AJOURNEMENT, ESS01NES. K
ajournant à la quinzaine, avant le procès commencé. Outre ces cantremans, le cité a les essoines, ou excuses légitimes ; en cas d'cssoine, le demandeur réajoume. Le plaideur non libre a les essoines, mais non les contremans.
Il résulte de la nature de la preuve usitée dans le procès féodal, que la légitimation des parties et la fixation de l'objet du procès étaient des points fort essentiels ; car le combat, ne pouvant être recommencé , il fallait d*abord établir ces points ; c'était l'affaire des parties.
De plus , nous avons vu que la compétence du juge dépend de la relation féodale des parties; lorsque celle-ci est douteuse, la compétence l'est aussi. Lorsqu'on débattait la possession d'un fief, celui qui prétendait l'avoir se mettait en possession ; c'est ce qu'on appelait prendre le fief en sa main. Alors, le possesseur du fief se présente en justice, et déclare s'il reconnaît le saisissant pour son seigneur; c'est le l'aveu et désaveu. Le procès a lieu entre le prétendant et le désavouant, qui, s'il perd, perd son fief; on suit les mêmes règles pour la recherche d'un serf.
La preuve, dans le procès féodal français, est un héritage germanique ; on ne recherchait pas la certitude objective, mais chaque partie devait prouver ce qu'elle avançait. La preuve était un combat entre les parties, qui a succédé à l'ordale, comme celui-ci a succédé aux conjurateurs.
La preuve est le pivot de la procédure; c'est le combat qui caractérise le procès féodal.
Le déiendeur niant le fait allégué par le demandeur, le plaignant offre le combat; c'est Yapel. Si le défendeur n'accepte pas, la chose est censée prouvée. Il pouvait aussi y avoir duel contre les témoins, et même contre le juge ; ce dernier cas constitue ce qu'on appelle fausser k jugement.
Dans la règle, on se battait en personne ; mais, dans certains cas, on pouvait avoir un champion. Celui qui ne parait pas au jour fixé pour le combat est censé vaincu ; les conséquences de la défaite dérivant de la nature de la preuve, il est censé avoir menti ; le serment porte que l'adversaire « ment par sa gorge. )» La peine était d'abord une amende au seigneur ; on ajouta ensuite la peine du parjure, qui était beaucoup plus grave. Tout ce qui concernait la forme du combat était réglé avec soin.
Les gentilshommes combattent à cheval, armés de toutes pièces; l'homme de poète à pied, avec écu et bâton. Cdui qui appelle au combat un homme d'autre condition doit employer les armes de l'appelé.
Le seigneur examine l'armure : celui qui a plus qu'il ne fout est mis en chemise ; celui qui a moins reste ainsi qu'il est; c'est la présentation. Ensuite vient le serment. Le plaignant dit : (( Un tel que j'ai appelé fit le fet; » sur quoi le défendeur accuse le demandeur de parjure. Les parties jurent encore de n'avoir que des armes loyales et sans sortilèges. Ensuite, on ordonne aux parents de s'en aller et aux assistants de ne rien dire ; tout acte de secours à un combattant peut être sévèrement puni. On pouvait engager les parties à s'accorder jusqu'à la fin du combat. Dans le procès civil, le vaincu perd son procès, ses armes, et paie 60 livres d'amende au seigneur, s'il est noble; 60 sous, s'il est homme de poète. S'il s'agit d'un crime digne de mort, le vaincu perd la vie, et son bien échoit à son seigneur. Celui qui a faussé un jugement paie 10 livres à chaque juge, et 20 au seigneur.
En Normandie, on avait la preuve par reconnaissance dans les contestations immobilières ; douze hommes du voisinage déclarent qui a droit. Cette institution a du rapport