‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 13 sur 184 · ÉCOLE ROMANISTE · texte numérisé non relu

ÉCOLE ROMANISTE

tement les faits juridiques dans lesquels chacune, selon son point de vue, place les origines de la féodalité.

L*Ecole romaniste ne remonte pas à ces institutions primitives de Rome dont nous avons dit un mot tout à Theure, aux. distinctions entre Vagerpablicus eiVager privatus, entre patriciens et plébéiens ; elle ne fait même qu'indiquer pour mémoire l'ancien rapport de patron à client. En effet, au point de vue purement historique, il y a solution absolue de continuité entre les institutions de la république romaine et notre féodalité européenne. A Tavénement de l'empire, la propriété était déjà devenue libre, complète, individuelle; le droit privé attaché, non à la condition sociale, mais à la qualité d*homme libre, s'était développé dans un système juridique si précis, si parfait dans son genre, que la science moderne n'a guère su y ajouter. La propriété du droit impérial romain est, au fond, la propriété de nos lois actuelles. La propriété féodale qui s'interpose entre les deux en diffère essentiell^nent.

Les nombreux écrivains qui font dériver les fiefs du moyen âge du droit romain, tels que Schœpflin, Ducange, Vulteius, Perreciot, se fondent surtout sur l'usage du Bas Empire de donner, en guise de solde, aux vétérans et aux légionnaires chargés de défendre les frontières de l'empire, des terres sur lesquelles ils vivaient avec leur famille. Une loi d'Alexandre Sévère rend ces terres, appelées terres emphythéotes et aussi agri limitanei ou ripuarii, héréditaires et transmissibles à un successeur mâle et apte au service.

Dans les derniers siècles de l'empire, les Barbares ayant été admis dans l'armée romaine, plusieurs peuplades germaines reçurent également, sur leur demande, des terres aux frontières, sous la condition de défendre l'empire romain.

Ces Barbares, établis dans Tempire et soumis à ses lois, furent appelés lœti (lètes), de leuten, mot germanique qui désigne des gens au service d'autrui ^

Dans l'institution des agri limitanei concédés aux soldats et aux lètes se rencontrent, en effet, les deux conditions essentielles du fief, la jouissance d'une terre dont la propriété appartient à un autre et l'obligation du service militaire correspondant à cette jouissance. La différence consiste en ce que le possesseur de la terre est engagé envers TEtat et non envers une personne à laquelle appartient le domaine éminent de la terre dont il jouit.

Malgré cette différence, on ne saurait méconnaître dans ces sortes de concessions un germe de système féodal déposé à l'avance dans les institutions de l'empire romain.

Dans les terres des lètes et des vétérans, on a trouvé l'antécédent des bénéfices militaires ou des fiefs ; dans le colonat, on trouve l'antécédent et l'analogue des censives, ces fiefs d'un ordre inférieur qui tinrent une place non moins considérable dans le régime féodal.

Les jurisconsultes classiques ne parlent pas des colons, mais, depuis Constantin, on en trouve dans tout l'empire ;

* L'établissement de légions de soldats agriculteurs sur les frontières de l'empire, de colonies militaires pareilles à celles que l'Autriche a encore aujourd'hui sur ses frontières delà Turquie, est dû à Alexandre Sévère, ce jeune philosophe qui ramena un instant les beaux jours des Antonins, et sous le règne duquel la civilisation jeta un dernier éclat. Cet établissement, sans avoir toute l'efficacité sur laquelle on comptait, servit à conserver quelque temps encore à Tempire les régions du Rhin et du Danube. — La première concession de terres impériales aux lètes fût l'œuvre de Probus, qui colonisa de cette manière quelques milliers de Francs sur les rives du Rhin, dont la population s'était fort affaiblie par suite des hostilités incessantes qu'elle avait à soutenir de la part des Barbares.

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leur condition tient le milieu entre l'esclavage et la liberté. Les colons étaient des hommes d'origine libre, qui, en acceptant une terre d'un autre, s'engageaient à la cultiver contre un cens ; le colon conserve le nom d'homme libre , il a le connubiufn, possède son pécule par droit de propriété ; et cependant il devient partie intégrante du sol qu'il cultive et le suit même dans les mains d'un nouvel acquéreur. Ainsi, il y a bien déjà un serf de la glèbe dans le colon du Bas Empire, comme il y a un seigneur caché sous l'ancienne dénomination de patron. La ressemblance entre la possession colonaire et la censive est, sous ce rapport, plus complète que celle qu'on a signalée entre les terres emphithéotes et les bénéfices ; car il y a ici le rapport d'homme à homme. D'un autre côté, le colonat a moins le caractère féodal que les terres concédées aux défenseurs de l'empire, car les obligations du colon sont privées et ne touchent qu'indirectement au service public.

La propriété de la terre, même la propriété féodale, implique un état sédentaire, la stabilité de la famille, et à plus forte raison de la nation. Or, cette double stabilité n'existait pas chez les Germains; leurs tribus, sans être proprement nomades, changeaient fréquemment de demeures, et lors même qUe le noyau de la nation restait dans les mêmes lieux, les émigrations étaient toujours nombreuses. Loi*sque les historiens en parlent pour la première fois, les Germains cultivaient quelques terres sans être encore un peuple proprement agricole ; ils avaient pour la culture de leurs terres une certaine rotation ; de sorte que, dans les limites de l'Etat, ils ne se fixaient pas.

« Ils s'occupent peu d'agriculture, » dit César ; u leur principale nourriture consiste dans le lait, le fromage, la chair de leurs troupeaux ; les propriétés fixes et limitées à la manière

romaine, sont absolument inconnues ; ce sont les magistrats et les princes du peuple qui, chaque année, assignent, dans

Tendroit où ils veulent, une étendue variable de terrain aux

familles et à certaines associations qui ont tous les caractères de la famille; Tannée suivante, ils les envoyent s'établir ailleurs. »

Au temps de Tacite, rien n'est encore changé sensiblement à cet état de choses. Point de propriété distincte ; chaque famille s'établit pour une saison là où elle trouve à son gré une prairie, un bois, une fontaine ^

Nous trouvons donc le principe de la propriété foncière encore vague et indécis alors que Thistoire commence à pénétrer dans les forêts de la Germanie; il flotte entre la communauté des terres, qui est le propre des sociétés primitives, où la terre ouverte suffit à des besoins peu étendus, et la tendance plus avancée qui commence à produire la propriété, premier pas vers la civilisation.

Tacite décrit en ces termes le mode de culture et de propriété : « Les champs sont occupés à tour par la communauté, et Ton se les répartit à raison de la dignité de chacun ; Tabondance des terres facilite le partage. Du reste, ils ne se donnent pas beaucoup de peine pour augmenter par le travail la fertilité et l'étendue du sol cultivable : planter des vergers, séparer les prairies, arroser les jardins, leur sont choses inconnues ; on ne demande à la terre que des moissons. »

M. Guizot compare les mœurs des anciens Germains à celles des tribus sauvages de l'Amérique du nord. Cette comparaison est juste ; seulement, les Germains ont vaincu la civilisalion et se la sont appropriée, tandis que les Indiens, vaincus par elle, ne se l'approprient point et périssent.

* Colunt discreti ac diverti, ut foQS, ut camput, ut nemus placuit.

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Dans rinlervalle qui s* est écoulé entre Tépoque de César et celle des invasions germaniques, une grande révolution s'était accomplie ; la propriété de la terre était devenue permanente; telle est la forme dans laquelle nous la rencontrons dans les lois barbares. Ces lois, rédigées depuis la conquête de l'empire romain, renferment, en général, les coutumes juridiques qui régissaient les nations conquérantes avant qu'elles eussent quitté leurs anciennes demeures. Dans les lois, nonseulement la communauté du sol a disparu pour la partie du territoire destinée à l'agriculture, mais, avec cette communauté, la rotation des terres signalée par les écrivains latins.

L'effort du législateur pour faire respecter la propriété y est, du reste, remarquable; on semble encore plus préoccupé de garantir les biens que les personnes ; ce qui prouve justement que le principe de l'appropriation était nouveau et qu'il était difficile de le faire reconnaître par les populations.

Cependant, si la terre était devenue une propriété privée, elle n'était pas encore individuelle ; la terre appartient à la famille, non à l'individu ; tous les membres de la famille en sont ce-propriétaires, et, dans l'héritage, les parents collatéraux entrent en concurrence avec les enfants. Il en est de même pour les compositions, d'un autre côté, comme on le voit par l'ancienne coutume salique de la Chrenecruda, les parents étaient solidaires des dettes de leur parent, et devaient, ou les acquitter, ou bien renoncer à la parenté. Du même point de vue découlent encore les restrictions apportées à la vente du fonds patrimonial, Te retrait lignager et une foule d'autres usages qui ont passé ensuite dans le droit féodal.

L'institution des tnarc/ie^, qui s'est conservée si longtemps

en Allemagne ', el que les historiens de ce pays déclarent aussi ancienne que la nation elle-même, prouve, d'ailleurs, que le système de la communauté des terres n'avait pas été aboli entièrement et qu'il subsista toujours dans une certaine mesure.

Le territoire de la marche, qui est l'ancienne commune germanique, était divisé en deux parts, comme le territoire de l'anciinne Rome; l'une était divisce entre les familles de la communauté, qui chacune avaient leur demeure sur le fonds qui leur appartenait ; l'autre portion du territoire, comprenant surtout les forêts et les pâturages, était possédée en commun.

Dans les pays conquis par les Germains, la marche n'a pu s'établir et se maintenir avec la même ré|;ularité que dans les pays germaniques; cependant elle n'y fut pas inconnue.

Quelques auteurs ont aussi voulu voir des traces de l'ancienne communauté dans quelques dispositions des lois barbares, concernant l'hospitalité accordée aux étrangers, et la permission accordée aux non-propriétaires de prendre du bois à la forêt pour leur usage. Nous ne saurions partager leur opinion à cet égard ; les dispositions qu'ils invoquent sont

* Le système économique des marches existe encore aujourd'hui dans les petits cantons suisses, et nous n'en saurions méconnaître les traces dans divers usages relatifs & la jouissance des biens communaux, qui se sont conserrés partout où ces biens subsistent encore. On croit que marche vient d'un terme teutonique, mearc, confins, frontières. Les plus anciennes frontières étaient la forêt, dans les arbres de laquelle on faisait les marques destinées \ servir de limites. De là, dans l'allemand du nord, mark signifie forêt, bien commun. La marche, en tant que propriété commune, était composée de tout terrain « où ne passent pas la charrue et la faux. » La plupart des grandes foréti d'Allemagne, que les princes ont transformées en biens régaliens, élaient des marches dans l'origine.

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Ansî bien n'est-ce pas non plus dans les lob on les idées des Gcmaôis sur b propriété que réoolegennanîsie voit l'origine de b féodalilé. — Dumoulin et Mootesqniea. les dieb de cette éook parmi les écrîTÙns firançais, ainsi que presque tous ks fiendistes allemands S placent le principe originel des institutions féodales dans une înstitutioo particulière aux anciens Germains, qui appartient à un tout autre domaine. Je ineux parler du fasrârfi , que Tacite a déjà connu et décrit sous fe nom de comiiai (cMMlolut).

Llnstitution du pastadj ' n a en soi rien de commun avec

* €n/6m^ Uken^ SUaiwt, MiUcitaiiea^ laldric i«i Ejtea, XcfteBft,elc.

ih ORIGINE DE LA FÉODALITÉ.

la possession du sol ; elle aurait plutôt du rapport avec le servage, en ce sens que le compagnon engage sa liberté, mais seulement à bien plaire, et pour aussi longtemps que cela lui convient. De plus, dans les idées des Germains, cet engagement volontaire n'ôtait rien de la dignité d'homme libre K Les compagnons germains sont des guerriers qui, avides d'aventures et de combats, se réunissent autour d'un chef, qui les entretient et qui entreprend avec eux, lorsqu'il n'y a pas de guerre générale à faire, ces expéditions ou guerres privées ifaida), dont la coutume des Germains de poursuivre la ven* geance de leurs injures et de celles de leurs parents par les armes avait fait pour ces peuples une nécessité.

Nous rapporterons le passage célèbre dans lequel Tacite dépeint cette institution, qui prit après lui de si grands développements, qu'elle métamorphosa en partie la constitution des peuples germaniques :

(( Ils s'attachent à d'autres personnes plus puissantes et dont la valeur est déjà éprouvée, et ne trouvent pas de honte à être leurs suivants {comités) *. Il y a même entre ces suivants des différences de rang assignées par le chef (princeps). Le comitat fait naUre une double émulation. C'est à qui des suivants obtiendra le premier rang, à qui des chefs aura la plus nombreuse suite. Etre toujours entouré d'un essaim de jeunes

* Cette dignité va avec le droit de porter les armes. Ehr-mann est synonyme de herr-mann, ariman, (pierrier; or, le compagnon était encore plus spécialement guerrier que les autres hommes libres.

* A Rome, on appelait comités des jeunes gens de famille qui suivaient un gouverneur dans sa province et y remplissaient diverses fonctions administratives et judiciaires, sous l'autorité du gouverneur. Le nom de comités donné à ces magistrats délégués devint, dans la suite, celui des principaux d'entre \esjudice9, qui percevaient Timpdt dans les provinces.

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gens disliDgiics, voilà h dignité et b iom d'un chef; et et n'est pas seokmeat dsns sa nation que s'étend b renommée de b fDToe et da ooorage de son comitat ; elle pâment jusque ebez les Toisins, dont les ambassades le recherchent, dont les présents l'honorait ; sa renommée suffit souvent pour finir une guerre. Dans un combat, il est honteux au chef d'être surpassé en bravoure par sa suite, honteux aux suivants de ne pas égaler leur chef. Cest une chose infime pour toute b vie d'avoir survécu à ce chef en quittant le combat ; ' le détendre, le proléger , mettre sur son compte les plus grands exploits, vmli leur engagement le plus sacré ; les chefs combattent pour b victoire, les suivants pour leur chef. Si b nation à laquelle ib ^>partiennent s'engourdit dans une longue pai;L, la plupart des jeunes nobles s'en vont chez d'autres na^ tions impliquées dans une guerre ; car le repos leur est intoléraUe ; on brille jdus dans le danger , ^ les chefe ne sauraient garder une grande suite que par b violence et la guerre. En effi^, les suivants demandent de b libéralité de leur chef, tantôt un cbe%'al de bataille , tantôt b framée \ictorieuse rougie du sang ennemi ; b guerre et b rapine fournissent à samunificmce. *

Le rapport du chef du gasindi avec ses compagnons se perpétuera dans b trusUs de l'époque barbare et servira de type au rapport des vassaux avec leur seigneur féodal. Nous admettons, du reste, que le droit du chef de famille sur sa famille et ses serviteurs, le mundium germanique , s'identifie dans une certaine mesure avec le droit du chef du gasindi, relativouent à ses compagnons, et peut avoir exercé quelque influence sur certains points du rapport féodal.

Mais, en accordant tout cela, et il serait certainement impossible de s'y refuser, on ne devra pas perdre de vue non

plus la différence fondamentale qui existe entre l'institution du gasindi et Tinstitution du bénéfice militaire et du fief qui en est issu directement ; cette dernière institution est basée sur la possession d'une terre, et crée des rapports réels et personnels tout à la fois, tandis que le gasindi ne crée que des rapports purement personnels ; par conséquent , dans son essence, il n'y a encore rien qui appartienne à la féodalité, qui est fondamentalement un mode de possession immobilière, un rapport juridique basé sur la propriété du sol.

L'école celtique ne compte encore qu'un petit nombre de sectateurs. M. de Laferrière, dans son Histoire du droit français, se proposant de combattre la tendance qui assigne au droit français des origines exclusivement germaniques, s'efforça de mettre en relief l'élément romain et gaulois ; il fit à ce sujet des recherches intéressantes sur les institutions celtiques, encore fort peu connues. Plus récemment, M. de Courson, dans des travaux qui ont fait sensation, a prétendu démontrer l'existence de la féodalité chez les anciens Bretons, longtemps avant la chute de l'empire d'Occident. Dans un esprit moins systématique, M. Louis Martin a utilisé les études faites par les deux premiers écrivains et les a poursuivies, cherchant aussi avec quelque prédilection, semble-t-il, à mettre en saillie les cMés particuliers du caractère, des traditions et des institutions celtiques.

Voici les principaux renseignements qu'on a pu recueillir sur la partie des institutions de la race celtique qui se rattache plus ou moins à notre sujet :

Les Grecs et les Latins ne nous donnent guère de lumière sur la constitution de la propriété foncière dans cette race, mais les lois et les traditions postérieures des peuples gaéliques et cimbriques, des Gallois, des Irlandais, des Ecossais

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et des Bretons continentaux y suppléent jusqu'à un certain point.

La tribu seule était d'abord propriétaire du sol ; il y a des vestiges apparents de cette communauté première dans les anciennes lois irlandaises. Ainsi, toutes les fois qu'un membre du clan mourait, on recommençait le partage des terres. L'appropriation individuelle du sol commença, comme chez les Germains, par la maison et la terre qui entoure la maison. On cultiva d'abord par familles, puis par tètes; le chef du clan répartit les lots entre les familles, le chef de fiimille les répartit de nouveau entre les membres de la famille. Une portion nouvelle est attribuée à une famille pour chaque eafiint mâle arrivé à la majorité.

Les lois galloises conservent des traces d'une tentative faite pour combiner la communauté avec l'agriculture par un roulement annuel des champs entre les familles; mais ce régime ne parait pas avoir duré longtemps.

Cependant, la race celtique n'arriva point à la propriété individuelle absolue des Romains ; l'appropriation de la terre cultivée n'est pas irrévocable, et si l'usage se répartit par tète, le fonds reste à la famille, et le partage se renouvelle dans certains cas. La forêt, la lande, la prairie, le marais, qui forment la plus grande partie du territoire, sont d'ailleurs restés, comme en Germanie, la propriété commune de la tribu.

L'hérédité naturelle de la famille n'a dégénéré, chez les Celtes, ni en droit d'aînesse dans la famille, ni en hérédité artificielle du commandement politique dans la tribu. Le chef de la tribu ou du clan était élu temporairement ou à vie par les chefs de famille ; il en était de même du chef suprême de la nation, du roi, lorsqu'il y en a un ; ce qui n'est pas le cas le plus fréquent.

Chez les Ecossais, au moyen âge, les chefs de clans finirent par se rendre héréditaires, probablement à l'imitation de la royauté et par Tintluence de la féodalité ; chez les Gallois, ils étaient restés électifs, tandis que le roi désignait son successeur dans sa famille, comme les rois germaniques le firent longtemps ; il était donc à moitié électif et à moitié héréditaire. En Irlande, les chefs de tribus, les chefs de cantons et les chefs de nations ^ étaient électifs ; mais on ne les prenait que dans certaines familles, et on leur adjoignait un successeur justement pour les empêcher de se rendre héréditaires.

Il y avait, chez les peuples celtiques, une noblesse militaire distincte de la classe des simples hommes libres. Les traditions nationales sont d'accord, là-dessus, avec le témoignage de César. En Gaule, le noble, le chevalier, combattait à cheval au premier rang et avait derrière lui deux cavaliers subalternes, deux écuyers attachés à sa personne, sans doute équipés à ses frais, qui le remplaçaient au besoin *.

Au-dessous des hommes libres sont des demi-libres {taeog), qui correspondent aux lètes germains, puis de véritables esclaves {caeth)f prisa la guerre, achetés, ou condamnés à la servitude pour crime ; ces derniers paraissent avoir été peu nombreux : l'esclavage s'est peu développé chez ces peuples,

* Le chef de clan se nomme, en gaëlique, klan kinnidk ; en cimrique, pen kenedi. Le mot canton, en cimrique, cant ref, vient de cantt cent, et tref, village ; son chef s'appelle tiern. Chaque canton renferme plusieurs clans, et chaque clan plusieurs villages. Le chef de nation, le roi, s'appelait, chez les Ecossais, brenyn ; c'est le brenn gaulois; en Irlande, il est appelé righ.

* Le noble, en cimrique, est appelé ukhel^our, haut homme ; otir ou g(fur, 0er, en gaélique, est le vir latin, variman, le baro ou bert germanique, le guerrier. Le nom du chevalier est markhok, de mark, qui signifie cheval dans la langue cimrique et dans la langue teutonique ; on rappelait aussi aour tarkkok, ce qui veut dire décoré du collier d'or.

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ti réiément iniërieur essentiel est celui des taeog, qui, dans la pire condition, sont tout au plus des serfs ' .

A côté de l'ordre patriarcal et naturel de la tribu et de la fiunille, il y avait, chez les Celtes, comme chez les Germains, un autre ordre de relation, volontaire, individuel, qui se cornknne avec le premier et le modifie : l'association, le groupement déjeunes guerriers autour d*un chef en renom. Polybe en fiait mention sous le nom d'amitiés (irn^) ; César en parle sous le nom de clients, et Ennius sous le nom d^amhacti, mot latin d'origine celtique par lequel cet écrivain désigne des serviteurs de condition libre. Les deux écuyers qui accompagnaient le chevalier au combat étaient des ambacti ; mais un chef renommé, au lieu de deux écuyers, avait parfois des centaines de chevaliers réunis autour de lui, qui lui sont associés pour la vie et la mort, et qui, s'ils n'ont pu le sauver dans la bataille, meurent avec lui ou s'entre-tuent sur son tombeau * .

* Les taeog, en cimrique, ou tagadh, en gaélique, paraissent composés essentiellement de tribus Taincues, auxquelles on aurait imposé Tobligation de cultiver la terre, la corvée, mot qui serait d*origine celtique, torf-vfidi, charge de corps ; à cette classe appartiennent aussi des étrangers reçus dans la tribu à titre de colons. D'après un passage de César, les débiteurs insolvables auraient aussi été réduits à cette condition. Chose remarquable, à la neuvième génération, les descendants du taeog étaient admis au rang de citoyens, les flUes de la tribu pouvaient même accélérer cette émancipation en épousant un taeog avec le consentement de leurs parents.

* Pausanias rapporte que, lors des invasions que les Gaulois firent en Grèce, dans une bataille qui se livra auprès de Delphes, que les Gaulois avaient prise d*assaut, le brenn gaulois et une troupe d'élite dévouée à sa personne, les plus hauts en stature et les plus vaillants de tous, sauvèrent l'armée ; mais une grave blessure, qui mit le brenn hors de combat, décida la retraite. Dans les guerres que Sertorius soutint si longtemps, en Espagne, contre les Romains, ce chef avait aussi des dévoués qui combattaient autour de lui. Dans la langue basque (euàké) le root wiàun signifie à la fois dévoué et chevalier.

30 ORIGINE DE LA FiODALITÂ.

Maintenant, dans les institutions de l'empire romain, des Germains et des Celtes, que nous venons de passer en revue, y avait-il réellement la féodalité du moyen âge? Evidemment non. Dans chacune de ces législations, il y a certains éléments plus ou moins importants que le système féodal a faits siens, qu'il a appliqués, étendus, complétés et modifiés conformément à ses besoins ; mais , ni les unes , ni les autres n'avaient déjà en elles-mêmes la féodalité, quoiqu'elles continssent des dispositions dont quelques-unes, celles que nous avons mentionnées dans le Bas Empire, étaient de nature féodale, et dont d'autres, telles que le gasindi germanique ou le nawd breton, ont plus tard joué un rôle très considérable dans la féodalité.

Aucune de ces législations dont nous avons tiré les points que les écoles romaniste, germaniste et celtique invoquent, ne contenait la féodalité du moyen âge en système, et par conséquent les prétentions absolues de chaque école doivent être repoussées. Je vais plus loin, et j'estime que, ni les unes, ni les autres de ces législations ne contiennent la cause véritable, efficiente, le principe originel de la féo-

On commence i penser que les Ibères des Pyrénées tenaient d'assez près i la race celtique ; du moins on a découvert dernièrement des analogies linguistiques qui avaient échappé jusqu'ici. Enfin, les traditions irlandaises nous apprennent que les guerriers attachés à un chef déposaient leurs trophées et leurs armes en commun dans une maison voisine de l'habitation du chef. La résidence de Gonnorn^Ad'Ulster était située entre la maison d'angoisse, où l'on soignait les blessés, et le toit de la branche rouge, salle des armes et des trophées. — Le nom gallois de ces gasindi celtiques est nau*d, M. Martin a cru devoir distinguer le nawd, ou patronage, d'un autre genre d'association volontaire de guerriers qui aurait existé entre chevaliers, et qui, dit-il, portait, en langue gauloise, le nom de fraternités (brodeurde). Si cette distinction était établie, la brodeurde correspondrait non plus au gasindi, mais à la gilde germanique ; mais ce point est encore bien obscur.

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