‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 170 sur 184 · ÉFogtE barbare · texte numérisé non relu

ÉFogtE barbare

Francs. Cependant, la loi ripuaire dit que le combat a lien devant le roi, avec le bouclier et le bâton.

On recourait surtout au combat, lorsque l'une des parties, refusant de déférer le serment à l'autre , déclarait par là , pour ainsi dire, qu'elle supposait son adversaire capable de se parjurer.

Sous les Garlovingiens, l'emploi du serment alla en augmentant, bien que Charlemagne, et surtout Louis-le-Débonnaire, s'y fussent toujours montrés contraires.

Le jugement était la réponse rendue par les hommes libres siégeant au plaid, et plus tard par les écbevins, i la question posée par le magistrat. Le magistrat ne votait pas lui-même. Le jugement était rendu à la majorité; mais, le plus souvent, la cause avait été préjugée déjà dans le courant du procès par les décisions relatives à la preuve.

Une question préliminaire importante dans le système des lois personnelles était celle de savoir d'après quelle loi on jugerait, si les parties suivaient des lois différentes, et ne s'accordaient pas. Selon Meyer, c'était au magistrat seul à décider sur ce point. Aucune formule, en effet, ne montre le président soumettant cette question au tribunal.

Le jugement était rendu au nom du comte, ou du centenier, qui le signait le premier ; les juges qui avaient fait majorité signaient après lui : « Suscribentes corroboraverum.r» C'était aussi au magistrat à le faire exécuter, et la plus grande partie de l'amende prononcée contre la partie perdante était à son profit.

Pour exécuter un jugement, le magistrat ne pouvait toutefois dépasser les limites de son territoire; dans le cas où cela était nécessaire, il fallait s'adresser au roi. Cependant, dans certains cas, Charlemagne ordonne 4 de cor-

respondre entre eux directement.

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