FEMMES, ASCENDANTS EXCLUS. 3SS
Le fief ne pouvant parvenir qu'aux descendants du premier acquéreur, on exclut de la succession , non-seulement les ascendants, mais aussi de tels descendants dont Texistence dépend de la volonté seule du possesseur, ainsi les enfants adoptirs ou légitimés ; toutefois, on a admis généralement les enfants légitimés par le mariage subséquent. Les insensés, les invalides, les clercs, ne succèdent pas au fief, en raison de leur incapacité personnelle à rendre le service féodal ; mais on leur a accordé, par raison d'équité, un droit à des aliments.
La succession en ligne collatérale a cela de commun avec la succession des ascendants, que Ton ne compte pas la parenté en partant du dernier possesseur, mais en partant du premier acquéreur; ainsi, les collatéraux du dernier possesseur, qui ne seraient pas en même temps descendants du premier acquéreur, ne peuvent recueillir le fief.
La succession des collatéraux n'avait été admise premièrement, selon le livre des fiefs, qu'en faveur des frères de père ; depuis la constitution de C!onrad-le-Salique, elle fut étendue aux agnats, jusqu'à l'infini , pour les fiefs anciens ; pour les fiefs nouveaux , la succession des agnats n'avait lieu qu'en vertu de convention, ou s'il a été acquis par des frères de leurs deniers communs, ou par des frères indivis, ou encore s'il est dit que le fief nouveau est concédé selon la loi des fiefs anciens.
En premier lieu succèdent les frères germains ou consanguins ; dans les fiefs paternels, ceux-ci excluent les utérins, qui , en revanche , excluent les consanguins dans les fiefs maternels ' .
* • Jure quidem civili fraires consanguinis demum post gennanos eorumque filios admittaniur, quœ differentia jure feudali locum non invenit.» (Livre des fiefs.)
356 SUCCESSION PfoDAtl.
Les fils des frères morts concourent, avec les frères vivants, par droit de représentation *,
A défaut de frères, les neveux excluent les oncles de père, d'après la règle que l'investiture descend, mais ne remonte pas.
A défaut de frères et de neveux, les agnats du sexe masculin succèdent à l'infini, à la condition d'être descendants du premier acquéreur du fief; mais ici se présente une question qui a beaucoup embarrassé les feudistes, c'est celle de savoir comment il faut compter le d^ré de parenté.
Selon les uns, on ne doit pas du tout tenir compte du dernier possesseur, et rechercher qui aurait eu le fief, s'il n'avait pas existé ; c'est ce qu'on appelle le système de la fuecession purement linéale. Selon les autres, l'héritier du fief est celui qui aurait eu le fief, si le dernier possesseur n'eût pas existé, et qui est en même temps le plus proche entre ceux, s'il y en a plusieurs, qui auraient eu le fief à la place ; c'est ce qu'on a appelé le système de la stACcemon linéale et graduelle.
Gomme on voit, l'un et l'autre système diffèrent du système de la succession civile romaine, dans lequel l'héritier est le parent le plus rapproché du défunt ; celui-ci est le système de la succession purement graduelle *.
* « Vocantur primo fratres cum fratrum prœmortuonim Aliis, deinde agnati ulteriores. • (Livre des flefs.)
A l^r acquéreur du Aef.
Dernier possesMur C D E
G D'après le système de la succession purement linéale , / et (7 succèdent conjointement à C; car ils auraient eu le fief à son défaut. D'après le système de la succession linéale et graduelle, / succède seul, parce qu'il est d'un degré plus près de C.
