‹ Essai sur la distinction théorique des biens en immeubles et en meubles d'après le coutumier de Poitou de 1417Chapitre 29 sur 94 · Eod. loc, fol. cxLi, S 3 ; cxli n". 5^ l^r. (An. J · texte numérisé non relu

Eod. loc, fol. cxLi, S 3 ; cxli n". 5^ l^r. (An. J

3. L. V, chap. LXX. de rachaptz, fol. cxli \^\% i.(An. 14) Hf. ordonnance 1267. (An. 37, p. 127.) C'est aussi parce que les revenus annuels ne doivent s'entendre que d'une année ordinaire que le seigneur ne peut o exploicter », en principe, les choses qui ne produisent pas un revenu annuel, comme les bois taillis, les étangs. {Cout. deVfil, éd. 1508, loc. cit., fol. cxlii S 4.) :

on ne taille pas les uns, on ne pèche pas les autres tous les ans;

qu'il ne peut(( exploicter », également, les biens qui n'ont pas un revenu facile à déterminer, comme les fuyes, les garennes. I.es loyers des maisons, en principe, ne courent pas non plus en rachat, parce que, sans doute, elles peuvent parfaitement manquer de locataires. (Fol. cxlii, § 4 ; ord. 1267, fol. cxlvi. Hf. fol. cxLii vo, § 1 ; ord. 1267, fol. cxlvi. Hf. fol. cxlii v", ï; l ;ord. 1207,

Comme l'usufruitier romaiji, le seigneur qui peut exploiter la chose (( comme son dommaine et comme faisoit celui à qui elle estoit ^ », doit le faire « comme bon père de famille )) -, c'est-à-dire comme un administrateur sage, diligent, cum honiviri arhilratu ^, et jouir de la chose mlva suhstanlia ^. Si les fruits se confondent avec le fonds, comment expliquer le rachat ?

Si ces deux chefs d'objection nous étaient présentés il nous serait facile d'y répondre.

Ce que le seigneur féodal saisit ou perçoit par droitde rachat, pourrions-nous dire, ce sont les fruits et récoltes considérés abstraction faite du fonds auquel ils sont attachés, envisagés par anticipation comme séparés du sol et, par conséquent, comme

fol. GXLvi vo, in fine, et cxlvh, pr.) — Liro sur tout ceci : Responsa lo. Bosselli Borderii et loan. Constantii, p. 176 (1).

1. Coût. Poitou un, loc. cit., fol. cxLi \o, § 2. Cf. clxii, § I. (An. 15, 16.) Rf. ord. 1267, fol. cxlvi. (An. 37.) Rf. fr. 15, § 1 ; 27, §§ 1 et 5, D., de usufructu, vu, 1.

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