LES JUSTICES DANS LA BAR0NN1E

et unis, ils avaient conservé le droit de se juger eux-n)êmes; alors l'officier du baron ne faisait que présider les boni ftomines, qui rendent le jugement, mais ceci n'est que l'exception ; généralement, les hommes de poëte furent mis par les seigneurs justiciers dans une dépendance qui exclut le droit de se juger soi-même. Dans les contrées où les hommes de poëte ont été assez forts pour maintenir leur indépendance vis-à-vis des seigneurs justiciers, leur tribunal se nomme la cour des hommes, qu'il ne faut pas confondre avec la cour de Vhomme, dont nous allons parler.

Le vassal siégeant à la cour du baron peut avoir sur sa terre des arrière- vassaux , des censitaires et des colons libres, qui sont à leur tour sous sa juridiction ; sa cour, modelée sur celle du baron, se nomme la cour de l'homme. Homme , en langage féodal, signifie vassal ; cette acception était si reçue , que Ton trouve quelquefois dans les documents hommesse.

Enfin, nous trouvons les serfs, pour lesquels il y a aussi une juridiction spéciale ; elle était exercée en général par les mêmes employés, baillis et prévôts, qui exerçaient la justice justicière sur les hommes de poëte, pour les cas qui ne ressortissaient pas du maître lui-même ; car, pour ce qui concerne les devoirs envers son maître et les rapports avec les autres serfs, le serf est soumis à son maître seul ; en revanche, il est soumis à la justice justicière pour les délits et dommages commis envers des personnes étrangères à la maison.

Après avoir vu les diverses juridictions qui se rencontrent dans la baronnie , considérons un de ces agrégats de seigneuries reliées entre elles, non par l'hommage, mais seulement par la foi, qui formaient la principauté, La principauté n'est pas une véritable suzeraineté, comme on l'a cru;

468 PREMIÈRE ÉPOQUE FEODALE.

car, dans ce sens, elle aurait été la seigneurie proprement dite, et les seigneuries qui la composaient n'auraient pas été des baronnies ; mais, ensuite du mouvement vers la centralisation, qui succéda au mouvement décentralisateur dans l'histoire de la féodalité, la principauté tendit réellement à devenir suzeraineté, et y serait parvenue, si elle n'eût rencontré sur son chemin une autorité plus forte qu'elle, un pouvoir encore plus centralisateur, la royauté.

La principauté a aussi sa cour des pairs, présidée par le prince, et composée des barons ; c'est la cour de baronnie. De cette cour n'auraient dû relever proprement que les seigneurs qui n'avaient pas prêté hommage au prince. La cour de baronnie pouvait avoir à juger un baron dans les trois cas suivants : 1** Si le baron a violé la foi due au prince. 2® En cas de contestation entre seigneurs, que l'on convient de trancher par l'arbitrage de cette cour; car, ici, il n'y a pas obligation. 3^ Lorsqu'on se plaint d'un déni de justice fait à la cour du baron.

La cour du roi de France {curtis regia), sous la dynastie capétienne, n'était, dans l'origine, que la cour de baronnie du duché de France ; elle devint cour des pairs pour tout le royaume par l'assujettissement des principautés à la couronne; alors, les princes, ou grands vassaux, entrèrent dans cette cour et y siégèrent à côté des barons du duché de France ; ce qui ne laissa point que d'être pour les premiers une sorte d'abaissement. Comment cette cour du roi finit par dominer et absorber toutes les juridictions du royaume, c'est un sujet qui appartient à la'deuxième époque de la féodalité française, et que nous verrons en son lieu.

Gomme, dans la principauté, le prince avait, outre la cour de baronnie, sa propre cour du baron, laquelle était garnie