DE LA JURIDICTION EN ITALIE

ridiction sur les bourgades et les campagnes environnantes , y soumirent même par la supériorité de leurs armes la plus grande partie de l'ancienne noblesse féodale, classe qui d'ailleurs n'avait jamais vécu autant en dehors de la vie des villes que dans les autres pays de l'Europe où régna la féodalité.

La juridiction des cités provenant de l'usurpation qu'elles firent des droits de l'empereur, était de son essence une justice publique , lors bien même qu'à son exercice se seraient trouvés réunis des avantages, des revenus, qui l'affecteraient plus ou moins de la nature de possession.

Pour la période véritablement féodale de l'histoire du droit italien, savoir celle des trois premières dynasties allemandes, les présomptions me paraissent être que la métamorphose des honneurs-fonctions en justices proprement privées n'a pas eu lieu.

Dans le courant du X® siècle, les droits de souveraineté furent démembrés et usurpés par les grands feudataires, en Italie comme en France ; les propriétaires libres , les possesseurs d'alleux, y furent soumis aux mêmes vexations, et les honneurs, les juridictions, furent à ce moment la proie des comtes et des marquis, on n'en saurait douter.

Mais l'histoire nous apprend aussi que l'action des empereurs allemands, et particulièrement des princes de la maison de Saxe, eut pour résultat de rétablir l'autorité royale, de réagir contre la décentralisation, contre le démembrement absolu de la souveraineté auquel tendait l'Italie durant sa période intérimaire, qui, pour ce pays, se borne au IX® siècle.

Or, pour rétablir l'autorité du prince, lequel est censé représenter la nation, pour restaurer par conséquent l'idée de l'Etat, que durent faire, que firent tout d'abord les empereurs? Us retirèrent à eux, en principe et d'une manière gé-

nérale, le droit de juridictioD , entreprise dans laquelle ils avaient pour eux, d'un côté, les institutions communes à la nation conquérante, à la nation allemande, de l'autre , les traditions encore vivantes , en Italie plus que partout ailleurs, de l'empire romain.

Ainsi, en premier lieu, par le politique emploi qu'ils firent du système des immunités ecclésiastiques, les empereurs allemands empêchèrent la formation des grandes seigneuries laïques dans la majeure partie de l'Italie. En second lieu, soit vis-à-vis des évéques , qui reçurent la délégation des droits de juridiction sur les villes, soit vis-à-vis des seigneurs laïques, qui n'avaient pas assez de force pour résister isolément, les empereurs firent prévaloir les principes concernant la justice qui faisaient règle en Allemagne sur les principes opposés qui auraient pu être déduits du fait des inféodations d'honneurs.

Ainsi , en matière de juridiction, il fut de règle, en Italie comme en Allemagne :

1° Que toute juridiction pénale, soit haute juridiction, est exercée au nom de l'empereur, en vertu d'un ban donné directement par lui.

2^ Que l'on peut toujours recourir par appel au tribunal de l'empereur et de ses représentants, dans les causes qui concernent les hommes libres.

3® Que toute autre juridiction cesse là où l'empereur est présent.

Il résulte de là que, dans les fiefs majeurs tels que ceux des évêques, archevêques, comtes, ducs et marquis, le feudataire réunit la haute et la basse juridiction, parce qu'il est censé représenter l'empereur dans l'étendue de son fief, et en outre que, pour les causes d'un certain degré d'importance,