DES JUSTICES DANS LE SYSTÈME FÉODAL

Le traité de Championniëre sur la propriété des eaux courantes, qui m'était tombé sous la main par hasard, fut pour moi le trait de lumière ; grâces à cet écrivain savant et ingénieux , je parvins à découvrir, dans les anciens feudistes français, ce qu'ils ne disent pas, parce que, de leur temps, cela allait sans dire, et ce que les modernes n'ont pas vu, parce qu'ils n'en avaient pas l'idée.

Après avoir tâché de comprendre la féodalité française dans ses documents positifs, j'essayai de comparer les résultats obtenus avec les dispositions analogues du droit germanique ; attendant de cette sorte de contre-épreuve la confirmation ou la correction des nouveaux aperçus.

La partie de ce travail dont nous avons actuellement à nous occuper, est une des plus ardues assurément.

Loyseau, l'un des jurisconsultes les plus versés dans la matière , dit énergiquement que, de son temps, a la confusion des justices, en France, n'est guère moindre que celle des langues lors de la tour de Babel ; » mais, dans la science, les difficultés les plus grandes sont surtout celles qu'il est utile de surmonter. Nous élaguerons d'ailleurs les détails pour nous en tenir aux généralités autant que le comporte le sujet.

Constatons d'abord une chose peu observée, et qui pourra surprendre. Dans le système féodal réel et historique, \eL justice et la juridiction ne sont pas la même chose : la justice est un ensemble de droits essentiellement utiles, qu'un individu possède sur un certain district, ou territoire, droits dont le pouvoir de juger fait partie, parce que ce pouvoir est, lui aussi, une source de profits pour celui qui l'exerce ; ainsi, le pouvoir de juger, ce que l'ancien droit appelle la juridictien, cette fonction éminente de la souveraineté, fait partie

DIVISION DU SUJET. hZ9

des droits de justice féodaux, mais ne les constitue point exclusivement ; on pourrait même dire que la juridiction rentre dans la justice en quelque sorte accidentellement ; au point de vue féodal, elle est un accessoire dans la justice plutôt que le principal. Mais ne nous y trompons pas, cet accessoire, par sa nature propre, par l'importance qu'il revêt dans une société quelconque, a dû bientêt redevenir le principal ; de sorte que l'idée particulière que les circonstances d'une époque de troubles et de dissolution avait attachée à la notion de justice est rentrée dans l'ombre , et que la mission sociale de rendre la justice parmi les hommes a insensiblement repris la place qui lui appartenait.

Dans ce chapitre, en traitant des justices, nous traiterons, dans une première section, des droits dejustice, des juridictions, des compétences diverses, des conflits qui en résultent, de l'oi^anisation des tribunaux. Pour exposer le développement historique de ce sujet, il est nécessaire de remonter à l'époque barbare et de revenir sur cette question des honneurs, dont nous nous sommes déjà entretenus à l'occasion des origines de la féodalité. Dans la deuxième section on exposera les formalités du procès féodal. La troisième section traitera des droits utiles qui ont pour origine la justice.

SECTION PREMIÈRE