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et de dissentiment de plus, cause aggravante qu'elle fait tout ce qu'elle peut pour atténuer en s*offrant d'avance en holocauste, en demandant pardon au mari de ce qu'elle a été le motif ou l'occasion de sa condamnation. Si MM. les juges se laissent prendre à ces douloureuses simagrées, ils sont les derniers à le faire, j'ose le dire, et je suis heureux de citer ici un journal qui montre clairement l'opinion d'une partie du public à cet égard. Je lui laisse la parole pour une des dernières scènes que je reproduis, et je supplie le lecteur d'aller jusqu'au bout; la physionomie de la séance en vaut la peine.
Un mam^ qui bat sa femme. — On trouvera que ce n'est pas granachose, un mari qui bat sa femme et qu'avec un grief de ce genre, il n'y a pas de quoi fouetter un chat. Dame, c'est facile à dire, mais quand on est femme, on n'est pas de cet avis-là.
Seulement, phénomène aussi général que facile à expliquer, lorsque la femme battue et peu contente est appelée devant le tribunal pour témoigner des brutalités de son mari contre elle, elle se fait suppliante et^non point irritée, elle dépose sans aigreur, atténue les torts de son époux et finit par le réclamer avec larmes en suppliant les juges de ne pas lui faire de mal.
Certes, ce serait là pour le sexe féminin une spécialité louable de pardon pour les injures les plus cuisantes, si l'on ne savait à quoi s'en tenir; mais on se doute que les victimes se tiennent le raisonnement que voici :
« Si je charge mon mari, il aura peut-être un mois de prison de plus, ce qui me procurera un temps de repos prolongé. Ce serait bien gentil, mais le bonhomme m'en voudra et, à sa mjse en liberté, si reculée qu'elle soit, il n'en tapera que plus fort, mes épaules en cuiront davantage. Soyons donc bonne, puisqu'il le faut. »
C'est là ce qu'a pensé sans doute la femme Babet, car
elle s'est montrée à Taudience de la 9« chambre correctionnelle d'une douceur plus qu'angélique.
Son mari, qui est un ivrogne, sauf Je respect qu'on lui doit, a l'habitude de prendre sa femme pour tête de turc. 11 passe sur le dos de cette malheureuse toutes ses mauvaises humeurs.
Le 24 juillet dernier, entre autres, il rentrait. Il était furieux, sans savoir pourquoi. Sa femme s'approcha^ il la renversa d'un coup de poing; puis, comme elle se relevait précipitamment et cherchait à fuir, sachant ce qui Tattondait, le bourru d'homme prit une chaise et la lui cassa sur la tète. La malheureuse femme fut grièvement blessée.
— Pourquoi avez-vous ainsi frappé votre femme ? a demandé le président Dupont à Babet.
— Pourquoi! parce que j'étais en colère! Mais comme je ne pouvais pas marcher, étant un peu en riolle, je me suis dit : « Je ne veux pas courir après, je vas lui donner un coup de chaise. »
L'inculpé répond cela tranquillement, en justicier, comme s'il avait usé de l'exercice d'un droit.
Le tribunal l'a rappelé à ses devoirs, malgré les réclamalions de sa femme qui, toute tremblante ^ suppliait pour lui à la barre,
Babet a été condamné à un mois de prison. (1)
Que de scènes de tribunal s'éclairent d'un jour nouveau aux réflexions qui précèdent !
Lisez encore celle-ci, en dix lignes.
National du l®'' novembre 1879 :
L'acquittement d'Alfred Pascal, propriétaire à Krnée, dans la Mayenne, qui a tiré, le 29 août, un coup de revolver sur sa femme, Marie Babin, pourrait donner lieu aux mêmes réflexions.
Il y a plus. Ce n'était pas elle qui buvait, mais lui au contraire. Et quand il était ivre, il laissait sa femme sans
(1) Rappel du 11 septembre 1882.
un sou, pour aller passer encore quinze jours à Paris. Et c'est parce que la pauvre femme lui reprochait sa conduite, un jour qu'il se trouvait dans cet état, qu'il a voulu la tuer.
Seulement, Mario Babin, une fois devant le jury, o déposé en faveur de son mari y et répété, sur tous les tons, qu'elle ne croyait pas qu'il avait eu l'intention de lui donner la mort.
Puisse Marie Babin n'avoir pas à se repentir de ce bon mouvement!
Nous disons, nous : Pauvre justiciable que celui qui a à craindre de déplaire à son adversaire! Et nous conclurons que dans ces conditions la justice est bien près d*etre un vain mot. (\)
Deuxième remède. — Reste une autre voie qui est à la vérité plus pratique, à cause de la solution définitive qu'elle amène, sans l'être extrêmement pour cela, mais qui est enfin plus employée, c'est la séparation de corps demandée judiciairement.
Etablissons d'abord qu'ici encore la femme doit pas 9>QV par son mari, pour ainsi dire, avant d'arriver à la justice, et que la formalité énoncée plus haut, qui selon nous doit en arrêter beaucoup comme un premier obstacle décourageant, existe aussi bien ici que là. C'est d'autant plus nécessaire que les livres de droit tendent à égarer l'opinion sur ce point, chose aisée par la difficulté do se reconnaît ro dans des matières aussi techniques.
On lit couramment dans les traités que la nécessité de l'autorisation maritale reçoit une exception quand il s'agit d'une instance on séparation de corps, phrase qui est généralement suivie de cette autre : Il n'y a
(1) Voyez aux annexes (lettre 3) la suite d'une discussion que j'ai trouvée trop technique pour être continuée ici.
rien de plus naturel, il serait illogique de demander à quelqu'un son assentiment pour une mesure dirigée contre lui. Cela est très bien, mais parcourons la procédure très nette qui doit avoir lieu en remplacement de celle qui est exigée ordinairement.
Les articles qui s'y réfèrent sont en somme assez clairs, dégagés de leurs formules de grimoire :
1° Art. 875. — L'époux demandant sa séparation, doit avant tout adresser une requête au président (retenons cela) pour exposer sa prétention ;
2** Art. 876. — Cette requête est suivie d'une ordonnance du juge pour faire comparaître les parties à tel jour donné ; 3*" Art. 877. — • Les époux comparaissent; 4** 878 : Ils reçoivent les observations du président, qui, après avoir reconnu qu'il ne peut les concilier, ' rend une seconde ordonnance (retenons encore cela) qui les renvoie alors devant le tribunal, ou, en d'autres termes, leur ouvre l'accès de la vraie justice, c'est-àdire de la justice contentieuse et réparatrice, en accordant en même temps à la femme, s'il y a lieu, et seulement alors, ce qui est un peu tard, la ressource provisoire d'une habitation séparée.
C'est absolument ce qui se passe dans tout autre cas, où le mari est consulté, mais refuse :
i® Une requête an président, après sommation, article 861 ;
2® Première ordonnance de celui-ci pour que le mari ait à s'expliquer (art. 861) ;
3** et 4" Et, alors seulement, après comparution, ni plus ni moins que dans le cas précédent, seconde ordonnance permettant de citer le mari, en levant l'interdit qui s'opposait à l'admission de la femme au tribunal (art. 862).
J'ai le droit de dire que les termes ont pu changer, mais que la chose reste identique : et la procédure en séparation de corps est aussi embarrassée et pleine de pièges que toutes les autres tendant à une réparation quelconque pour la femme; c'est toujours un défilé pénible à passer, c'est souvent un coupe-gorge. Pour les femmes menacées de mort, et nous savons que ce n'est pas là un mythe, elles doivent regarder à deux fois avant de bouger et de manier cette arme à deux tranchants qui s'appelle le recours à la justice. Nous verrons plus loin ce qu'il y avait à faire, si l'on se fût préoccupé seulement de l'intérêt de la femme, et si l'on n'avait pas été en présence d'un pouvoir supérieur, dont il fallait tenir compte, et à qui il fallait rendre hommage, comme on Tavoue de très bonne grâce.
Et je passerais ainsi à l'étude de la séparation de . corps en elle-même, ce but qu'on entrevoit dans le lointain à travers une procédure — on devine combien longue et coûteuse, — pour examiner la valeur de cette branche de salut, à laquelle il est si difficile d'atteindre, ?i je n'avais à présenter un souvenir personnel" qui m'obsède l'esprit et va me permettre d'étayer ma première affirmation, à savoir la gravité du premier pas i\ faire vers la justice, la difficulté et le péril qu'il v a seulement à Taborder.
Dans une matière aussi vivante que la loi qui nous régit, puisque notre existence et notre bonheur souvent en dépendent, il faut citer, beaucoup citer.
J'assistais, au mois de juin 1881, à un procès criminel, où M* Lachaud plaidait. C'était une première attraction, et qui en annonçait une autre, la curiosité des débats ; car l'avocat choisit ses causes et a le pouvoir de faire du dilettantisme en matière de cour d'assises. Il s'agissait d'un inceste commis par un père sur
ga fille, âgée de seize ou dix-sept ans et, notons cela, avec la complicité de la mère.^ Les faits sont arrivés à n'être point douteux ; la mère , non seulement ne s'était point opposée au crime, mais plusieurs fois l'avait comme partagé par sa présence même et ne l'avait pas dénoncé. Les détails ne pouvaient qu'être honteux, je les passe... Bref, la mère fut condamnée à cinq ans de réclusion, en même temps que le père était condamné aux travaux forcés h perpétuité. Seulement, voilà quelle était la vraie situation de cette mère dénaturée, d'après tous les aveux des témoins, et du ministère public! Cette femme avait eu dix-huit grossesses en quinze ans, et le mari, qui comprenait ainsi le devoir conjugal pour ce qui est de la femme, comprenait parmi ses droits personnels celui de correction sans liïnites, de sorte que cette éternelle maternité était en ^me temps une éternelle souffre douleur. Quand elle ïie relevait pas de couche, elle relevait de maladie ou de meurtrissures ; elle avait été empêchée de manger Pendant quinze jours à la suite de brutalités sur la %nre. Cela était patent comme le soleil ; tous les voisins représentaient la femme F... comme terrifiée, comme ahurie, comme tremblante au nom seul de ^^^ rnari,sous le coup de menaces de mort incessantes. '^J(>iitons que le mari, en état continuel de concubi- ^^§e, imposait la promiscuité de ses enfants naturels '* ^f^ famille légitime. Celle-ci donc apprit le crime *'^Pï"ès qu'il avait été consommé , elle n y mit pas ^^"^tacle dans la suite; c'était toute sa faute. M° La- ^•^^ud eut une apostrophe qui résumait la situation et f^^quel le ministère public ne répondit pas : « Vous ^^^riminez la conduite de M'"® F...! que vou liez-vous ^^^ elle fit, monsieur le procureur général? »
Cette exclamation était la moralité du procès; nous
pouvons, au point où nous en sommes parvenus, en comprendre l'éloquence; quoique nous ayons des chances de le faire mieux encore dans la suite, car l'incapacité de la femme et son annihilation devant un mari inhumain est une vaste machine dont on ne peut étudier les ressorts que patiemment et morceau par morceau.
Et cela est fort simple. Il serait étonnant, au contraire, qu'une des hases de la société^ comme la puissance maritale, ait dit son dernier mot et livré tous ses secrets en quelques pages. C'est pourquoi nous continuons.