S0 EPOQUE BARBARE

L'époque barbare est un temps où aucune institution sociale ne parvenait à s'asseoir solidement, où le pouvoir public tendait sans cesse à se particulariser. Charlemagne déploya toute son énergie et tout son génie pour lutter contre cette tendance. Deux institutions touchant à l'organisation judiciaire, dont il fut Fauteur, témoignent à la fois de ses efforts et de la désorganisation même contre laquelle il avait à lutter ; ce sont celles des mt^^t dominici et des échevins {scabini).

Dans le but de maintenir les fonctionnaires locaux dans le devoir, de réprimer leurs oppressions et d'assurer le cours de la justice, Charlemagne envoyait dans chaque province deux délégués, un comte et un évêque, qui parcouraient, à diverses époques de l'année , l'arrondissement confié à leur surveillance {missaticum), recueillaient les plaintes qu'on leur adressait contre les hommes puissants et y faisaient droit , constataient la négligence des juges locaux , pourvoyaient aux justices dont l'exercice était suspendu ; en un mot, corrigeaient tous les abus qu'ils apercevaient dans leur inspection, et s'ils éprouvaient quelque résistance, la signalaient au prince. Lorsqu'ils étaient présents, c'étaient euxmêmes qui présidaient les plaids ; en leur absence, les juges ordinaires rentraient dans l'exercice de leurs fonctions.

On voit , par les Capitulaires , que les fonctions des missi avaient aussi leur côté fiscal ; ils devaient surveiller la régularité de la perception de l'impôt et recevoir des comtes la part revenant au roi.

La seconde modification dans l'organisation judiciaire due à Charlemagne est l'institution des échevins. Soit en raison d'un changement dans les mœurs, qui faisait que les hommes libres préféraient rester chez eux et travailler leurs

MISSI ET SCABINI. 4K1

terres que de passer leur vie dans les assemblées, soit parce que les contestations avaient augmenté par la plus grande complication des intérêts , soit enfin que les comtes et leurs subordonnés se fissent déjà de la fréquente convocation aux' plaids un moyen de molester les hommes libres , l'obligation d'assister aux plaids était devenue une lourde charge ; afin de l'adoucir, Charlemagne réduisit à trois le nombre des plaids obligatoires, placita légitima (ungebotene gericht) ; les autres, placita indicta {gebotene gericht), étaient convoqués par le juge ; sept hommes désignés par l'assemblée du district, sous le nom d'échevins {scabini, schœffen), étaient seuls tenus d'y assister, et suffisaient pour rendre le jugement. Toutefois, les hommes libres n'étaient point privés par là du droit d'assister au jugement ; ceux qui voulaient y venir y "prenaient part, et l'on trouve même des sentences rendues après Charlemagne qui ne sont signées que par des hommes libres {boni homines, rachimburgi), et dans presque toutes, après la signature des échevins vient celle d'un certain nombre de boni homines. On a confondu longtemps ces boni homines avec les échevins. M. de Savigny a démontré le premier la diflTérence qui les sépare ' : les boni homines

* n paraît que, déjà avant l'institution des échevins, Tusage s'était établi de faire siéger auprès du juge sept propriétaires des plus considérés, tandis que les autres se tenaient debout ; car on lit dans la loi salique : « Tune grafio congregat septem rachimburgios idoneos, » et une formule de Marculfe distingue les rachimburgi qui residebani et les rachimburgi qui adstabant. U parait, de plus, que la qualité de propriétaire foncier était devenue essentielle, ce qui primitivement n'était pas; ainsi, les rcuihimburgi sont les anciens orimanni propriétaires dans le district. Cette qualité de propriétaire est indiquée par le mot rachimburgi , qui est composé de rdch et synonyme de jkmsidenies , ou boni homines. En Espagne , on en a fait les ricos ombres. A Schwy tz, il existe encore , pour les petites affaires, causes de police, etc., un

&S2 ÉPOQtE barbare:.

étaient les hommes libres propriétaires fonciers dans le district, qui avaient le droit de siéger aux plaids sans en avoir la fonction spéciale comme les échevins. .

Les réformes judiciaires de Charlemagne , et plus encore son gouvernement vigilant et ferme, eurent d'abord d'heureux effets; elles rendirent aux plaids des hommes libres l'autorité qui leur était nécessaire et qu'avait affaiblie l'inertie d'employés moins préoccupés de leurs devoirs que des intérêts de leur agrandissement , et l'insouciance de ceux qui devaient y siéger comme juges ; elles imprimèrent à leur action plus de régularité. Pendant la durée du règne de Charlemagne, ce résultat se fit sentir. Mais le grand mal n'était pas dans les vices de l'organisation, il était dans les mœurs, dans le développement des tendances individualistes qui se produisaient partout , et que Charlemagne avait vainement cherché à utiliser et à diriger au profit de la chose publique.

Nous avons vu ailleurs comment les associations particulières basées sur le bénéfice s'étaient formées sur chaque point du territoire, et, se séparant de plus en plus de la société générale qui leur avait donné naissance, finissaient par devenir des états dans l'Etat et par paralyser entièrement l'action publique.

Depuis Louis-le-Débonnaire , les bénéfices commencèrent à devenir héréditaires, et il en fut de même des fonctions publiques, ou des honneurs; car le nom d'honneur s'applique aussi à la fonction. Une fois ce point obtenu, la ruine de

tribunal composé des sept premiers citoyens qui passent par la rue. Si l'on admettait pour le mot scabini Tétymologie tirée de scaninum (banc), cela serait en rapport avec la place qui leur était assignée dans les plaids ; mais je préfère celle de schàpfen (créer, puiser, haurire sententiam) ; alors schôpfen serait le mot primitif.