ALLEUX EN ALLEMAGNE

bien des seigneuries allodiales. Cette expression fief du soleil correspond assez à la formule : « Ne tenir que de Dieu et de son épée. » Quelques-uns pensent qu'elle provient du paganisme.

Des Mens ww^mntm»

La propriété des vacants a été constamment disputée durant le régime féodal. Cela tient, d'un côté, à ce qu'il existait diverses espèces de terres incultes ou vacantes, naturellement réglées par des principes différents, et que Ton a toujours cherché à ramener le droit des unes à celui de Tune d'entre elles; de l'autre, à ce qu'il n'est pas de matière sur laquelle le système admis par chaque jurisconsulte sur la nature des institutions féodales ait exercé plus d'influence.

Les espèces principales de terres incultes sont :

l^ Les terres fiscales. L'existence de terres fiscales incultes, sous la domination romaine et durant la période barbare, est constatée surabondanunent. Dans les temps féodaux, ces terres restèrent souvent incultes, tout en cessant d'être propriété du fisc, puisque le fisc public n'existait plus*.

2^ Les terres abandonnées. La dépopulation est un fait qui

' • Sous le régime des Garloviiigiens et sous les empereurs teuloniques, dit M. de Gingins, les quartiers inhabités {terrœ eremœ, wildniss), tels que les grandes friches, les hautes forêts et les pâturages, appartenaient, soit à la couronne, soit au domaine particulier du roi, et les Capitulaires de Charlemagne en encouragèrent la culture en en assignant des portions à tous les colons qui s^ofTriraient pour en entreprendre le défrichement > {Essai sur Véial des personnes et des terres dans le pays ttUri.)

ESPÈCES DnERSES. 43K

s'esl souvent renouvelé dans le cours de l'histoire ; une multitude de causes, les guerres, les exactions, forçaient les laboureurs à déserter leurs cultures. Si le cultivateur n'avait qu'un droit subalterne, sa fuite le faisant évanouir, il se réunissait à celui du propriétaire; si la t^rre abandonnée appartenait à celui qui l'abandonnait, elle devenait un vacant.

3° Des terres incultes faisaient aussi partie de la propriété privée, soit par défaut de bras pour les cultiver, soit parce que les grands propriétaires consacraient une partie de leur fonds à la cbassc, k la pâture et A la culture des bois. Les actes désignent ces espèces de terres sous les noms de msta, incutta, inriœ, sykif, pascuœ. Souvent ces terres privées, laissées vacantes, furent occupées par des voisins, et plus tard envisagées comme biens communaux.

iC Une autre catégorie de terres incultes se compose de biens véritablement communauit. Dans les pays germaniques, où la marcbe existait autrefois, ces biens remontent il l'origine même de la propriété. Dans les pays de conquête, des forêts et des pâturages furent aussi quekjuefois laissés en jouissance commune dans les partages entre Barbares et Romains. Là même où, la terre étant déjà entièrement répartie, on n'avait pu créer des terrains communaux, il s'établit assez généralement le système de la vaine pftture. Toute terre ouverte était li\rée au pâturage commun; le propriétaire qui voulait interdire ses propriétés, devait les fermer. Telle était la règle dans la plupart des coutumes, Loisel la formule dans cette sentence : « Qui ferme, ou bouche, empêche, garde et défend ; pour néant plante qui ne clôt. « On rencontre déjà une règle pareille dans la loi des Wisigoths, et cette loi, suivie en cela par certaines coutumes, ajoute que celui qui se clôt ne peut pas faire paître son

bétail sur les possessions de ceux qui n'ont pas clos. D'autres coutumes, comme celle du Boulonnais, ne permettaient d'enclore qu'une partie aliquote de son terrain ; mais cette restriction à la propriété parait être de droit nouveau, car, pendant un temps, on considéra l'exercice de la vaine pâture comme chose digne de grande faveur, et Basnage, au XVII* siècle , la défend , en alléguant que ^intérêt public a prévalu sur le droit des particuliers.

8° Une dernière classe de terres incultes sont ces espaces immenses, que la passion des seigneurs pour la chasse avait enlevés à l'agriculture dès les temps qui suivirent la conquête, et frappés du ban seigneurial. Ces terres, arrachées aux populations en vertu du droit de garenne, couvraient souvent des régions entières ; les habitants, expulsés de leurs possessions, cherchaient quelquefois à en utiliser une partie, autant que l'exercice du droit de chasse le permettait. Souvent aussi , ils tentèrent de reprendre par la force un fonds que la violence leur avait enlevé ; mais ils durent céder ; des forêts giboyeuses s'élevèrent , et , après quelques siècles de possession contestée, les justiciers s'en déclarèrent propriétaires exclusifs. D'après quelques coutumes, notamment celle d'Anjou, il était de règle que le justicier doit avoir une forêt, a comme si, dit Championnière, la marque essentielle de la justice devait être l'effet le plus terrible de la conquête et de la désolation. »

La jouissance des terres incultes provenant du fisc fut louée, contre un certain cens, aux habitants riverains, qui y envoyaient leur bétail ; ce cens fut plus tard payé au seigneur justicier. Quant aux terres désertes possédées par des particuliers, les propriétaires en jouissaient seuls originairement ; mais si le propriétaire ou ses terres n'étaient pas im-