VARIÉTÉS EN ALLEMAGNE. 3S

Mon lombarde des agnats en ligne collatérale en Allemagne ; mais les princes saxons refusèrent de laisser changer leur coutume, et Henri n'insista pas ; de sorte que la succession des agnats s'est introduite dans le sud, tandis que le nord, qui suivait la loi saxonne, continuait à la repousser.

Pour concilier l'intérêt des frères avec le droit du seigneur, on recourait, en Allemagne, à une investiture simultanée {conjuncta manu; gesammte hand). Cette sorte particulière d'investiture reposait sur l'ancien usage germanique de l'indivision du bien familial.

Lorsqu'un fief avait été inféodé conjuncta manu à la mort d'un des frères, ses fils prenaient sa place, et s'il n'en avait pas, l'indivision continuait entre les frères restants. Tous les coinvestis étaient également censés en possession du fief; mais ils devaient désigner l'un d'entre eux pour rendre au seigneur le service du fief. Si le fief cessait d'être indivis, la part du vassal décédé sans enfants revenait au seigneur. En revanche, tant qu'il était indivis, aucun des possesseurs ne pouvait disposer à son égard sans le consentement des autres.

Ces principes du droit germanique s'appliquaient aussi aux fiefs auxquels était attaché un office impérial ; l'hérédité des duchés et des comtés n'avait pas efiacé en eux l'idée primitive de l'office, lequel était de sa nature indivisible ; de sorte que, dans ces fiefs, s'il y avait plusieurs enfants, l'office passait à un seul d'entre eux, désigné tantôt par le père, tantôt par l'empereur ; le plus souvent, c'était l'alnéw Seulement, si le père possédait plusieurs offices et fiefs impériaux, il pouvait les répartir entre ses fils, et alors l'ainé conservait ordinairement l'office principal.

Mais nous avons vu que peu à peu l'idée de l'office s'effaça derrière celle de la possession à titre privé, et que les

territoires tendireut à devenir des propriétés de famille ; alors aussi on chercha à donner une part de cette propriété à chacun des Sis, et l'on chercha différents moyens, soit de les faire jouir en commun , soit même d'opérer des partages. Les comtés étant devenus les premiers des propriétés privées, l'ainé conserva le manoir de la famille, et les autres fils eurent les autres châteaux. Depuis la seconde moitié du XIII^ siècle , il en advint de même pour les principautés ; seulement, l'ainé a seul conservé le titre. Pour concilier les considérations de famille avec la constitution de l'empire, qui statuait l'indivisibilité, on recourut à l'investiture par ronjuncta fnanus. Le premier exemple que l'histoire d'Allemagne présente d'un tel fait, arriva en 12ol, dans la maison de Brandenbourg. Puis, pour faciliter cette possession en commun, on la localisa par une répartition de l'usage, tout en conservant l'indivision, quant à la propriété ; c'est ce qu'on appela mutschirung, ou oertemng (cantonnement). Enfin, on en vint à un partage effectif {dateylung, thattheylung). Dès ce moment, l'ancien droit n'existait plus; c'est ce qui a donné naissance à la gesammte hand du nouveau droit. De tels partages, en se continuant un peu, auraient eu inévitablement pour effet l'appauvrissement des familles régnantes et la division à l'infini des territoires. Pour éviter ces funestes conséquences, déjà au XIV® siècle on commença à introduire le droit de primogéniture , au moyen de pactes de famille. La bulle d'oi: fit de ce droit et de l'indivisibilité du territoire une loi de l'empire pour les électorals laïques ; tous les autres princes suivirent cet exemple dans l'intérêt de la conservation de leur maison.

Touchant la succession des femmes, la coutume d'Allemagne n'avait pas la rigueur de la loi lombarde ; les femmes,