LA FEMME ET L ENFANT

.Sommaire- — La troisième forme de l'obéissance pour la femme ; pas de droits sur Tenfant, p. 97. — Unanimité des législations, p. 98. — La loi française, qui pourrait . faire illusion» aboutit à des résultats analogues, p. 99. — Principe formulé dans l'article 372, le père existant seul pour le Code, p. 101. — Trois procès célèbres: 1° Des enfants morts pour leur mère, p. 102. — 2*> Une femme meurtrière par amour maternel, condamnée, p. 103—3" Une femme meurtrière par amour maternel, acquittée, p. 106. — Les différentes phases de Vétat de mère, également inacceptables; devant le père, c'est l'incapacité de droit divin, p. 108. — A côté du père, c'est la suspicion et un pouvoir marchandé, p. 109. — Après le père, c'est une tutrice en tutelle elte-méme, p. 110. — Une conséquence de l'esprit de réglementation ; confondre une exemption et une incapacité (art. 4*2) i>. 112, — Lois du for intérieur pour la femme; elles renchérissent sur le droit canonique p. 113. — Une situation résumée et sanctionnée par trois servitudes. Retour au point de départ, p. 115.

Ce serait se tromper que de croire que nous avons épuisé les moyens par lesquels l'obéissance de la femme s'obtient. Encore une fois, les moyens strictement légaux sont peu de chose, et il faut bien cependant que la parole s'accomplisse. En dehors de l'arrestation, de la force armée, que nous avons vue disputée, même en principe, et de plus en plus répugnant à nos mœurs, au reste san« efficacité réelle, il n'y a vraiment rien dans la loi, d'où certains auteurs voient là seulement une proclamation platonique n'ayant pas lieu de s'appliquer, si ce n'est comme celle-ci : les enfants doivent respect à leurs parents (art. 371), laquelle est une lettre morte au point de vue de la sanction, en dehors des actes respectueux. «

Ceux-là connaissent bien mal le Code, qui raisonnent ainsi : toute l'organisation de la famille tend à ce but, qui est énoncé dans l'article 213. Nou« avons vu deux

de ses faees dans l'autorisation d'ester en justice; dans les régimes matrimoniaux; la troisième est dans la puissance paternelle exclusive. Ainsi va se complétant le cercle de fer qui étreint la femme : et^c'est en partant d'une première donnée, les brutalités qu'elle subit, que nous arrivons à le parcourir, remontant du connu à l'inconnu, des faits les plus simples aux plus complexes, chaque partie se reliant comme les anneaux d'une chaîne et s'éclairant mutuellement.

Quand on ne peut rien sur le corps de la femme, rien sur sa fortune, on la tient encore par un côté qui n'est pas le moins sensible, l'enfant.

Dire comment cela est possible, c'est faire l'histoire delà maternité, méconnue dans ses droits; nous pourrons y parvenir brièvement; Car ici il ne s'agit plus de ces mille combinaisons pécuniaires, qui nous déconcertaient d'abord, et pour lesquelles nous avons dû chercher un type auquel rapporter tous les autres.

Ici deux termes seuls sont en présence, le père, la mère. Sans se demander s'il était nécessaire de choisir entre ces deux auteurs, également respectables pour l'enfant, le législateur choisit, et l'on devine qui? c'est le père. C'est lui dans notre législation, maïs pas davantage qu'ailleurs, moins même s'il est possible qu'ailleurs, comme nous le verrons à propos de la tutelle.

Le Code dit, proclamant en même temps le principe de justice et le méconnaissant dans l'application :

1** L'autorité appartient ^ux deux époux (art. 372); 2** Un seul l'exerce pendant le mariage (art. 373).

Je ne connais pas de législation qui parle autrement. Elles sont donc toutes foncièrement semblables et

peuvent s'analyser au, même creuset (1). Qu'il y ait ensuite des différences de détail pour le moment où le mariage étant dissous, il s'agit de pourvoir aux intérêts de Tenfant à moitié orphelin; que les unes donnent plus facilement la tutelle à la mère, et les autres moins ; plus complètement ou moins; qu'elles lui enlèvent ou non la tutelle testamentaire du survivant... ce sont des questions secondaires où des raisons accessoires peuvent tenir Ir plus grande place, mais qui ne jugent pas péremptoirement la situation de la femme.

•A ce propos, j'aurais une remarque analogue à faire à celle que j'ai présentée plus haut sur l'idée qu'on se forme parfois de notre code à l'étranger. Quand les femmes anglaises ou américaines revendiquent le droit de la veuve à la tutelle de l'enfant, qui peut leur être enlevée, paraît-il,*par le mari prédécédé; il leur arrive d'invoquer en faveur de leur prétention la loi française, comme plus favorable aux femmes? Or, qu'en e8t*-îl ? Ouvrons cette loi, et nous y lirons cet article très clair : article 391 : « Pourra le père nommer à la mère survivante et tutrice un conseil spécial, sans l'avis duquel elle ne pourra faire aucun acte relatif à la tutelle. »

Je crois qu'il est difficile de tenir moins de compte du droit de la mère que ne le fait cet article : c'est la réduction possible à zéro de la tutelle, cela est évident.

Parlerons-nous ensuite de la femme qui se remarie? L'article 395 nous apprend ce que devient alors son droit : le jouet de parents malveillants ou intéressés, de sorte que le lien du sang est sacrifié au profit d'étrangers qui sont dans l'habitude de se faire représen-

(1) Voir deuxième partie, chap. 2 : Droits de famille.

1er par des clercs d'huissier ou d'avoué, comme tous les juges de paix peuvent l'affirmer (4).

Veut-on faire allusion à Taptitude générale de la femme à la tutelle ? Cette faculté n'existe pas seulement au profit de la sœur aînée sur son frère ! Et sur ce point nos compagnes sont très nettement mises, de par l'article 442, au môme rang que les mineurs ou les interdits : « Ne peuvent être tuteurs, ni membres des conseils de famille : 1° les mineurs, excepté le père ou la mère; 2° les interdits; 3** les femmes autres que la mère et les ascendantes,... »

Mais en nous bornant môme à la mère, croit-on que le pouvoir marital écarté, elle ressaisisse l'autorité normale qui appartenait au chef de famille? Il n'en est rien, et c'est là peut-ôtre la distinction la plus injurieuse, car elle est absolument gratuite, que récèle notre Code pourtant assez prodigue de distinctions. L'article 381 découronnant en eff*et la mère des plus hantes prérogatives de son pouvoir, qui s'analyse sans doute dans l'amour, mais aussi dans une crainte salutaire au besoin, la reconnaît incapable de savoir ce qu'il faut comme correction à son enfant, et alors que le père pouvait requérir de sa pleine autorité la force publique pour un emprisonnement temporaire, elle impose à l'autre conjoint, quand il y a lieu d'agir, le concours humiliant de deux parents paternels, et, comme si ce n'était point assez encore, l'assentiment de la justice, mettant ainsi le premier venu au môme niveau que le cœur de la mère.

Mais ce sont là des décisions sur lesquelles les auteurs ne se donnent môme pas la peine de s'arrôter, pour en rechercher quelque motif acceptable. En quoi

(l) Rapprochez ce que nous en disons (2« partie, chap. ix : Unité morale).

ils ont presque raison; car toutes ces inégalités, tontes ces humiliations disparaissent comme des riens devant le grand principe qui domine toutes les femmes pendant la plus longue partie de leur vie, sinon toute : « Le pèrft seul exerce cette aurorité durant le mariage. »

Ce qui entraîne pour le père le droit de garde, le droit d'éducation, le droit de correction, le droit de consentement au mariage.., tout, enfin, ce qui concerne les rapports des parents avec les enfants. Tout cela est réglé souverainement, exclusivement, par celui que la présomption du mariage indique, sans doute, comme le père; mais, enfin, qui n'a pas pôrtéjrenfant neuf mois, ni nourri de son lait, ni veillé à son chevet, ni entouré son berceau, ni délié sa langue et soutenu ses premiers pas. C'est celui qui peut le moins comprendre Tenfant qui a tout pouvoir sur lui. Que de déchirements involontaires doivent s'en suivre !

Mais c'est aussi un être souvent égoïste et passionné qui se trouve en face d'un sentiment susceptible à l'extrême et par le moyen duquel il peut tout obtenir avec des menaces. Quelle tentation de jouer de cette corde et de rendre la femme misérable et silencieuse en même temps, en tenant suspendue sur sa tête une séparation qui serait la mort pour elle !

Ces choses douloureuses et délicates se comprennent mieux qu'elles ne s'expliquent; elles ne sont pas visibles surtout directement ; et c'est seulement quand celui qui a tous les pouvoirs eu main tend les ressorts jusqu'à les rompre, que les infamies de l'intérieur se dévoilent; c'est une femme torturée jusqu'à l'agonie qui apparaît, c'est quelquefois une criminelle qui surgit, et la maternité est toujours à la base. Je citerai trois faits qui exposeront ma pensée.

L'un est du mois de mai 1879, et fit beaucoup de bruit (i).

M' de M... avait cinq filles, qu'il mit toutes au couvent successivement,' de très bonne heure, malgré l'opposition de la mère qui, pour leur santé ou pour la sienne propre aurait voulu les garder auprès d'elle. M' de M. était guidé par des sentiments très décidés e t très nets; il voulait consacrer toute sa famille à Dieu, et faire de ses filles autant de religieuses. Etait-ce résipiscence d'une jeunesse désordonnée, et désir d'attirer des bénédictions nombreuses sur sa tête, qu'il sentait en avoir besoin? Etait-ce, au contraire, simple esprit de contrariété envers sa femme, et effet d'un tempérament autoritaire qui s'exalte à mesure qu'on lui résiste? Nous ne savons précisément, les deux raisons sont égalemeet admissibles. Toujours est-il que M"** de M. dut bientôt voir que la séparation qu'on lui imposait n'était pas provisoire, mais éternelle. Les trois premières filles prirent le voile, et c'est alors que les deux autres prirent le chemin du couvent, où, sous un entraînement particulier, elles devaient avoir fatalement le sort de leurs aînées. Nous parlons d'entraînement: c'est qu'en eff'et. M' de M., pour mieux assurer l'exécution de ses projets^ avait voulu mettre ses enfants à l'abri de l'influence compromettante, selon lui, de leur mère ; et interdit soigneusement à la supérieure du couvent de recevoir celle-ci. Ainsi cette séquestration devenait comme une tombe anticipée pour M*"® de M. Elle se révolta à la fin..., après vingt-cinq ans d'un tel mariage. Elle demanda an tribunal que ses enfants lui fussent rendus. Mais c'était là méconnaître le principe directeur de la

(1) La Paix, du 2 juin 1879.

famille; on lui apprit judiciairement comment elle était constituée, en repoussant sa prétention. Elle put cependant voir ses filles, — à travers les barreaux, comme on les voit au couvent. Mais quant à les soustraire à cette influence qu'elle avait le droit peut-être de trouver néfaste, puisqu'elle la privait à tout jamais des enfants qu'elle avait consacré sa jeunesse à élever, et pour la satisfaction d'un lunatique, — cela n'était pas possible: et les meillleures intentions des juges, qui durent alors éprouver un singulier sentiment, devaient se heurter à l'article 373.

Cela s'est passé en France, et après avoir lu ce fait qui fut alors commenté par tous les journaux, je compris mieux cette phrase écrite par un homme d'opinion fort modérée, car il trouve bonnes, et très bonnes les bases du code : « que d'unions en apparence heureuses, où l'homme arrache à la femme des larmes ignorées I » (1). t

Trois ans après, c'est-à-dire hier, en 1882, il se passa un fait inouï : une femme mariée attirait dans un piège infâme son ancien amant, pour le faire assassiner par le mari ! les débats ont duré longtemps, car à la suite (l'un vice de procédure devant les premiers j urés, la cour de cassation avait renvoyé devant un autre tribunal, elle public le plus indifférent fut forcé de s'intéresser à des détails qui remplirent les journaux pendant plusieurs semaines. Les accusés étaient au nombre de trois; car un parent du mari (un frère, si je ne me trompe) avait aidé à consommer le crime ; et ce n'est pas lui qui <îst le moins intéressant ici, car sa culpabilité fut très différemment appréciée par le premier et le second jury; d'abord condamné à cinq ans de

(i) P. 60, Paul Janet; La Famille,

réclusion, il fut acquitté ensuite comme lï'ayant pas ag librement et dominé par l'influence de son frère. Cet acquittement causa une certaine émotion dans le public ; et il avait surtout de quoi étojuier, si on le rapprochait d'une autre partie du ' verdict , celui concernant la femme. N'y avait-il pas môme raison d'acquitter Tune que d'acquitter l'autre ? et si une simple crainte révérentielle avait supprimé toute responsabilité, que devait-ce être de la crainte de l'épouse?

Que doit être l'influence d'un homme avec qui on vit, comparée à celle d'un homme que vous voyez une fois par semaine ou par mois ? Or, l'époux était-il à craindre? L'influence était-elle néfaste? La réponse était faite par les événements: ce mari avait poussé sa femme à tuer celui qu'elle avait connu, — je ne dis pas aimé, — mais avec qui aucune brouille sérieuse n'était survenue. Cette femme, si légère, si inconséquente qu'on la suppose, avait tué son amant et à travers des raffinements de perfidie, elle, tête frivole et faible ; qu'est-ce qui la faisait agir ainsi? Qu'est-ce qui lui faisait perpétrer ce guet-apens, en même temps que cet assassinat ?

Sire, j'en suis la tête, il n'en est que le bras!

disait le père du Cid, en faveur de son fils coupable. Je dis à mon tour, en mon âme et conscience, sans avoir été juré, mais après avoir lu soigneusement les faits, devant leur seul énoncé et sans même avoir besoin de "savoir la vie intime des deux époux auparavant :

Quand le bras a failli Ton en punit la tête.

Car je prévois la vie de la femme à chaque jour et à chaque heure qui a précédé le crime, à côté de cet époux fou de jalousie et de vengeance, en même

temps qu'il est tout-puissant ; et ne voulant pas admettre une culpabilité qui est absolument inexplieable, quand l'innocence ou l'inconscience s'explique si bien, je laisse à d'autres le soin de frapper Un corps sans âme et de rendre un verdict que rappelle seulement Thémis aux 3'eux bandés.

Et maintenant quelle était, en fait, la vie des doux époux? Nous étions-nous trompés? Le mari n'a-t-il pas violenté sa femme ? Ne l'a-t-il pas conduite le pistolet à la gorge à travers cette intrigue* sanglante et dans le lieu du meurtre, — . un pistolet dirigé sur ses enfants sinon sur elle, et n'est-ce pas la même chose? Voilà ce qu'on ne peut effacer, et ce que l'instruction démontre à chaque ligne, et ce que l'avocat a dit, et ce que le ministère public n'a pu nier.

Donc, c'est la mère qui a terrorisé la femme dans l'affaire F... Entre la mort de ses enfants et celle de son. ancien amant, elle a préféré ce dernier parti. Bien hardi est celui qui lui en ferait un crime. A la menace : Tue ou je vous tue! elle a commencé. Quel est le coupable? Que voulez-vous qu'elle fît?

Eloigner son amant? comme on lui a reproché de ne pas l'avoir fait : c'est puéril. Il était en son pouvoir de l'attirer à elle, et son mari le savait ; donc, ce pouvoir appartenait au mari, maître absolu de sa femme. Fuir, abandonnant ses enfants? ce n'était pas une solution; elle aurait eu devant elle, en rôve,ses pauvres enfants, et les menaçant, le père qui doutait de sa paternité, au lieu de les voir couchés en joue entre ses bras. Fuir avec ses enfants? vous savez bien que c'est impossible, et parce qu'elle ne pouvait les nourrir, et , sans cela même, parce qu'elle ne pouvait les garder. Quoi, alors? dénoncer son mari? Vous pensez qu'on l'aurait écoutée? Une femme adultère!... Mais une femme qui ne le

serait pas no prévaut pas contre snii mari, h moîll qu'elle n'ail dis fois raison Cdiilre lui. Nfjus quplle Ptftit la jiirisprudpiire, et M™'F... iin' pouva arguer, en déflnilive. que de paroles dîtes, imagtnaliOlf et commérages de femme. — C'est donc- la somme passivetés et d'assnjeltissemeiits, qui constitue l'ép dans notre code, qui Ta menée, tête basse, & ce foi Fait qui est encore plus instructif qu'horrible. C'est ( état de légitime défense qu'elle a assassiné. Kl la co^ damner, c'est dire qu'il n'y a pas de légitime défetiB

Ce n'est pas, cependant, ce qu'ont déclaré d'autrettl jurés dans une affaire oi") plus d'un Irait de ressema , blance se rencontrait avec le précédent, puisqn'^< s'agissait encore d'une femme yictiiae de sa propre infériorité dan*: le mariage recourant à un acle sauvage encore pour en a rt r |e \p \ parler de l'afliaire de T.... dexenup histir que k la «uite d'une bracliure d'Alexandre Dimag Ft in je n ai paa à refaire soitî plaidojer ) in\ qt e seulement le fait pour éclairer lit: prfcedent et en tire a mon lour une nouvelle leçonJ M"' de T rappel ns le pour ceu\ qui l'auront oubliéf< ayart un mar q t la Irai i«ail avec une cnncubino;' chose contre laquelle elle ne p uvaitrîen, puisqu'an' nombre des droits du mari, que je n'ai pas encore eU le temp^ de riter se trouve celui de l'adultère et même du concubinage en ville (art. 230^. Impuissante dans lei présent contre Bon maître, qui lui volait l'affection' |urée en ml^me temps qu'il dilapidait les biens k ItlV confiés ell li tait bienpluspoiirl'avenir ; elle songeait' à ce que deviendraient ses enfants, elle morte, aux' mains de sa rivale, une fois maîtresse de la place, et ne voyait rien dans le code en fait de garanlie pour la rnère qui pn'-ili''i'r'(t'- qui' le ilioil pour ]•■ mari prénioii-

— lot —

nuit de disposer de la tutelle au détriment de sa femme* Hmniliée, ruinée dans le présent , menacée dans l'avenir de ses enfants, que fait-elle ? Elle tue... sa rivale. A €oap sûr, elle aurait pu mieux s'adresser ad point de Tue de la justice distributive. Mais là n'est pas l'important. Que décide le jury? Il acquitte M""' de T... Me ilini-ton que sa grande raison pour l'indulgence, ici, A^ait dans la qualité de la victime, une femme, cette fois, au lieu d'un homme , et que les jurés, ne se sentant point menacés pour eux-mêmes, pouvaient être romanesques eux-mêmes qomme l'aîTaire à juger? Quelque opposé que je sois au jury exclusivement masculin, parce qu'il n'a d'un jury que le nom et ment à son principe, je n'irai pas jusqu'à lui prêter cette infamie. Mais, alors, que reste-t-il pour légitimer son verdict, sinon l'idée que la mère, avec Torganisation actuelle de la famille, n'est jamais coupable quand il s'agit de délivrer ses enfants et de les faire échapperàla fureur ou à la folie de celui qui les tient tous courbés sous le même despotisme? Que reste-t-il sinon que la menace faite à l'enfant constitue la femme en état de légitime défense et l'absout de tout, dans l'impossibilité où elle est de sortir du péril par une voie légale? Et je regrette, ici, que M. Alexandre Dumas n'ait pas poussé plus loin l'analyse qu'il a faite de cet événement fertile en enseignements, puisqu'il présente, en résumé, toutes les négations simultanées de la maternité dont se compose le code de la famille, depuis l'annihilation de l'épouse et de la mère jusqu'à l'inégalité des conjoints par delà le tombeau. Le grand écrivain semble demander, pour toute solution à l'impasse, le divorce (1), qui ne changerait rien au. fond

(1^ Du moins dans la page 90 : Lei Femmes qui votent, quoi-" qui! ait ailleurs élargi la thèse.

des choses, la supériorité de Tun sur l'autre, ne fai — sant que donner aux deux une certaine liberté parai — lèle. Ce qu'il fallait demander, et ce qui peut seul sau — ver la femme de ces sortes de situations sans issues, surtout en les empêchant de naître, c'est l'abrogatioa de tout le titre IX : De la Puissance paternelle; comme, pour la propriété , c'était l'abrogation de tout le titre V : Du Contrat de mariage; car il n'y a pas à choisir entre des décisions qui sont toutes viciées par je même esprit.

Je veux les soumettre au lecteur dans leur ensemble pour un dernier jugement ; et en distinguant trois hypothèses.

1" Le mari vivant et agissant. — Quand une femme se marie, elle abdique d'avance sa qualité de mère, pour tout ce qui concerne un pouvoir quelconque de direction sur ses enfants, la vie du mari durant.

Gela est tellement forcé, que le mari ne pourrait pas convenir dans le contrat de mariage que les enfants seront^ élevés de telle ou telle façon, et que toutes les conventions semblables sont nulles et non avenues ; la nullité de la mère étant une matière d'ordre public au même titre que la mise en interdit de la femme propriétaire.

Au nombre des décisions à prendre relativement à l'enfant, et qui ne regardent pas la mère, se trouve le consentement au mariage. Le Gode a eu soin de le dire expressément, car la chose en valait la peine pour être crue, mais dans un langage qui mérite qu'on le reproduise, car il marque son embarras, article 48 : « Le fils... la fille... ne peuvent contracter mariage sans le consentement de leurs père et mère : en cas de dissentiment, le consentement du père suffît. »

2** Le biari vivaiNT, mais ne pouvant agir. — Avant la mort du mari, la mère reparaît cependant parfois devaot la loi, c*est quand le mari est absent ou interdit, ou frappé de condamnation. Alors la mère le supplée; mais ce n'est pas pour le remplacer, tant s'en faut. Le droit de correction est diminué dans sa main, par conséquent son action énervée comme si elle ne devait connaître le principe d'autorité que pour y obéir. Il y a plus: la jouissance des biens que pouvaient avoir les enfants dans ce cas, Tusufruit légal qui est une dépendance de la puissance paternelle n'appartient pas à la mère qui doit tenir compte des revenus au père, toujours planant comme une ombre peu bienfaisante dans ces conditions, alors qu'il est absent physiquement, intellectuellement ou. moralement. Cette décision, une des plus étonnantes de la matière, est, il est vrai, l'œuvre de la jurisprudence et des auteurs, mais elle est imposée par la loi, puisque ses interprètes sont unanimes sur ce point, — dès lors honneur à qui de droit! (1).

S'* Le mari mort. — Ici c'est une échelle d'incapacité fort savante à coup sûr et où l'on n'a rien oublié, hors une chose, l'autonomie du conjoint survivant, alors que pourtant aucun prétexte tiré d'une unité de direction nécessaire ne subsistait, et comme si l'on voulait prouver que cette unité était un prétexte en la niant immédiatement chez la femme.

En effet, que signifie celte faculté pour le mari d'adjoindre à la mère tutrice une sorte de co-tuteur, sans

(1) Une seule lui est comparable, c'est celle qui impose à la femme acceptée comme tutrice de son mari mterdit de ne pou- Toir doter Tenfant commun, sans assembler un conseil de fanulle (art. 511), dont Tintervention alors ne rimé absolument à rien.

lequel elle ne pourra agir, même pour les plus mince : détails, si telle a été la volonté du testament ? Où retrouvez-vous ici cette unité tant vantée, et sur laquelle nous aurons à nous expliquer plus loin au poin"! de vue philosophique? Jamais, il me semble, législateur ne s'est donné plus complet démenti à lui-même, refusant de laisser participer à l'autorité pendant le mariage celle à qui la nature semble au moins donner quelques droits, et au contraire faisant intervenir sans raison démontrée un étrangerqui aura toujours le tort d^être un intrus. Est-ce pour faciliter la charge de la mère que vous l'obligez à subir une intervention soufrent gênante, parfois odieuse, et qui la dégrade aux yeux de ses enfants? Eh quoil le subrogé4uteur ne suffisait pas, qui existe dans toute tutelle ? Ou bien si cette restrictionvous a paru nécessaire, pourquoi l'avezvous bornée à l'un des conjoints? Et si elle est un motif de tranquillité et de consolation pour le conjoint survivant, la femme est-elle seule à ne pas en avoir besoin, témoin M*"® de T... de tout à l'heure?

Mais supposons que le mari n'a pas usé du droit à lui conféré, et que la mère soit libre. Jusqu'à quand le sera-t-elle? Jusqu'à ce qu'elle se remarie, et veuille user peut-être du seul moyen qu'elle ait d'élever ses enfants, — car enfin l'Efat, en général, ne fait pas des rentes aux veuves et nous aurons à voir ce qu'une femme peut gagner dans notre société. Alors, son droit à la tutelle disparaît, elle doit c onvoquer un conseil de famillej ces conseils de. famille dont nous avons déjà dit un mot, etj souverainement, ces six hommes, présidés par un septième (en l'absence d'ascendantes, telle est la composition) j décideront si la tutelle doit lui être conservée.

Décision curieuse à plus d'un titre I D'abord en ce

qu*elle est absolument propre à la femme, et que le mari survivant est tout à fait dispensé d'assembler des Conseils de famille, avant de donner une marâtre à ses enfants; mais ensuite en ce que, toute répugnante qu'elle soit par son caractère de partialité, elle était forcée par la nature des choses, c'est-à-dire par Tassu- Jettissement de la femme au mari : puisque aussi bien ses enfants allaient sortir de son autorité pour passer sous celle du maître qu'elle se donnait, et ainsi Fancienne famille paraissait appelée à donner son avis en forme de garantie. Mais ne voyez-vous pas ce qu'il y a de blessant pour la femme dans cette ingérence ? Et rimpossibilité de son rôle, tel qu'il lui est assigné par la loi, peut-elle apparaître mieux qu'ici où elle doit opter entre sa fonction de mère et sa fonction d'épouse, car c'est là toute la conciliation que le Gode a pu trouver à ces deux aspects également honorables sans doute de la femme, cela par suite toujours du principe de l'autorité maritale. Il en est réduit à dire à la femme : Renonce au droit de te marier ou je te menace de te retirer teà prérogatives de mère ; ou le célibat ou la déchéance I

Enfin, à travers tous ces obstacles, la femme est resiée tutrice jusqu'au bout ; mais peut-être que la minorité de l'enfant n'est pas finie, il y a lieu à la tutelle testamentaire. La mère pourra-t-elle enfin, libre de toute ingérence étrangère, accomplir ce derilier acte librement, elle à qui on donne la suprême illusion de faire ton testament à propos de ses biens qui ont été si peu à elle? Et à son dernier moment é(ihappera-t-elle à l'ob- ' session de ces conseils individuels ou collectifs qui arrivent à faire de la tutelle donnée à la mère une vraie mise de la mère en tutelle? Non, et c'est là la digile terminaison d'une série que peut apprécier le lecteur.

Encore ici Téternel conseil de famille sera appelé à confirmer le choix fait par la mère.

Mais on ne sait pas ainsi toutes les entraves qui s'attachent à Taccomplissement des devoirs de la femme et les gênes qu'éprouve sa liberté. La mère souffre non seulement de sa position abaissée, mais des incapacités générales qui frappent tout son sexe, en ce qu'elle ne peut pas déléguer une de ses amies, sa sœur, pour la remplacer : la raison en est simple : les femmes sont exclues de la tutelle (1). Nous avons déjà fait observer qu'elles le sont également des conseils de famille, à la seule exception des ascendantes dont le grand âge le plus souvent est en même temps qu'une garantie de sagesse, un brevet d'infirmité. Que dire qui n'ait été cent fois répété déjà par des plumes plus autorisées que la nôtre sur ce sujet? On a répondu que cette disposition était en faveur de la femme qu'elle déchargeait de soins souvent pesants. Mais quoi? le législateur ne sait-il plus la distinction qui existe entre une exemption et une interdiction? Et si c'est vraiment l'intérêt de la femme qu'il cherche, que ne lui laisse-t-il le pouvoir d'apprécier elle-même son intérêt à sa guise et de renoncer à son exemption quand elle jugera convenable? N'est-il pas clair qu'en suivant le système inverse, on compromet les intérêts qu'on prétend servir, et qu'en restreignant le cercle des personnes entre lesquelles la mère peut choisir, vous lui rendez souvent l'exercice de son choix impossible? Nous craignons comme la peste, pour les femmes, les assemblées des hommes, et cependant nous leur imposons de ne voir et de n'apprécier qu'eux autour d'elles. La mère survit au père? Conseil (une personne). — Elle

(1) De cette tutelle que M^^" Mozzoni appelait si bien une maternité et un$ administration (Congrès du droit des femmes).

veut corriger son enfant? Conseil (deuxpersonnes,plus

iejuge avec qui elle doit discuter). — Elle se remarie?

Conseil (six personnes). — Elle teste? Conseil encore. —

Que de gens qui ont charge d'âmes, mon Dieu ! et que

de magistrats au petit pied parmi tous ces citoyens qui

ne réussissent souvent pas à se diriger eux-mêmes et

doivent cependant diriger les autres par-dessus le

marché !

Et c'est comme cela du petit au grand : Fhomme s'impose dans les mille détails de la vie, de façon à ne pas laisser à la femme un de ses mouvements hbres, mais le législateur fait mieux. Il trace des règles de pure bienséance que la femme est tenue de suivre, parce que ses fantaisies sont devenues des lois dans un code qui se vante, cependant, comme un de ses grands mérites, d'avoir nettement distingué le droit de la morale. Je ne veux point parler ici delà fîdéhté conjugale qui est d'une nature tout à fait différente pour Tun et l'autre conjoint : c'est une question qui trouvera ailleurs sa place; mais qui croirait que le second mariage des veuves a paru mériter une attention spéciale et une disposition de défaveur manifeste, sans qu'on parlât des veufs, bien entendu, et comme si l'on voulait reprendre pour son compte les anathèmes des pères de l'Eglise contre les seconds mariages, au moins d'un côté ? C'est cependant là qu'arrive l'art. 206 décidant que la pension alimentaire due par les gendres et belles-filles à leur belle-mère cesse aussitôt que celle-ci se remarie (1).

Je ne pouvais me défendre d'un certain ébahisse-

(1) Rien de pareil à l'égard du beau-père qui convole. L'explication que ie donne de cette curieuse disposition est admise par Fauteur classique Mourlon. « On a voulu, dit-il, à ce propos, laire obstacle s|,ux seconds mariages des venves. »

ment en voyant cela écrit en toutes lettres, même quand j'avais pour devoir de tout admirer de notre code, et son texte et ses commentateurs, lesquels sont ici aussi graves que de coutume et justifient la loi sans rire. Maintenant je pense que les Athanase et les Basile n'auraient jamais espéré avoir cet honneur que, quinze siècles après eux, une loi proclamée laïque, sur tous les tons et sur tous les modes, ne ferait que reprendre en sous-ordre leurs déclamations en faveur du célibat.

Et les dix mois de viduité imposés à la veuve ! qu'est-ce encore, je vous prie, que ce deuil légal, et ces larmes d'une durée officielle, dont se dispense du reste fort bien le veuf pour sa part? Est-ce sérieusement qu'on vient nous parler d'une pudeur spéciale pour la femme et qui lui impose une retraite de trois cents jours? Est-ce que le code légifère sur la pudeur? On ne s'en apercevrait pas en tout cas à la façon dont le code pénal a fait bon marché de l'honneur de la jeune fille livrée aux attentats du premier débauché venu à treize ans et un mois ; on ne s'en apercevrait pas non plus à son parti pris de ne pas s'occuper de la séduction des mineures, chose dont plusieurs législations et non des moindres ont daigné s'occuper. Laissons cela; laissons aussi les semblants d'arguments que donnent encore les auteurs pour la forme et [dont ils savent autant que personne la valeur, sur le danger de ja confusion de part ou l'incertitude de la paternité qui pourrait résulter d'un mariage tropprompt. Estce qu'il y a incertitude si la femme accouche le deuxième ou troisième,le sixième ou le septième mois par exemple? Ce ii'est donc que la décence publique qu'on peut invoquer, et qu'on ne s'est pas fait fauté d'invoquer dans les travaux préparatoires. Ce qu'il y a de plus étrange

c'€st qu'ici le code a surenchéri sur le droit canonique, qu'il se contente ailleurs de copier, lequel «permettait aux veuves de se remarier aussitôt qu'elles le jugent à propos » (1). Et Ton appelle notre code athée, quand il peut en revendre au droit canonique pour le soin qu'il prend des âmes, et creuse dans le for intérieur à une profondeur que son modèle n'avait pas connue !

Mais il est temps de conclure :

On a vu quelle part était faite à la femme dans la famille. Cependant nous entendons chaque jour parler de la situation relevée qu'elle y occupe, des progrès immenses qu'elle y a faits.

Je laisse au lecteur le soin de juger.

Je ne veux point dire cependant qu'il ne puisse y avoir rien de pire : je sais pertinemment le contraire : et la common law qui régit l'Angleterre, avec sa grande colonie de l'Ouest encore en partie, donne, en somme, plus de pouvoir au mari; il peut enlever complètement le soin de Tenfant à sa veuve il semble avoir, de par les mœurs, une autorité plus exclusive encore que chez nous; d'après la même législation, la femme qui ne pouvait tester sur ses intérêts pécuniaires, ne doit pas pouvoir, sans doute, laisser un tuteur par testament (2).

Que chaque nation à son tour fasse son mea culpa; il m'étonnerait beaucoup qu'aucune fût indemne des maux que nous avons constatés chez nous.

Mais n'oublions pas de faire le nôtre pour cela : je crois que les faits ont parlé, et qu'à travers la longue

(1^ Pothier, Gcmtrat de mariage, n<> 530.

(2) Le contrat de mariage, dont j[ ai parlé déjà à deux reprises, émettait parmi ses griefs, celui-ci : que la garde et la surveillance des enfants était confiée à l'un de ^ conjoints.

étude légale que j'ai essayée, ils ont pris leur véritable valeur.

Il ne sert à rien de dire : les mœurs corrigent les lois ! Gela est philosophiquement faux, car si les mœurs étaient meilleures que les formules qui les condensent, celles-ci ne tarderaient pas à disparaître, pour faire place à d'autres. Cela est démontré faux par les faits.

Nous avons trouvé un principe formulé partout : l'homme chef, la femme soumise, un seul chef dans la famille, etc., etc. Et nous avons vu ce que cela produisait.

Gela ne pouvait pas produire autre chose.

Pourquoi?

Deux grands publicistes vont nous le dire :

Ahrens (1) : « Les obligations qui existent entre les époux ne permettent pas, en général, l'emploi de la contrainte pour les faire exécuter. »

D'où ces pratiques non avouées et inavouables , sans lesquelles le principe ne se tient pas debout, savoir :

La force brutale ;

La confiscation pécuniaire ;

La méconnaissance de la maternité ;

G'est-à-dire la femme atteinte dans son corps, dans ses biens, dans son âme.

(Je n'ai pas parlé de son intelligence — et ceux qui y croient pourront imaginer ce qu'il en reste là-dessous — en attendant que nous en parlions plus longu£ment.)

Et Stuart Mill exprime encore d'une autre façon la même vérité, quand il dit : « On ne peut à la fois main- Ci) Cours de droit naturel, t. II, p. 285.

tenir le pouvoir du mari, et protéger la femme contre ses abus. »

Choses que proclament les tribunaux eux-mêmes, en fermant les yeux sur des actes de vandales journellement commis, pour ne pas compromettre le principe d'autorité intimement lié avec eux; car si les tribunaux ne se résolvent pas à mettre la force publique au service de la loi, en faisant reconduire manu militari, l'épouse récalcitrante, ils la livrent, sans défense, aux violences privées, en compensation, ce qui est pire.

Si la démonstration d'un ordre de chose intolérable n'est pas faite maintenant, c'est qu'on ne veut pas qu'elle le soit, et qu'on tient aux vieilles maximes pour des raisons supérieures... à la raison pratique ellemême. Nous les discuterons une à une plus loin. Mais d'abord examinons la femme hors du mariage; un point qui nous deviendra facile, je pense, à l'endroit où nous en sommes.