LE COMMENT ET LE POURQUOI

Sommaire. — Résumé : La Situatioii est aussi grave qu'elle est claire, p. 42. — Première explication : La Femme mise en dehors de la justice -(Art. S14), p. 45. — Qu'est-ce que la consultation préliminaire du mari? p. 46. — Avertit-on son adversaire qu'on va agir? p. 47. — De l'accusation portée pour coups et oiessures ; elle est toujours périlleuse, quand elle n'est pas stérile; p. 48. — La Femme entre deux feux, p. 49. — L'accès à là séparation de corps obstrué aussi * article mal connu, p. 52, — Moralité à tirer d un odieux procès, p. 54.

Tels sont les faits.

Il ne sert à rien de les nier. Ils crèvent les yeux. Nous les avons à côté nous, au-dessus de nos têtes peut-être. Le tableau que j'ai établi n'est pas un tableau de fantaisie; chacun peut y ajouter à son tour, et mon meilleur argument est de dire à mes lecteurs : Ouvrez les yeux vous-mêmes, si vous croyez que je vous trompe !

Rappelons-nous que nos scènes de barbarie se sont reproduites périodiquement, et que qui voudra bien recommencer l'expérience sera aussi heureux — ou malheureux — que nous tout à l'heure. Rappelonsnous que nous n'avons pas dressé de statistique et n'en avons jamais eu l'intention (c'est impossible d'ailleurs, les relevés de la justice criminelle n'ayant pas un chapitre spécial pour les crimes de la puissance maritale) ; que quelques-uns seulement des tristes faits qui se passent en France ont été mis devant nous, à tel point que presque tous concernent Paris, la presse parisienne seule ayant été consultée, et le vaste champ de la presse provinciale n'ayant pour ainsi dire pas été mis à contribution.

Rappelons que nous trouvions, par cette enquête de

ntaîsie, et comme en lapant dans le tas, cinq, six ;mmes victimes et plus par mois, ayant toujours des ûBurs en infortune pour les continuer sur ce calvaire, domine elles en continuaient d'autres.

Rappelons-nous quelle réponse nous a donnée IMtranger, quoique sommairement invoqué aussi, et concluons.

Au moment où j'écris, il y a certainement une ou plusieurs de mes compatriotes que la force brutale opprime, et qui réalise d'une façon trop positive Tarrôt de malédiction porté jadis, se débattant ou résignée, peu importe! sous une étreinte qui pèse sur sa race depuis des siècles.

Au moment où j'écris, une ou plusieurs malheureuses maudit le ciel qui Ta faite femme, et une loi h laquelle elle ne peut rien comprendre. Ce sont ces cris qu'il faut écouter, quand nous nous mettons à parler de la femme. Et quand nous serons portés à écrire des fadaises sentimentales sur la puissance de la grâce, et de la beauté, et de Tamour, c'est de nous souvenir qu'il y a des femmes par centaines et par milliers qui ont affaire à des compagnons^ — je ne veux pas dire des maris, — absolument rebelles à l'amour, à la grâce et à la beauté. Quand nous serons portés à dire, iiprès boire, que la femme gouverne parce qu'elle obéit, et que sa force consiste précisément dans sa faiblesse, c'est de nous souvenir que les antithèses de rhéteurs, si belles soient elles, échouent piteusement devant la réalité. Et l'on entendra alors moins de puérilités sur des choses graves et moins d'idylles sur des tombes (1).

(!) J*«ii ai noté quelques-unes à l'annexe A pour que nos ne- Teux puissent connaître au besoin de quelle utçon pratique on entisa^ait cette question à la fin du dix-neuvième siècle.

La situation de la femme, au po^int de vue de sa sécurité, est un des plus grands étonnements du monde moderne.

Le premier besoin d'un être quelconque, je ne dis pas d'un être pensant, est de ne pas être exposé à se voir briser comme verre par un voisin dont la passion ou le caprice lui est contraire.

La femme, parmi ses besoins auxquels il n'est pas pourvu, compte en premier ordre celui-là.

Gomme créature respectable, inviolable et garantie dans son corps, la femme n'existe pas ; nous en avons fait quelque chose qui ne se tient pas debout.

C'est un roseau, jouet de tous les vents qui passent ou de toutes les volontés qui naissent dans l'orbite où elle est maintenue.

Dans son Histoire de la civilisation, Guizot a écrit quelque part : « C'est un phénomène des temps modernes, et très modernes, que d'avoir réussi à concilier la sécurié et la liberté, le facile développement des libertés individuelles avec le maintien régulier de l'ordre public. »

Cette phrase semble une amère ironie quand on l'applique à la femme, car après avoir franchement sacrifié sa liberté, la société lui a donné en échange lout le contraire de la sûreté.

Cependant cet état de choses est absolument anormal, je veux dire isolé et sans analogue dans notre siècle.

Depuis longtemps rien de pareil ne se produit, sauf les valets et les servantes que Molière nous a représentés autrefois menés au bâton, un procédé dont Voltaire fit encore l'expérience par les soins du comte de Rohan-Chabot, mais qui a disparu de nos mœurs pour

les domestiques aussi bien que pour les littérateurs. Pourquoi serait-il fatalement le privilège de la femme et devrait-il se continuer indéfiniment?

Est-ce qu'il est inhérent à la nature de la femme, à sa faiblesse corporelle?

Mais il y a des gens très faibles en société, qui no souffrent point de ce genre d'insécurité qui la frappe. 11 y a des infirmes, des paralytiques qui jouissent de Tinviolabilité physique au même titre que les hercules de la foire. Et quand la femme serait une malade, comme l'affirme Michelet, esclave de son organisme; quand elle serait toujours enceinte, ou accouchée, ou nourrice, il en serait d'elle tout au plus comme il en est des infirmes de tout à l'heure.

Cela nous conduit à rechercher le mal ailleurs.

Eh bien! quand on veut protéger quelqu'un, que fait-on en général? On lui ouvre les portes de la justice toutes grandes, parce que la justice est la protectrice de tous les intérêts, petits ou grands.

Qu'a-t-on fait envers la femme?

On lui arefusé l'accès à la justice, — nous verrons de quelle façon ; et à la place on lui a donné la soi-disant protection d'un homme, décoré d'un beau nom, mais plein de faiblesses et de passions, c'est-à-dire, on tout, lo contraire de la justice qui a pour premier principe d'être placée au-dessus de ces passions et de ces faiblesses, et pour premier devoir de réaliser cet idéal, si elle ne l'atteint pas complètement par suite de l'imperfection humaine.

On ne pouvait, il me semble, plus mal choisir?

Doit-on s'étonner de ce qui arrive ?

C'était inévitable, et le contraire eût été bien plus étonnant.

Je n'affirme rien sans preuve, et je prétends que par

l'organisation actuelle, on peut dire encore de la femme ce qu'on disait du serf antrefois : « Il n'existe entre lui et son seigneur aucun juge fors Dieu », par conséquent, au moins sur cette terre, personne.

Prenez d'abord les articles de notre Code, qui passe pour un des meilleurs de l'Europe.

Article 214. « La femme ne peut ester en justice sans l'autorisation de son mari, même marchande publique et non commune... » Voilà la justice fermée.

C'est pour ses biens, direz vous? pour ses biens, et pour sa personne également.

En voulez-vous un exemple frappant?

Il y a quelques années, M"* J. Simon, attaquée par un libelle, s'adressa à la justice pour la réparation de l'offense. Elle dut de prime abord avoir l'autorisation de son mari, qui, du reste, Taccorda fort gracieusement, n'y ayant pas d'intérêt à la refuser.

L'année dernière, une dame dont on est libre de penser^ce que l'on voudra, M""® Kaulla, voulant intenter un procès de même nature, dut d'abord s'adresser à son mari, quoique le procès en question dût la brouiller avec le même mari.

Il s'agit bien de la personne, et non de la fortune.

Cela est clair. Si je cite des exemples, ce n'est que pour montrer l'existence formelle de la loi aux personnes qui sont trop portées à l'ignorer, parce qu'elles sont assez heureuses pour n'avoir pas besoin de s'en occuper.

Mais ici on m'arrête pour me dire :

Cette autorisation est un simple^ hommage rendu au mari, et qui ne peut devenir funeste entre les mains du mari, puisqu'il y a toujours la ressource de l'autorisation judiciaire.

Eh bien ! c'est ce qu'il faut savoir, si cet hommage

a une portée aussi platonique qu'on le dit, et si cette première formalité, nécessaire en toute cause, d'une sommation à adresser au mari pour qu'il ait à consentir ou refuser, est en elle-même funeste ou non à la liberté de la femme, et je dis plus, à sa sécurité; s* enfin elle ne paralyserait pas par hasard la femme jusqu'à lui ôter môme l'idée du dernier recours.

Je prétends que cet hommage rendu au mari, puisque hommage il y a, sous forme de sommation ou d'avertissement, sera dans bien des cas un obstacle insurmontable à toute procédure, précisément dans les cas où il faudrait de la justice et une justice prompte; que ce détour exigé de la personne menacée empêchera bien souvent qu'elle ne trouve un refuge en la faisant échouer au port ; qu'enfin c'est lui briser l'arme dans les mains que de l'obliger à la découvrir au préalable à son adversaire.

Souvenons-nous de quoi il s'agit ici : d'une question de sécurité, d'être ou de* n'être pas, d'être ou de n'être pas blessée, meurtrie, frappée. Et vous me dites : fais savoir d'abord à celui que tu redoutes, à juste raison, que tu veux le poursuivre; avertis celui que la colère anime contre toi que tu vas user de représailles; avise celui qui veut te traiter comme sa chose que tu v.as invoquer les droits de la personne ; jette de l'huile sur ce feu, un défi à ce despote, une insulte h ce brutal! La loi est là qui te soutient, de loin, à distance, prête à entrer en ligne quand il ne sera plus temps et à donner, comme l'ancienne garde, quand tous les autres bataillons avaient disparu.

En vérité, c'est incroyable I

Cela est pourtant.

Et pour montrer que nous ne faisons pas 'de phrases, . — il n'y a pas de sujet où je serais [moins disposé à en

faire qu'ici, où on en a tant abusé, et contre nous, — prenons un exemple :

Ce sera, je suppose, la femme Richelet (page 28), nous n'avons que Tembarras du choix, et nous ne raisonnons nullement sur des abstractions. La femme Richelet, victime des violences de son mari, peut-être menacée de mort, veut en finir; résignation, prières, rien n'y a fait, la vie est devenue intolérable, elle craint même pour ses jours; elle pense à la justice de son pays, elle s'informe. On lui dit qu'il y a deux moyens de se mettre à l'abri d'un mari indigne, lui faire enlever la liberté par un emprisonnement, ou reprendre par devers lui sa propre liberté en cessant la cohabitation.

Le premier résultat demande pour être atteint une condamnation du mari pour coups et blessures; le second un jugement de séparation de corps. On ta voir ce que sont ces deux ressources, et si elles valent en fait qu'on augmente les chances d'être battue ou tuée» en exaspérant par une mesure maladroite, mais forcée, ^ celui contre qui on a à se défendre; car c'est ainsi qu'il faut balancer en somme les avantages et les inconvénients, puisque nous sommes arrivés au moment où l'on n'a plus à opter qu'entre deux maux.

Premier remède. — La condamnation pour coups et blessures n'est pas facile à. obtenir ; il faut une incapa cité de travail ou du moins quelques marques bien apparentes, surtout en l'absence de témoins, comme c'est le plus souvent le cas, et on peut terriblement souffrir sans avoir des chances d'obtenir justice.

Tous ceux qui ont eu l'occasion de suivre quelques audiences au Palais de Justice pourront en témoigner.

En 1791 on avait senti le besoin de faire formelle-

ment une obligation au juge d'élever la peine appliquée aux coups et blessures quand les victimes étaient des femmes ou des enfants; mais cette disposition n'a jamais été reproduite. (1)

Et ce n'est pas seulement en Angleterre qu'on rencofttre une étrange douceur à réprimer les coups entre époux. Il semble qu'on désunirait et ruinerait la famille en assurant à chacun d'eux l'intégrité de son corps contre les entreprises de l'autre. C'est du moins ce qui résulte de biçn des arrêts et de bien des jugements. Il y a des acquittements scandaleux de maris meurtriers, j'en ai cité deux dans la revue le Droit des femmes, déjà en novembre 1879 ; il y en a eu, à plus fortes raisons, de maris qui ne sont pas allés jusqu'au meurtre.

Du reste il y a souvent pour excuser les juges de cette indulgence un singulier fait qui se présente incidemment, c'est la femme intercédant pour son mari, même après l'avoir poursuivi en justice, et plaidant pour lui l'absence de mauvaise intention ou bien le repentir. Je ne sais ce qu'en pensent les tribunaux, peutêtre portés par hasard à voir le beau côté de la nature humaine et à admettre chez la femme une franche générosité en môme temps que chez l'homme une véritable atténuation de torts. Mais pour tout individu qui réfléchira, il n'y a dans ces supplications de la femme qu'un effet de plus de la crainte inspirée par son. mari, im sentiment de même nature que celui qui lui fait hésiter à saisir la justice; car elle sait que la condamnation ne sera pas éternelle, qu'après ce sera à recommencer, et sur nouveaux frais, avec une cause d'aigreur

(1) Décret du 19-22 juillet 1791, relatif à l'organisation (J'uue police municipale et correctionnelle, article 14.