COMPUTATION EN LIGNE COLLATÉRALE
Le texte du livre des fiefs (II, 50) parait en faveur de la succession purement linéale : « Si ille, qui feudum habet de-
cessent, nulle filio relicto, an ad omnes vel ad quos perveniat, qtiœritur. Respondeo, ad solos, vel ad amnes, qui ex ea linea sunt, ex qua iste fuit. Et hoc est, quod dicitur ad proximiores esse dicuntur respectu aliarnm linearum, sed omnibus ex hac linea defkientibus omnes aliœ lineœ œqualiter vocantur. »
Cependant, c'est le système linéal et graduel qui a prévalu généralement ; probablement parce qu'il s'éloigne moins de celui de la succession ordinaire.
Les lignes se comptent comme suit : la première sort du père, la seconde de l'aïeul, la troisième du trisaïeul, etc. *
La parenté avec le dernier possesseur est, du reste, si peu un motif d'être appelé à la succession du fief, que, ainsi que nous l'avons indiqué plus haut, deux frères ne se succèdent pas pour un fief, si leur père n'avait pas eu le fief auparavant *.
* A l**" acquéreur du Aef.
Dernier possesseur E F
E, dernier possesseur, étant mort, / lui succède, quoique plus éloigné en degré que C ; car il est de la première ligne ; mais si / et le reste de la ligne n'existent plus, D* succédera de préférence k C*^ et à C, parce qu'il est, à lignes égales, dans un degré plus rapproché.
' « Si duo fratres simul investiti Aierint de beneficio novo, et non de patemo, si unus eorum sine descendentibus masculini* sexus mortuus fuerit, dominus fucceditj non frater nisi factum Aierit in investitura quod frater, firatri succédât. Et quod diximus de fratribus ut unus alii succédât per pactum, idem dicendum est de flliabus si hoc pactum conciliât.» (Livre des fle&.)
Que la femme et le mari ne se succèdent pas dans le fief, il n'y a rien là de surprenant ; car, là où la parenté de sang est elle-même repoussée, on ne saurait prendre égard à l'affinité*.
La succession féodale n'étant pas un héritage proprement, mais une investiture continuée, il en résulte que le successeur au fief n*est pas en même temps le successeur aux dettes. Cette règle n'est pas applicable aux descendants qui ne peuvent prendre le fief et laisser les alleux avec les dettes ; elle s'applique seulement aux agnats*. Cependant, si les agnats y consentent, le fils peut répudier la succession, et recevoir comme de nouveau le bénéfice de la main du seigneur; dans ce cas, il est déchargé des dettes de la succession paternelle.
La succession féodale germanique difTère assez essentiellement de la succession lombarde, qui, en cette matière, a été envisagée comme le droit commun. En Allemagne, on s'en tenait de plus près encore aux termes des anciennes concessions; on n'admettait que la succession des descendants, et, en principe, on repoussait celle des collatéraux tout comme celle des ascendants. Le Sachsenspiegel et le Schwabenspiegel concordent sur ce point.
L'empereur Henri II fit une loi pour introduire la succes-
* « Si fœmina habens beneficium moriatur, nullo modo succedit in beneficium maritus, nisi specialiter investitus tuerii. • (Livre des flefs.)
* « Si contigerit vasallum sine omni proie decedere agnatus, ad quem universa hereditas pertinet, repudiata hereditate, feudum si paternum fumt, retinere poterit... Ubi vero filium reliquit, ipse non potest hereditatem sine beneficio repudiare, sed aiit utnimque retineat aut utninique repudiet, quo repudiato, ad agnatos, si paternum sit pertinebit... agnatis tamen consentientibus, poterit dominus eum si volueril, quasi de novo benefîcio investire, quo facto, licebit ei, repudiata hereditate , feudum tenere , nullo onore ei hèreditario imminente. » (Livre des flefs.)
