AVOUBRIB SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE
giens ; les anciens gau, dans lesquels le comte exerçait sa juridiction, se fractionnèrent par l'effet des immunités, et la haute juridiction, exercée d'abord sur tout le gau, se fractionna en même temps ; des fractions de juridiction furent quelquefois données en fief à des familles seigneuriales ; souvent aussi, les possesseurs héréditaires de la basse juridiction entrèrent dans la dépendance féodale des seigneuries qui avaient la haute juridiction ; enfin , soit la haute, soit principalement la basse juridiction, purent être plus ou moins entamées par les justices seigneuriales issues du développement du système féodal. Mais , malgré toutes ces causes de modifications, le principe sur lequel repose la distinction entre la haute et la basse juridiction, ainsi que le caractère public de toutes deux, peuvent encore être clairement discernés.
Le droit qui caractérise spécialement la haute juridiction est toujours celui d'infliger la peine de mort (blutbann). Ce droit est censé dériver directement de l'empereur ; il est exercé, soit par le landherr, soit par un grand bailli {hochvogtj par opposition aux simples wgten, qui exercent la basse juridiction), qui représente le prince, soit encore par le reichsvogt, ou bailli impérial, dans les villes et les avoueries impériales.
Le Sachsenspiegel, dans un passage qui a donné lieu à de nombreux commentaires , énumère quatre sortes de justices pour les hommes libres : celle du comte, celle du schultheiss, celle des gografen et celle du vogt. Dans les deux premières, on retrouve bien la juridiction du comte carlovingien, dont le schultheiss est le vicaire; la justice du vogt parait être celle qu'avait autrefois le comte dans les districts distraits à sa juridiction par une immunité. Reste à savoir ce que c'est que la justice des gografen.
Moser, dans son Histoire d^Omabruck, tient le gograf]pour identique au gaugraf. Eichorn a combattu cette opinion ; selon lui, les gografen étaient des fonctionnaires qui rendaient la justice inférieure dans les subdivisions du territoire du comté, fonctionnaires auxquels ces justices auraient ensuite été inféodées ; selon lui , les gografen n'avaient donc pas le blutbann.
Touchant le blutbann, il faut observer que, soit le landherr, soit son grand bailli, ne pouvaient exercer la juridiction qui rapplique sans en avoir reçu personnellement la commission (bannum) de l'empereur lui-même, et cela lors même que la juridiction à exercer est déjà inféodée et constitue un droit héréditaire dans la famille du prince. Ced prouve que la haute justice ne cessa jamais d'être envisagée comme appartenant en principe à l'empereur, ne fut jamais entièrement appropriée, puisque celui qui la rendait devait en avoir reçu personnellement la délégation.
Par la dissolution de l'ancienne constitution germanique (gauverfassung) et le démembrement des comtés, l'organisation judiciaire avait perdu sa forme régulière; mais il restait les débris de cette organisation dans les landgerichten et les centgerichten. Ces justices conservaient Tusage de se tenir dans les anciens lieux de réunions, et étaient encore composées d'échevins pris dans la classe des hommes libres , appelés par ce motif même schœffenbarfreien. Toutefois, en certaines localités , ces échevins n'étaient plus choisis , leurs fonctions étaient aussi devenues héréditaires. Ces justices impériales finirent par être absorbées par la justice du krndherr, auquel les causes'purent être portées directement. Ceci nous amène jusqu'aux limites de la seconde époque féodale, où la justice des princes d'empire remplace généralement celle de l'empereur.
