‹ Essai Sur La Distinction Du Préjudice Direct Et Du Préjudice IndirectChapitre 10 sur 43 · DEUXIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME PARTIE

Recherche de principes de solution

23. — Le problème est maintenant posé. Nous avons montré qu'on à essayé, dans l’article 1151 du Code civil, d'établir une distinction permettant de déterminer l’étendue du dommage réparable, et nous sommes parvenu à la conviction que ce texte contient l'expression des conceptions un peu vagues des législateurs de 1804 relativement au lieu de causalité en matière de responsabilité civile. Quand on étudie la distinction du préjudice direct et du préjudice indirect, on se trouve ainsi nécessairement amené à creuser le problème de la causalité. Nous ne pourrons donc tenter de préciser et d'apprécier cette distinction

qu'après avoir envisagé au moins sommairement la ques-

tion causale (1).

C'est ce que nous nous proposons de faire dans cette seconde partie qui revêtira inévitablement un caractère abstrait et théorique, puisque la notion de cause, qui n'est

(1) Les travaux juridiques français auxquels elle à donné naissance sont assez peu nombreux, ainsi qu’on en jugera par notre bibliographie. « La doctrine française », écrit M. Marry, note S. 1937.2.217, « a jusqu'’iei fait preuve d’une très grande réserve et d’une extrême prudence à l’égard du problème de la relation causale en matière de responsabilité. Volontiers ferait-elle sienne l’exclamation du juriste anglais : « Les eaux profondes de la philosophie sont trop près ». PozLocx, Law of torts, 1901, p. 449, note ». M. Marry indique que toute la bibliographie du sujet se réduit à quelques thèses et articles de revue,

pas proprement juridique, relève au fond surtout de la philosophie.

Nous montrerons d’abord que cette notion se présente sous des aspects divers qu'il importé de bien différencier, parce qu'elle ne répond pas à des exigences identiques dans tous les domaines de la connaissance humaine. Ensuite, nous analyserons rapidement les principales théories de la causalité. Enfin, nous chercherons à dégager les conséquences logiques qui découlent de ces théories au regard de la distinction qui nous intéresse.

Au terme de cette partie, nous aurons ainsi déblayé le terrain et nous aurons une vue d'ensemble de tous les systèmes auxquels les juristes ne font d'ordinaire que des allusions un peu trop succintes.

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