Cf. Planiol, op. cit., tome I, p. 677, n

1" AnaliKjie :

La Coutum(3 de Poitou, aussi bien que le Cuiie civil, exige, pour immohiliser des effets niohiliers, qu'ils aient été placés sur un immeuble par nature par le propriétaire de l'immeuble lui-même '.

2"" Di/lércncc :

iMais, entre la Coutume de Poitou et le Gode civil existe, au point de vue qui nous occupe, une différence essentielle : alors que le second de ces recueils juridiques fait de l'affectation du meuble au service de l'immeuble une des conditions de son immobilisation -, le premier envisage plutôt l'utililé des habitants successifs de la maison où se trouve l'objet mobilier :

« Les dictes choses fgrans greniers, pressoers,

cuves à faire vin et aultres choses semblables), dit le if

Coutunucr de Poitou, sont censez choses immeubles,

car l'on est veu les avoir mis et establiz pour être

enicelle maison causa perpetui tmis'K »

Il importe de remarquer, cependant, que les

ustensiles dont nous venons de parler complèlent

l'utilité de l'immeuble dont ils sont les accessoires,

la lui donnent môme quelquefois et, permettant son

exploitation ou, du moins, une exploitation plus

avantageuse et entière, le servent par le fait même.