Sur le Livre des r/ro/r, v. Bihliogruphie (p. vn

3. Voy. éd. lieaulemps-Beaupré, tome I, p. 3G7, n" 124, Hub, de retrait de héritauje. Voici la partie du texte qui nous intéresse :

« Gellui qui a tenu son achat paisiblement par an et par jour, \

le lignacre n'y a point de retrait, si n'estoit d'aucun qui ne feust l

pas au païs ou qui eust esté hors de Tevesquié : Et, si cellui avait ^

le retrait, il rendroit à l'autre tous les amendemens qu'il aurait faiz en la chose et l'achapt principal à sa preuve. Et s'il n'aura nulles des levées de la chose faictesou avenues par avantroiïre: mais s'il y avoit fruiz pendans sur la chose au temps de l'oiïre. il losauroit, mais non pas si l'autre les avoit commenciez à explerter. »

Lin autre passage du Livre des droiz aurait en notre matière un intérêt plus général, c'est le n» 702 de la page l'JO, du tome II (éd. Heautemps-Beaupré) : « Si quis pluntutur, seritur,vel edificatur, totum solo cedit, si enini e()it, per juris. Le fait de ses vers si est que si aucune chose est plantée ou semée, ou aucun édifice fait ou fons ou domaine d'aulrui, il est acquis à cellui à qui le fons est, solo cedit, c'est à dire au fonz. Mais si aucun avait planté un arbre ou domaine d'autrui avant qu'il fusl en la terre en rège

Ce texte se rapporte à la matière du retrait lignager.

Le retrait lignager est, on le sait, un bénéfice accordé au parent ou lignager du vendeur d'immeuble, qui consiste dans la faculté de reprendre la chose vendue pour le prix d'achat^ dans l'an et jour de la vente.

Le Livre des droiz se place justement dans l'hypothèse où (( l'acheteur qui a tenu son achat paisiblement par an et par jour » se trouve tout d'un coup en face d'un lignager absent au moment de la vente d'immeuble, vente que, parle fait même, il n'a pas connue.

Dans les pays où, malgré le retard de son offre, ce lignager peut exercer le retrait \ il devra rendre à l'acheteur « tous les amendemens qu'il auroit faiz en la chose et l'achat principal à sa preuve ».

(enraciné), il le pourvoit traire. Mais, s'il avoit prins racine, il ne le pourroit pas faire, ains seroit acquis au fons. Mais se cellui qui ce auroit planté ou édifié auroit juste cause de croire que la chose fust soe (sienne) et y cuidast avoir droit en la chose, en cest cas l'en li devroit rendre les despens que la chose auroit cousté. » Ce texte prouve surabondamment que, pour l'auteur du Livre des droiz, les édifices, les semences déposées en terre, les arbres enracinés font partie du fonds, maisles idées qu'exprime notre juriste sont manifestement tirées du droit romain, d'un fragment de jurisconsulte ou de glossateur altéré par un copiste distrait ou ignorant la langue latine ; elles n'ont donc aucune valeur à l'égard du droit poitevin.

1. En Poitou il ne le pouvait pas. Ceci résulte de la disposition suivante : « Retraitz sont tellement de estroitz droitz que l'an et ioiir de y estre receu court contre maieurs et mineurs présens ou abscnSy sachant ou ignorant le contract » {Coût, de 1417, éd. 1508, 1. IV, chap. XLiv, de rctraict coustumier, fol. Lxxvin vo, § 1.)

La situation de C(3 dernier est digne d'intérêt ; aussi le retrayant n'aura-t il pas les fruits recueillis de la chose vendue ou leur équivalent en argent.

Mais s'il y avait des « fruiz pendans au temps de Toffre », dont la récolte n'aurait pas été commencée, le lignager les retrairait avec le fonds. Ce qui prouve bien que, pour le rédacteur poitevin ' du JÂvï'c dca (Iroiz^ les fruits non encore recueillis, les récoites pendantes par racines font indubitablement partie du fonds, et que le caractère d'immeubles par nature doit leur être attribué.

IV. — Poissons des étangs, lapins des garennes, pigeons des colombiers assimilés, aux xiv«etxve siècles, aux fruits pendants par branches ou par racines.

Jacques d'Ableiges, dans son (irniit roustumicr de France achevé, au plus tard, enl.'îSi)-, assimile les poissons, tant qu'ils sont dans l'étang où ils vivent, aux a fniicts pendans à racine... », « car la nature de l'estang, dit-il, est