DES OBLIGATIONS FÉODALES DANS LES TEMPS POSTÉRIEURS

Le système des droits et des obligations résultant du contrat féodal, ce qui est plus particulièrement droit privé dans le droit féodal survécut en partie à la féodalité ellemême, non toutefois sans avoir subi d'assez notables changements.

En France, depuis que le régime de la monarchie absolue eut remplacé le gouvernement féodal, Tobligation du service militaire, qui a été la base du rapport féodal primitif, n'existe plus ; au prince seul appartient le droit de déclarer la guerre et de convoquer les milices nationales. L'hommage n'est donc plus que la reconnaissance solennelle que le vassal fait de son seigneur ; de là, plusieurs conséquences essentielles.

Ainsi, contrairement à l'ancien droit, un vassal peut désormais rendre l'hommage lige à plusieurs seigneurs, et il n'existe plus guère de différence entre l'hommage lige et l'hommage simple, si ce n'est dans la forme ; cependant le vassal par simple hommage avait, de plus que le vassal lige, la faculté de se faire substituer dans Taccomplissement de ses devoirs féodaux.

Ainsi encore, une femme, primitivement incapable de tenir un fief, selon la généralité des coutumes put cependant en recueillir par succession, sauf lorsqu'il s'agissait de la cou-