‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 115 sur 184 · ALLEMAGNE. 39S · texte numérisé non relu

ALLEMAGNE. 39S

vices peuvent être dus, soit au seigneur du territoire {landherr)y et se nomment alors landfolge, soit au seigneur de la terre (grundherr), soit à la commune. Cependant, les services communaux ne pesaient pas exclusivement sur les biens de paysans ; des biens libres (freigûter), et même des biens nobles {rinergûter)y y étaient aussi soumis, pour autant du moins que ces biens retiraient des avantages de la commune. Ces services se perdaient par non-usage ; la transformation, très commune, d'un service en nature contre une rente ou une somme d'argent , ne pouvait avoir lieu qu'au moyen d'un contrat ; l'aliénation d'un service à un autre est permise au possesseur, pourvu qu'elle ne change, ni n'aggrave la nature du service. Dans la règle, les services, même indéterminés, ne pouvaient supposer une habileté particulière chez celui dont on les exige, et ils ne pouvaient être exigés qu'aux jours ouvriers, du lever au coucher du soleil. On appelle censés (zinzen) toutes les impositions qui pèsent comme charges réelles sur un bien de paysan ; elles sont payées au grundherr, si le possesseur n'a pas la pleine propriété ; elles sont en argent ou en nature, rachetables ou non-rachetables. La plus répandue, en Allemagne, était la dime, qui parait provenir de la dime ecclésiastique ; mais beaucoup de dîmes n'avaient pas cependant une telle origine.

D'après le droit commun , les charges réelles en faveur du fonds d'un tiers ont pour cause le droit féodal, ou l'emphytéose; mais au droit féodal se rattachent exceptionnellement nombre de charges qui n'appartiennent pas au service de chevaliers. Ces inféodations inférieures, portant sur des biens de paysans , présentent du reste , en Allemagne comme ailleurs, d'infinies variétés.

Sn.

Du firane-aDeii*

Dans son sens primitif, l'alleu (alod) est le terme germanique qui désigne la propriété pleine et entière, la propriété dans laquelle se trouvent réunis le domaine utile et le domaine direct ; dans ce sens, l'alleu est l'opposé des fiefs et des censives, tout comme, dans un sens plus spécial, la censive est opposée au fief •.

Nous avons vu , en traitant de la formation du système féodal, que déjà les anciens Germains avaient des propriétés particulières, celle du terrain cultivé qui entourait la demeure de chaque famille ; ces terres cultivées formaient la

* Alod vient de oil-dd, deux mots dont la réunion signifie justement pleine propriété. Cette étymologie, proposée déjà par Canciani et adoptée par Grimm, est bien préférable, selon moi, à celle que l'on fait venir de an-hth (par le sort, loos), et qui désignerait les parts de terre que les Barbares auraient tirées au sort entre eux , lors de l'établissement territorial. En effet, l'expression alleu se trouve surtout employée chez les Francs , qui ne se partagèrent point les terres par le sort, et on la retrouve également de très bonne heure chez des peuples d'Allemagne qui n'avaient pris aucune part à la conquête. On ne comprendrait pas d'ailleurs pourquoi alleu, signifiant sort, serait devenu l'opposé de bénéfice, tandis que, signifiant pleine propriété, l'opposition est manifeste. L'ancien Coutumier de Normandie parait avoir en vue l'étymologie du mot alleu à laquelle je me rattache , dans la définition suivante : « Alodium est vox gotho-saxonica significans oninimodam proprietatem. >

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