CHAPITRE IX

l'unité MORALE.

Sommaire : Qu'il faut une sdlution au sujet des enfants en cade conflit des époux, p. 264. — Celle du code est-elle acceptable ? Non. p. 265. — Il y en a une autre que l'histoire des progrès passés indique, p. 267. — Recours à la justice, mais à une justice réformée, non à un conseil de famille, p. 268. — T7n dEtrnier prétexte pour l'assujettissement de l'épouseet des la mère ; c'est l'incertitude de la paternité, p. 271. — Moyen d'ôn — "* "' — "^ ^ — ^'' — * ^ — '''* ^'~* ~-:~^

possible à l'aide de deux rélormes simples et légiti

voir : 1** la conservation du nom de la lemme dans le mariage»

p. 275. — 2® la recherche de la paternité, p. 276.

Cette question, à laquelle s'applique jusqu'à un certain point la phrase de M. Paul Janet, est celle des enfants. Oui, alors il faut prendre un parti, quel qu'il soit, sous peine de compromettre leur avenir.

Tout à rheure, on pouvait demeurer dans le statu quo parce qu'une propriété peut rester aujourd'hui comme elle était hier; il n'y a pas de raison a priori pour se décider en faveur d'un changement : si, par exemple, une question de réparations s'élève, il y a autant de raison de croire que ces réparations ne sont pas convenables que de croire qu'elles le sont ; de même pour une somme d'argent, la laisser dormir pendant un temps peut être préférable à bien des placements. Mais pour les enfants qui sont," par définition, en état d'évolution et de progrès continu, qu'il faut élever et conduire à leur plein développement, une idée s'impose : c'est qu'il faut une éducation quelle qu'elle soit. Quand les parents sont en désaccord, nos principes arrivent au statu quo qui, précisément, ne peut pas être conservé, à l'inaction. Gomment faire alors?

Dans notre droit actuel, la solution est très simple,

on ne peut plus simple, dans le genre de celles qu'on a trouvées déjà dans la question pécuniaire. Le mari consulte ou ne consulte pas sa femme et tient compte de son avis si cela lui plait, et, si cela ne lui plait pas, fait à sa tête; la mère n'a qu'à regarder et laisser faire... C'est ce que le Gode a exprimé assez brutalement à propos du consentement à donner au mariage des enfants (art. 148).

« En cas de dissentiment, le consentement du père suffît. »

Très bien ! très bien à supposer que le père ait toujours raison. Mais en est-il ainsi? Ne se peut-il pas que la mère s'oppose, par de très graves motifs, à une union qui n'est peut-être pas dans le goût de l'enfant et qui est dans le goût du père seul? N'est-ce pas elle justement ici qui est la plus à portée de recevoir les confidences, et souvent de juger mieux que tout autre des conditions du bonheur futur? N'est-il pas bon souvent que l'enfant trouve une protection dans ces cas-là, nous dirons contre le père en même temps que contre ses propres passions ? Mon Dieu ! les lunatiques comme M. de M..., dont nous avons parlé plus haut, ne sont pas très rares, et si un père est porté à consacrer à Dieu, de sa propre autorité, cinq filles sur cinq, on peut bien supposer qu'un autre sacrifierait un de ses enfants à son ambition ou à ses fantaisies, pour ne pas dire autre chose, en le poussant à un mariage qui ne lui promet pas un avenir très souriant. La race des pères qui veulent se marier eux-mêmes en mariant leur fille ou leur fils n'est pas éteinte, même depuis Molière.

M*. Paul Janet, dans sa belle étude sur la famille, oii l'on regrette que les conclusions hurlent avec tout le reste car elle esl faitedarisunespritlibéral, nous donne

ici un exemple historique que je veux t»appeler après lui : c'est celui de jj^irabeau qui, privé des soii^s de sa mère par le despotisme paternel, eut à subir à son tour ce despotisme, comme on sait, et s*en ressentit toute sa vie. Le môme homme, qui avait fait mettre au couvent sa femme et deux de ses filles (on voit que les siècles se suivent et se ressemblent),, avec une autre lettre de cachet fit mettre à Vincennes son fils et, à dix ans, Véloignait de lui et lui interdisait même de porter le nom do la famille ; à propos de quoi M. Paul Janet fait cette remaïKjue (p. 128) : « Il faut donc qu'il y ait dans la famille un défenseur de l'enfant plus faible, plus sympathique, plus partial que le père lui-môme : c'est le rôle de la mère », en oubliant seulement qu'un défenseur désarmé n'est pas une grande ressource.

Certains auteurs donnent un singulier motif de ce que le code fait abstraction des droits de la mère dans le cas de l'article 148 : à les entendre, c'est la faveur du mariage qui a guidé le législateur lorsqu'il a exigé seulement le consentement de l'un des parents, brisant une résistance qu'il croit en principe funeste, par Texcellence même de l'acte à accomplir.

Très bien encore ! alors le consentement de la mère suffira aussi sans doute, môme à l'encontre du père, si la faveur du mariage est si grande, car il se peut très bien que la mère prenne l'initiative et négocie un mariage pour son fils, — cela même arrivera souvent, ne fut-ce que pour abréger une vie de garçon qui est pour les mères souvent un épouvantail. Eh bien! non, pas le moins du monde; le Gode ne parle de rien de pareil, nous voyons bien qu'il y a un consentement qui suffit pour tout consacrer; mais, ce consentement là vient du père, et uniquement du père. Il ne paraît pas avoir supposé que la mère puisse jouer un autre rôle que

celui de mettre des bâtons dans les roues. Ou plulùt ceux qui lui attribuent Tintention de favoriser le mariage, font preuve de trop d'imagination; il n'a jamais eu en vue de favoriser qu'une chose, c'est le mari.

Or, je prend la question où elle est maintenant, et je vous demande si vous trouvez bon ce règlement là? Moi je le trouve injustifiable, et c'est toujours au fond l'idée de Tinfériorité de la femme qui lui a servi de point de départ. Il est impossible de le faire accepter h me femme qui se respecte et qu'on respecte; une èmme dont on marie les enfants malgré elle est une emme outragée, et je connais plus d'un tribunal qui, lans de telles circonstances, irait jusqu'à lui accorder a séparation de corps. Un droit dont l'exercice arrive dissoudre le mariage d'après la décision des tribulaux, est jugé. Il est, en principe, la négation de tous es égards que se doivent les époux dans une question [ui leur tient peut-être le plus à cœur dans toute la vie.

Et bien, ce règlement est celui qui existe pour toute a période de la vie de l'enfant, et la puissance paterlelle étante aux termes de l'article 373, exercée exclusiement par le père, rend l'intervention de la mère ibsolument nulle dans ces questions où se débattent ncore l'avenir de l'enfant, d'un peu plus loin que tout . l'heure, mais tout aussi gravement. Rendre l'interention de la mère légalement nulle, c'est là ce qu'on ppelle une solution I... Renvoyons ici à notre première 'artie, au chapitre VI, pour n'avoir pas à nous répéter, t bornons-nous à donner la nôtre, s'il est besoin d'en lonner une pour faire condamner à tout jamais celle ui existe.

Notre solution, qu'on nous défie de donner et qu« '•Paul Janet lui-même ne paraît pas capable d'imagi-

ner, quoi qu'il en ait prouvé mieux que personne lÀ nécessité, ne vient pas des nuages et ne bouleversera ni l'ordre politique ni l'ordre privé; elle n'est que la résullantc d'un progrès historique qui nous montre le droit de vie et de mort retiriî au père de famille et son pouvoir absolu sur ses enfants de plus en plus réduit des termes raisonnables ei humains. Faisons un pas plus, et quand la mère, dans une question capili pour l'enfant, oppose une résistance invincible que inspire sans doute son cœur, présumons qu'il y a d'autorité sur l'enfant, exercice inhumain de la pi sance paternelle , et appelons le père devant la jusl pour répondre de ses actes. Quoi de révolutionnaire cela? Qu'y a-t-il, au contraire, de plus conforme mouvement des idées? La mère, dont la divergenc est, en somme, nn motif de suspicion, à moins qu'oil' ne la compte pour zéro, la mère comparaît, elle aussil et déduit les motifs sur lesquels une autorité impartiale décide souverainement. Dira-t-on que c'est la ruine de la famille que cette intrusion des pouvoirs publiea.l dans une matière domestique? On J'a dit aussi la première fois qu'.^drien condamna à l'exil un père qui avait tué son enfant; cela n'a pas empêché les loia postérieures de suivre l'exemple d'.\drien et de défendre l'enfant contre un père indigne. Qu'on ait«f- faire à un père semblable, c'est ce qui est très probaMej quand, encore une fois, la protestation vient de cdl( qui aime l'enfant et aussi l'auteur de l'enfant, qui BJ peut, par conséquent, s'opposer sans motif. '

Craint-on que cette intervention de la justice ne Bon fréquente, que ces conflits ne soient journaliers? Crainte chimérique et qu'ont eue, sans doute aussi, ceux qui se sont opposés au premier jugement de séparation de corps, laquelle n'existait pas en Angleterre

il y a vingt-cinq ans! Si quelque chose, en effet, pouvait sembler la ruine du mariage, c'était la faculté d'en appeler au juge pour faire abolir ses plus puissants effets. Cependant l'humanité Fa emporté; il fallait bien défendre l'être le plus faible. Ici encore l'humanité réclame pour un être faible aussi, dont la mère, protectrice naturelle, selon M. Paul Janet, dénonce le danger en prononçant un veto obstiné. Et l'on refuserait de l'écouter par religion pour le mariage, alors qu'on a admis la séparation de corps, bien autrement ruineuse pour le mariage qui, ici, ne reçoit aucune atteinte essentielle !

Mais si nous avons recours au tribunal, c'est à un tribunal autrement composé que celui d'aujourd'hui, et ayant une autre compétence pour juger les questions relatives à la famille — parce qu'il contiendra les deux éléments de ce groupe et pourra tenir compte alors des divers aspects d'i\n différend qu'il ne peut voir aujourd'hui qu'iniparfaitement et grossièrement. Nous voulons le recours à la société, représentée sous ses deux faces, homme et femme, représentée par une justice bisexuelle, pour réunir ce triple but que nous ne trouvons pas ailleurs : la compétence, la convenance, Fautorité morale. Cela, au reste, trouvera une plus ample explication plus loin.

Expliquons seulement en terminant ce point, pourquoi nous n'avons pas adopté le système préconisé par M. Legouvé : le recours devant un conseil de famille. Il y a plusieurs raisons; d'abord les conseils de famille ne réunissent pas le double élément que le jugement de tout conflit semblable réclame ; il n'a point ou il a trop peu de femmes. Mais surtout, il faut bien voir les choses telles qu'elles sont, les conseils de famille sont une institution qui a fait son temps et qui est appelée

h disparaitre avec ia dispersion de plus en plus grande des familles elles-mêmes ; ils ne remplissent que d'une façon dérisoire le but pour lequel ils ont été créés. Ces conseils n'ont de la famille que le nom, c'est pour une bonne part une assemblée de gens de loi pu d'affaires, et il a fallu porter une règle interdisant à ces parents de .rencontre de représenter à la fois plusieurs des parents véritables, décision qui montre l'étendue du mal et la décadence de la chose. Il ne s'agit donc pas de leur donner une nouvelle attribution, quand ils sont incapables de remplir leurs obligations actuelles (1).

Mais cette idée émise pour atteindre le même but précisément auquel nous tendons, quoique peu pratique à notre avis, n'en doit pas moins être recueillie comme la première attention sérieuse prêtée par la littérature à cette tache de la famille légale. Et cet effort paraît d'autant plus remarquable quand on voit de quelles considérations décisives il était précédé, considérations telles que nous n'avons pu rien y ajouter après trente ans. Qu'on lise, en effet, cet éloquent appel il l'humanité, qui devait trouver un lugubre commentaire dans plus d'un procès de nos jours :

Mon Dieu ! si de telles leçons ne nous éclairent pas, que faut-il donc pour nous éclairer? Quand donc sortira-t-il enfin du cœur de tous les honilôtes gens un cri d'indignation et de colère contre cette loi qui arrache à une femme les êtres qu'elle a portés dans ses flancs, les livre, sous ses yeux, à une étrangère et permet à un homme de lui dire : « Vous ne serez plus mère ! » Oter à la mère son droit de correction, c'est déshériter l'un en déshonorant l'autre.

Et ce cri cependant est resté sans écho! Pourquoi?

(1) Je suis heureux de me rencontrer ici avec M. Laurent qui, dans son Avant-projet de revision du Code civil, ne fonde noq plus aucun espoir sur cette institution décrépite,

Ne flm*ait*ce pas qu'on a voulu restreindre la question dans une sphère où elle ne pouvait se résoudre? Tout h l'heure cet exemple nous sera un précédent à ne pas suivre, et nous fournira un motif de plus pour élargir nos revendications, qui ne parviennent pas àse faire jour quand elles restent dans un cercle étroit où Tensemble des institutions et des mœurs environnantes les étouffe.

Voyons maintenant s*il n'y a pas dans Texistence même de la famille, admise comme molécule sociale, une cause ou du moins un prétexte spécieux pour la méconnaissance des droits delà mère. En brisant ainsi le dernier rempart derrière lequel s'abrite la puissance paternelle exclusive, nous l'obligerons à capituler et à laisser le champ libre pour une organisation meilleure. Expliquons que la mère a été victime d'un fait physiologique irrémédiable dans un sens, l'incertitude de la paternité ou l'absence de signe physique qui la dénonce,

^♦e m^rifl^ge donne, à l'enfant un père légal que la nature ne lui désignait pas d'une façon ostensible. Ainsi la présomption is pater est quem nuptiœ démons-^ trant est son principal fondement ou son but essentiel; et c'est sur elle que repose la famille actuelle, que nous admettons, avons-nous déjà dit, dans cet élément irréductible. Comme nous l'avons dit encore, cette famille avec un côté fictif qui est cependant son trait caracté^ ristique, n'a pas toujours existé ; malgré les affirmalions des auteurs du code, lesquels n'étaient pas tenus de savoir faut ce que nous savons aujourd'hui, et, du reste, étaient portés à faire du dogmatisme en portant des lois.

Je ne sais qui aécrit cette phrase : « Honneur éternel à l'homme qui le premier a osé dire en moltani la

main sur un enfant, ceci est à moi! » Cette exclamation donne une idée de l'importance de la révolution résumée dans ces mots : is pâte?'' est,,,, en même temps qu^elle nous fait entrevoir quelle compensation le père a dû chercher à sa générosité et à sa confiance, ou plutôt comment il a dû vouloir s'assurer contre tout risque d'erreur et de substitution.

Le grand moyen employé fut l'asservissement de la femme, dont Napoléon donnait la théorie en disant : « Ne devrait-on pas ajouter que la femme n'est pas maîtresse de voir quelqu'un qui ne plait pas à son mari ? Les femmes ont toujours ce mot à la bouche : « Vous voulez m' empêcher de voir qui me plait, » (Mémoires de Thibaudeau).

En même temps, pour remplacer l'absence de liens apparents entre le père et l'enfant, même au regard de l'imagination, on les rattachait entre eux par un nom commun, par des relations d'obéissance exclusive (1). Et la femme se trouvait indirectement victime une seconde fois de la môme idée comme mère, après l'avoir été comme épouse; son nom s'effaçait devant celui du mari, elle ne pouvait le laisser à ses enfants, pas plus qu'elle n'avait sur eux le droit de direction. La présomption pater is est, qui aurait suffi à créer la puissance maritale, arrivait encore à abolir la prérogative maternelle. De sorte qu'on pourrait dire en quelque manière que si la femme avait trouvé un père pour ses enfants, .elle l'avait acheté un peu cher; sa liberté de femme et de génératrice avaient été comprises dans le marché.

(1) V. dans Giraud-Teulon, p. 193, des preuves de ce besoin et entre autres ce curieux usage de la couvade, encore subsistant dans les pays basques, où le mari, à l'accouchement de sa femme, s'alite et reçoit les soins et les compliments de la famil.e comme s'il était lui-même raccou<!hé.

Mais sont-elles aliénées sans retour? Devons-nous croire que le mariage actuel entraîne nécessairement l'assujettissement de Tun des conjoints par suite des données fictives sur lesquelles il repose et qu'enfin, pour serrer la question dans ses termes propres, le fait de l'incertitude de la paternité doit entraîner, pour la femme, un état contraire à celui de tous les autres citoyens, rinsécurité légale, la dépendance matérielle et jusqu'à la nullité devant Tenfant ?

C'est certes une des plus graves questions que nous ayons rencontrées que celle de savoir si la femme ne peut devenir mère sans cesser d'être libre, c'est-à-dire accomplir sa destinée sans renoncer aux pliis hautes prérogatives de la créature humaine,

M. Emile de Girardhi l'a pensé dans sa brochure V Egalité des enfants devant la mère, qui a le mérite d'exposer la difficulté du sujet dans toute son ampleur, alors môme qu'on ne partage pas ses conclusions.

M. Emile de Girardin, prenant pour point de départ la situation des enfants naturels, pour combattre le mariage qui distingue ainsi entre les qualités des naissances, attaque l'institution ensuite comme funeste à la femme et ne voit de libération pour la mère que par la suppression de la famille actuelle (1). Ainsi sa thèse primitive, l'égalité des enfants, l'entraîne à proclamer l'égalité des deux sexes, et c'est par le même moyen qu'il réalise les deux desiderata.

Nous l'avons déjà annoncé et nous le répétons ici, que nous repoussions cette solution en principe ; mais il ne nous coûte pas d'avouer que le système de M. de Girardin (repris ensuite par un autre auteur à un point de vue à peu près semblable, M. Naquet), nous paraît

(1) a Le réçime de la paternité, dit-il, c'est la femme possédée et ne se possédant pas. »

bien préférable à ce qui existe actuellement; en sorte que s'il fallait absolument choisir entre Tabotition du mariage et l'union décorée actuellement du nom de mariage, nous n'hésiterions pas à nous ranger du côté de MM. de Girardin et Naquet.

Mais je ne crois pas que le dilemme soit si pressant ; je crois que, par une réforme qui ne touchera pas à l'essence du mariage, mais bien au contraire, élèvera son idéal et réalisera cette unité morale que j'ai inscrite en tête de ce chapitre , tout rentrera dans Tordre sans qu'il soit nécessaire d'ériger un ordre nouveau.

Donnons à la femme la même responsabilité, par rapport aux enfants de son mari que celui-ci en assume par rapport aux siens, et faisons, en un mot, que la présomption pater is est s'applique à la mère à son tour, en ce sens que la descendance de son mari soit considérée légalement comme la sienne, et nous avons l'égalité des époux mise au-dessus de toute controverse et de tout prétexte. L'adultère de l'un devenant aussi grave que l'autre doit être aussi sévèrement réprouvé et réprimé, et la question de l'adultère est précisément celle où vient se condenser le problème que ndus avons abordé, puisque le rôle différent des deux sexes dans la génération lui donne son double caractère. C'est, en effet, devant cette antinomie que l'unité morale des époux est venue échouer et que le devoir de fidélité proclamé réciproque n'a été qu'un vain mot pour tout un côté. La raison actuellement donnée et qui continuera à l'êtrej — ne nous y trompons pas, malgré la loi du divorce qui n'est pas définitivement votée et qu'un vent contraire peut emporter (1), — la raison

(1) Elle abolit formellement la distinction faite jusqulci entre les conjoints, quant aux causes pouvant entraîner le divorce, ou la séparation de corps.

donnée pour qu'un traitement différent soit infligé pour la Violation du droit de fidélité de la part de la femme ou de la part du mari, c'est les conséquences terribles de l'adultère dans un cas, comparé à l'autre; c'est cette conséquence aussi, nommée confusion de part déjà par les Latins, qui s'oppose à ce que les époux se traitent sur un pied d'égalité.

Mais comment arriver à ce but nouveau? n'est-il pas paradoxal et impossible ?

Non. Il suffit pour cela :

!• Que la femme garde son nom en le joignant à celui de son mari ;

'2* Que la recherche de la paternité soit rétablie*

Que Ton me concède ces deux choses et l'adultère du mari arrivant à donner, par le fait, un enfant qui se rattache au ménage, — et à la femme par son nom qui est dès lors compromis, en même temps que par l'obligation alimentaire pesant sur la communauté, cet adul= tère, dis-je, ne se distingue plus essentiellement dd celui de la femme. Comme elle^ le mari rapporte à k maison, selon une expression triviale mais énergique» L'égalité est retrouvée par la conservation du nom de la femme, qui devient ainsi son moyen de salut ell même temps qu'il est le signe de sa personnalité subsistante*

Tout ainsi devient commun, et il n'y a pas plus d'absurdité à faire retomber la charge de l'enfant sur une femme qui y est étrangère que sur un homme qui y est étranger. Nous présumons seulement que tout époux adopte l'enfant de son épouse, comme l'inverse a lieu dès à présent; et, pour cela, il suffit que la recherche de la paternité soit permise et que la femme ne perde plus son nom.

Or, des deux choses que j'ai demandées, celle-cîcst si

peu révolutionnaire qu'elle se pratique journellement aujourd'hui entre commerçants, par exemple, ou artistes dramatiques, qu elle a même lieu généralement dans certaines régions des Pyrénées françaises et espagnoles (chez les Basques) en plusieurs endroits de la Suisse et des Etats-Unis, soit comme pratique légale, soit comme habitude passée dans les mœurs. C'est un fait tellement innocent et contre lequel on à présenté si peu d'objections sérieuses que je me demande même comment une telle réforme, évidemment en accord avec l'idéal du mariage accepté par tous, n'a pas univeraallement prévalu. :

Quant à la seconde, elle n'est pas non plus, si inouïe, puisque la recherche de la paternité est admise, à des degrés divers, à peu près dans tous les pays autres que celui où j'écris, et que nous ne faisons que demander une large et franche application de ce principe.

Je ne puis tout dire ici sur ce sujet, forcé que je serai d'en reparler dans un chapitre spécial consacré à la France et où trouvera place naturellement une institution qui est réglée en France d'une façon contraire à presque tous les autres pays. Mais ne suis-je pas en droit de me prévaloir déjà de la possibilité de la chose, pour le but considérable à atteindre? et n'ai-je pas fait la preuve qu'on attendait de moi?

Ces idées nouvelles auraient demandé peut-être, pour les lecteurs qui ne sont pas familiers avec elles, plus de développement que cet ouvrage, déjà trop étendu, n'en comporte sur un point tout spécial. J'ai voulu cependant les émettre au moins à litre de jalon pour l'avenir et pour éclairer ceux qui veulent la réforme de l'article 230 sur l'adultère du mari, — article existant d'ailleurs dans la majorité des législations à [peu près dans les mêmes termes, — et qui se révoltent de voir

ainsi compris dans la pratique un devoir de fidélité également juré par les deux conjoints. Quand ces esprits libéraux — et ils sont nombreux en réalité -^ montrent où conduit cette licence légalisée d'un côté, à la ruine de la famille, à la solitude du foyer, au déchirement du cœur de l'épouse, certes nous sommes avec eux ; les faits que nous avons cités de désordre et de désolation domestique le prouvent. Mais quand ils exigent du mari qu'il ne tienne pas compte des conséquences actuelles du fait de la femme, et qu'il n'en rapproche pas les conséquences qu'a le sien, ils se méprennent sur les mobiles de l'esprit humain et sa façon logique de procéder qui veut partout une sorte de symétrie et d'équilibre. Au point de vue spiritualiste pur, nul doute qu'un serment juré ne cesse pas d'être un serment d'après la qualité du sexe; mais je crains bien que tous les progrès qui seront faits dans le sens <l'une plus grande sévérité à l'égard du mari, comme le nouvel article de notre loi à demi-adoptée sur le divorce, ne soient très précaires, tant qu'on n'aura pas apporté d'autres modifications et rendu en quelque sorte le mari impuissant à dire : « Grime différent demande pénalité différente I » Je le crains avec d'autant plus de raison, que déjà une fois on a voulu réprimer l'adultère du mari, en y attachant la perte des droits politiques (décret organique du 18 mars 1849) et que cette disposition, votée sur l'initiative de Pierre Leroux, a disparu des lois électorales, déjà dans celle du 2 février 1852, sans qu'on sache comment, sans avoir ja* mais' été abrogée, et parla complicité universelle.