'un prétexte pour l'exercer odieusement.

Encore un vertige de l'état social où la sécurité n'existait pas pour la personne ou n'existait que très imparfaitement, et où, par conséquent, le mari pouvait jusqu'à un certain point être pris pour le défenseur de sa femme, comme le vassal l'était de son seigneur, dans une agglomération où il s'agissait surtout de se défendre contre quelque chose ! Encore un article qu'on a quelque étonnement à rencontrer plusieurs siècles après l'époque qui lui a donné naissance !

C'est une fausse compréhension du droit moderne qui peut le laisser subsister, comme c'est elle qui nous oppose les objections que ce chapitre a eu pour but de réfuter.