Berry, tit. IV, art

N. B. — Toutes les coutumes ci-dessus citées nous ont été

— oo —

Seul, à notre connaissance, et à une date bien antérieure, même à l'ordonnaïu^e de Monlilz hiz- Tours (14.')3), ^ le (■outiunirr de Voitou de 11 11 reproduit, avec ses motifs, l'idée jadis émise par Antistius Labeo.

Pour 1 honneur de notre Coutume, il était important de meltre en évidence cette remarquable particularité.

N'exagérons rien cependant - : les rédacteurs du Coutumicr de J^oiloii semblent avoir subi très légèrement l'influence de leurs contemporains. S'ils n'exigent pas, comme ces derniers, pour immobiliser les meubles par nature « mis et establiz )) dans une maison causa pcrpclui iisus^ l'attache matérielle,

indiquées par Guénoys, la Conférence dea (^.oiistumes, Ih partie, ^

titre III, fol. 303, in fine, à 305 (jusqu'à art. 91, Paris). LesdilT»'- *?

rents articles des couluines louchant la distinction des im- *

meubles et des meubles nous sont en effet donnés fol. .302 v" à 372 vo.

Nous avons vérifié le texte de ces articles sur celui publié par '

HDUidotde Hicliebouii^, Xouvedu Coulnniier généidl. cic, et collationné sur les originaux conservés au i^relTe du Parlement de Paris et des autres cours du Hoyaume. (V. Gavet, op. cil., p. 279.)

1. L'ordonnance de Monlil/.-le/.-Toiiis d'avril rt!J3 (;incien style d'après lequel l'année commençait le samedi saint et (jui resta en vigueur jusqu'à l'édit de Uoussillon (1503 anc. style, 1564 n. st.) prescrivit et organisa, par mesure générale, la rédaction des (• couslumes, usages et stiles de tous les pays du royaume ». (Art. 12") ; v. Isambert. Recueil génénil des (tnciennes lois fr(ine<tises, etc., tome I.\, \). 252.)

2. lioucheul, le compilateur de tous les commentaires sur la Coutume de Poitou et l'un de ses derniers commentateurs, ne fait pas celte importante réserve dans ses observations sur l'article (XL ((i/;. cit., tome I, p. 87X à 883), qui rejH'oduil le passage cité page 40, ci-dessus (fragment du ^4 du folio ex).

l'impossibililé d'être portés ailleurs sans être démontés (on peut changer his «: grans greniers » de local sans désassembler pour cela leurs pièces constitutives), ils les veulent, néannaoins, difficilement transportables, soit à cause de leurs dimensions ^ ou de leur nature -, soit à cause des services qui leur sont demandés et qu'ils rendraient à un moindre degré s'ils étaient déplacés •*.

C'est ainsi que nos vieux auteurs déclarent effets mobiliers la vaisselle ^ et les livres ••, qui sont cependant mis en général dans une maison causa perpehii usus.

Si, maintenant, résumant les articles 322 et 324 de notre Code civil, nous définissons les immeubles par destinaiion : des objets qui sont mobiliers par leur nature^ mais qui sont considérés comme immobiliers à titre d'accessoires d'un immeuble auquel les a rattachés ;;::;:; U propriétaire, pour le service et V exploitation de ce

2| bien principal^, noxx^ voyons qu'entre la théorie de

notre Coutumier et celle du législateur de 1804, il existe : 1° une analogie ; 2° une différence essentielle.