ALLEMAGNE

OU emphytéotique dans ces provinces ; mais on n'en doit pas conclure que Temphytéose n'est pas envisagé comme féodal, puisqu'on Provence, la seigneurie d'un fief eUe-méme n'est pas possession noble, si à ce fief n'est pas rattachée une justice ou une part de justice. Il faut simplement conclure de ces divergences que , dans le sud , la féodalité ne pénétra pas aussi complètement que dans le reste du royaume, ce qui a sa raison d'être toute naturelle dans la puissance du droit romain dans ces contrées; la loi des Wisigoths, qui s'en était si fortement imprégnée, fut le fonds sur lequel la féodalité vint s'enter, principalement après les guerres des Albigeois ; et, en réalité, la France du midi est moins féodale que l'Italie lombarde, et ne l'aurait presque pas été, tout comme l'Espagne, si le nord de la France ne lui eût fait subir sa pression au temps même où la féodalité était la plus forte et la plus vivace.

En Allemagne , l'histoire des terres tributaires est aussi celle de la classe des paysans. Les biens des paysans {bauerngûtem) se distinguent en deux grandes catégories : ceux des anciens hommes libres {schœffenbarfreien, biergelden, pfieghaften, wachszinsigen), dont la possession même est d'origine libre, et par conséquent soumise en principe au droit national (landrecht), et ceux des demi-libres (ministériaux , lassen, hierigen), dont la terre, primitivement concédée, doit ressortir au hofrecht.

Dans ces deux catégories sont renfermés tous les biensfonds qui ne sont pas des fonds nobles {rittergûtter), ou autres biens privilégiés , tels que ceux d'Eglise et des terres sises sur le territoire des villes.

Les rapports spéciaux basés sur l'avouerie {vogtei) du landherr, ou d'autres personnes, qui s'étaient étendus, depuis la

naissance de la landhoheit (souveraineté territoriale), sur tous les biens non-privilégiés, imposèrent à ces biens des charges réelles, et cela quand bien même ils étaient possédés en pleine propriété. Vu la nature de Tavouerie, la justification de ces charges se liait souvent au fait de la juridiction.

Mais les tenures de paysans, les plus nombreuses de beaucoup, avaient pour base une possession incomplète et soumise à un vrai droit de propriété {grund, ou gutsherrschaft).

Quelquefois, les deux principes d'assujettissement ont pu être en fait confondus , mais, en droit, ils étaient entièrement distincts. Comme on le comprend, cette confusion ne put qu'être fort nuisible aux droits des paysans propriétaires.

Autrefois, le territoire d'une marche était divisé en un certain nombre de domaines (hœfe, mansi), qui avaient tous un droit égal à la jouissance de la portion des biens de la marche restés en communauté. Les établissements agricoles qui ne jouissaient pas de ces droits à la part commune, se nomment kathe {cot, cottage, casa, casati).

Lorsqu'une fco/* primitive a été subdivisée par vente ou héritage, elle donne naissance à une classe de propriétaires appelés demi-paysans {halbbauern, halbmeiern, halbhûbner) dans le nord de l'Allemagne ; dans d'autres contrées , par exemple, en Bavière, on nomme les demi-paysans sœldner, hintersiedler , neubauem; ceux qui n'ont dans la contrée qu'une habitation sans train d'agriculture sont appelés hâuslinge, gàrtner (jardiniers), budner; l'expression sœldner, d'après Eichorn, s'appliquerait aussi à cette dernière classe.

Les services {dienste, frohnden, corvées) comprennent tous les services personnels imposés au propriétaire d'un bien de paysan en faveur d'un tiers, comme charge réelle. Ces ser-