DES HONNEURS

noD-seulemeot des Lombards , mais aussi des Francs ; les Francs n'opérèrent pas un partage de terres , comme leurs prédécesseurs, ils ne prirent que ce qui leur fut donné en bénéfice comme employés ou fidèles du roi ; encore beaucoup de bénéfices furent-ils donnés à des Lombards, car la conquête avait été (aite à l'aide d'un parti lombard. Des Romains ricbes purent aussi obtenir des bénéfices , car le droit de porter les armes et l'obligation de l'hériban étaient communs à toutes les nations de l'empire franc.

Lorsque Charlemagne mit ses premières garnisons franques dans les grandes villes de Lombardie, il leur donna des bénéfices pour solde ; l'institution des comtes , centeniers , vicaires, etc., résultat de la division des grands duchés en circonscriptions plus petites, introduisit aussi le système des honneurs, tel qu^on le trouve chez les Francs, sur toute l'étendue de l'Italie franque.

En Italie , le concédant était , d'après une locution empruntée au droit romain , appelé senior, d'où viennent les termes signor en italien, senhor en espagnol, et seigneur en français ; par analogie, le bénéficier aurait dû s'appeler junior, mais ce terme ne fut usité que pour les sous-bénéficiers ; les bénéficiers directs furent appelés vassi, et les sousbénéficiers, appelés quelque temps juniores, furent plus généralement appelés vavassi, c'est-à-dire vassi vassorum ; en raison de leurs obligations militaires, on les appelait aussi milites, par opposition au peuple, fopulus, cives.

G. Des honneurs.

Dès le début de l'époque barbare, on trouve mentionnés les bénéfices et les bonneivs ; mais les auteurs qui ont re-

Mte. ET DOCUV. XVI. 5

cherché dans Tépoque barbare les principes dont le dévebppement a produit le système féodal, n'ont, en général, pas distingué bien nettement ces deux institutions. On nous dit ordinairement que les bénéfices sont des terres données à un leude ou vassal contre l'obligation de la fidélité et du service militaire, et que les honneurs sont les charges publiques, dont les titulaires étaient les ducs, comtes, margraves, vicaires, centeniers, et l'on ajoute que ces charges étaient rétribuées au moyen de bénéfices. Ceci déjà n'est' pas entièrement exact, ou du moins ne fut pas la règle générale.

Ensuite, on confond l'honneur et le bénéfice, les fonctions publiques et la possession des terres à titre de bénéfice, l'inféodation des terres et celle des offices ; et l'on se borne à indiquer le moment où les bénéfices sont devenus héréditaires cooune celui de la formation définitive de la féodalité.

L'histoire a suivi, en réalité, une marche moins simple. Si les fonctionnaires des états barbares, et de l'empire franc en particulier, ont eu des bénéfices, les particuliers, les non-fonctionnaires en ont eu aussi. D'un autre côté, les fonctions publiques de l'époque barbare n'ont pas été généralement rétribuées avec des terres, ainsi que nous allons le faire voir tout à l'heure. Du reste, de la nature même des institutions dont il s'agit, on peut préjuger d'entrée que leur développement n'a pas pu être en tous points identique.

Pour bien saisir la nature des honneurs de l'époque barbare, il faut remonter aux institutions de l'empire romain. Les procurateurs chargés de la perception des redevances dans les provinces avaient un cortège nombreux d'officiers subalternes, dont les principaux étaient appelés comités, probablement parce que -c'étaient de jeunes nobles qui, de Rome, accompagnaient le gouverneur dans la province confiée à ses

LES HONNEURS SOUS l'eBCPIRE. 67

soins ; les autres étaient nommés, selon leur rang, vicarii, exactares, etc. Tous reçurent le nom générique de judices, depuis que l'empereur Claude eut attribué aux procurateurs des provinces les fonctions judiciaires, et réuni par là le pouvoir judiciaire {judidaria potestas) au pouvoir administratif.

Dans le Bas Empire, le Utre comités fut donné aux gouverneurs eux-mêmes. Divers textes des codes théodosien et justinien distinguent, dans les produits de la terre, la part du fisc {funetionei publicœ) et la part du propriétaire (reditus). Us constatent, en outre, l'usage de mettre à la charge du colon l'acquittement de la part fiscale et de faire percevoir par les exacteurs impériaux tout à la fois le tribut et le revenu (reditus), sauf à verser dans la caisse de l'Etat, ou aux mains des propriétaires, ce qui revenait à chacun.

Les obligations du cultivateur envers le fisc ne se soldaient d'ailleurs pas toutes en argent ; au contraire, une multitude de charges consistaient en livrances exigibles en nature, en services corporels, en travaux d'entretien et de construction des routes, des digues, des ponts, des édifices publics, en transports, en charrois, etc. Ces charges auraient dû être appliquées au service public ; mais les percepteurs les exigeaient souvent à leur profit, et sans en rendre compte.

Les lois impériales sont remplies de dispositions destinées à réprimer cet abus, mais leur fréquence même atteste leur inutilité. Souvent les exacteurs étaient propriétaires dans la contrée qu'ils exploitaient, ce qui rendait ces pratiques d'au* tant plus faciles.

Une autre institution, non moins abusive, qui se rattache à celle-ci, consiste dans les immunités, ou exemption générale de l'impôt, que l'on accordait aux anciens magistrats, aux militaires, à la noblesse sénatoriale, et, en général, aux

grandes influences. La faveur, Tintrigue, la faiblesse du pouvoir, multiplièrent considérablement le nombre de ces privilèges, et nous avons remarqué comment les petits propriétaires, traqués de toutes parts par le fisc, qui voulait reprendre sur eux ce qu'il abandonnait à d'autres, cherchaient à mettre leurs domaines à l'abri des immunités accordées aux classes supérieures.

Ce n'est pas tout ; de l'exemption de l'impôt, on en vint à l'usage d'attribuer à des fonctionnaires, à titre de traitement, ou même à de simples particuliers, à titre de faveur, la jouissance viagère de telle ou telle portion du tribut perçu par l'Etat, par exemple, le cens d'une localité, les corvées ou les redevances en nature dues par un village, le péage d'un pont. Les personnes auxquelles ces diverses faveurs furent accordées étaient appelées honorati, et la faveur même fut appelée honor. Il va sans dire que celui qui avait le privilège de percevoir à son profit une portion du revenu public, avait par là même, et à plus forte raison, le droit d'immunité. Le titre i'hanoratus fut donné, dans le principe, aux personnes exemptées de l'impôt, tandis que, dans la suite, on réserva le nom d'hofwr plutôt à la délégation d'une part de l'impôt attribuée à un individu.

Dans ces divers usages, si ruineux pour l'Etat, si préjudiciables au bien public, il ne faudrait pas voir seulement une cause de la misère croissante qui afflige l'empire romain, ils en sont aussi un effet : le gouvernement impérial donnait des parts d'impôts à ses fonctionnaires parce qu'il n'avait pas d'argent pour les payer, tout comme il donnait des terres aux soldats par le même motif.

L'arrivée des Barbares ne devait pas changer un état de choses qui résultait de mauvaises conditions économiques»

UES HOmECRS APRÈS LA CONQU&TB. 69

poîsqo'dle-inéiiie ne fiiisait qu'aggraver ces conditions. Trouvant le système de l'impôt romain établi dans le [>ays où ils s'établissaient, il est évident qu'ils cherchèrent, non point à le réformer, ce dont ils étaient incapables, mais à en tirer le meilleur parti pour eux-mêmes.

Dans les provinces romaines, les Barbares trouvèrent deux éléments de richesse bien distincts, la part fiscale, comprenant les terres du fisc et le tribut, et les biens des particuliers. Là où les biens de TEtat, qui étaient très considérables, suffirent'pour rétablissement des nouveaux venus, comme, par exemple, à ce que Ton croit, dans les contrées occupées par les Francs saliens, les propriétés particulières furent respectées; là où la part fiscale fut insuffisante, on dut recourir au partage du sol entre les vainqueurs et les anciens propriétaires; ainsi, avant de s'en prendre aux particuliers, il était tout à fait naturel d'utiliser autant que possible le revenu du fisc, dont le propriétaire légal avait disparu. Le pouvoir public, passant aux vainqueurs, entraînait légitimement avec lui la disposition de tout ce qui leur avait appartenu. ' On n'ignore pas combien les premiers Barbares qui s'établirent dans l'empire imitaient servilement les institutions d'une civilisation qui était encore au-dessus de leur portée. Leurs chefs, dont un grand nombre avaient servi dans les armées romaines, connaissaient, d'ailleurs, sur quelles bases reposait le système d'administration dont ils devinrent les héritiers, et quels bénéfices la perception des tributs pouvait rapporter à ceux qui en étaient chargés. Ce fut donc principalement dans la distribution des charges qui donnaient droit à percevoir l'impôt sur les vaincus, que consista la part et le privilège des chefs dans la conquête de l'empire romain.

On a objecté que les Barbares étaient trop grossiers, trop

70 FOlifiCATlON DU SYSTÈME FEODAL.

incultes pour s'approprier d'eux-mêmes un système aussi compliqué que celui de l'impôt romain ; mais il ne dut pas manquer de Romains qui, connaissant à fond la pratique du fisc impérial, en apprirent le secret à leurs nouveaux maîtres, pour continuer à en tirer profit.

Ainsi, par la force même des choses, les honneurs, les exemptions et les délégations d'impôts passèrent des institutions romaines dans les institutions barbares et y prirent encore plus d'extension ; c'est-à-dire que, de privilèges exceptionnels, les honneurs devinrent le mode de traitement généralement adopté pour les emplois publics.

La persistance de l'impôt romain, alléguée par Dubos et combattue par Montesquieu, a été démontrée de la manière la plus complète par Lehûerou {Institutions mérovingiennes) et par M. Pardessus ; la résistance à l'impôt de la part des Francs, sur lesquels les Mérovingiens cherchaient aussi à l'établir en innovant ainsi sur les anciennes firanchises barbares, fut une des principales causes de la chute de cette dynastie.

Sous le régime impérial, l'impôt était perçu par de nombreux fonctionnaires portant le nom générique dejudices, dq)uis que les lois leur avaient aXirïbué \sl potestas judiciaria, et dont les principaux étaient les comités. Sous le régime barbare, les chefs barbares, dont les attributions remontaient aux institutions germaniques, les grafen, prirent la place et le nom des principaux d'entre les employés du régime antérieur, les comités. Les vicaires, vicomtes et centeniers, qui remplaçaient le comte dans tout ou partie de son district, furent aussi pris en majorité parmi les vainqueurs, et à leurs anciennes fonctions on ajouta le droit de percevoir l'impôt. Ordinairement ils- en percevaient les deux tiers pour le roi

ICSTIGE SYNONYME d'hONNBDII. 71

{pars regia) et en gardaient un tiers comme l'émolument affecté à leur fonction {gradm). Sous ces officiers principaux, qui furent établis dans chaque localité de quelque importance, étaient les exacteurs subalternes, choisis probablement parmi les Romains.

Les Romains appelèrent proprement honor l'attribution totale d'un produit fiscal déterminé, que cette attribution eût pour cause la fonction ou tout autre motif, qu'elle fût temporaire, viagère ou héréditaire ; mais c'étaient les judices qui percevaient l'impôt concédé à titre d'honneur à des personnes qui n'avaient pas le gradus.

Sous le régime barbare, les gradus et les honneurs se confondirent plus ou moins. Non-seulement l'attribution des revenus publics à des particuliers se multiplia sous les Barbares, mais elle prit un caractère de durée qui la rapprochait toujours plus de la propriété. Les fonctionnaires qui en jouissaient tendirent aussi constamment à convertir leur perception émolumentée en une attribution absolue, en d'autres termes, à convertir le gradus en honneur proprement dit. A chaque instant, dans les monuments de l'époque, on retrouve des droits de ce genre sous des noms assez variés, fiscus, munus, honor, etc. C'est alors que le mot dejustitia, qui, dans son acception naturelle, signifie la juridiction ou le droit de juger, prit un sens dérivé sans doute de celui qu'avait reçu, sous le régime impérial, le moi judex, et qu'on désigna sous ce nom l'ensemble des redevances que ies judices avaient à percevoir à leur profit. Plus tard, dans les temps féodaux, cette signification du mot justice a prévalu dans l'usage sur celle d'honneur, qui avait le dessus dans l'époque barbare. Voici pourquoi, dans l'époque féodale, l'idée de justice, prise dans le sens de droits utiles et primitivement fiscaux, se

détache plus que celle d'honneur de la notion de fonction : Dans l'époque barbare, si l'honneur n'est pas nécessairemaat lié à une fonction , il l'est cependant dans le plus grand nombre des cas. Dans l'époque féodale, la justice, dans certains pays du moins, et surtout en France, ne réveillera même plus l'idée de fonction, elle est complètement appropriée. — Durant l'époque barbare, les fonctions étant généralement rétribuées au moyen d'attributions d'une part d'impôt, on donne indifféremment le nom d'honneur à la fonction publique et au moyen par lequel la fonction était rétribuée.

Des honneurs furent cependant aussi accordés quelquefois à de simples particuliers, mais ce fut un cas exceptionnel ; en revanche, ils furent fréquemment accordés aux églises et aux monastères.

Sous le régime romain, l'honoré qui n'avait pas le gradus, qui n'était pas judex, retirait son revenu des mains du judex de la localité ; lorsque la puissance publique, s'affaiblissant et s'effaçant de plus en plus, Yhonar et le gradus furent réunis dans les mêmes mains, soit parce que la fonction impliquait l'honneur, soit parce que le possesseur de l'honneur à un titre quelconque s'attribuait les fonctions, la distinction entre les modes de perception dut nécessairement cesser , et la règle générale fut que l'honoré percevait, lui-même tout ce à quoi il avait droit.

Bien qu'entièrement distincts, puisque l'honneur avait pour objet le tribut et ses accessoires, tandis que le bénéfice consistait dans la concession du sol, les honneurs et les bénéfices ont pu se rencontrer et se sont effectivement rencontrés firéquemment dans les mêmes mains. Une multitude de textes supposent leur réunion, une multitude d'infractions sont pu-

et k perte éts hi— iiw H des brarfires^ te IrMnft a« Vlir et a« IX* sîèdrs« akcs^ i|«r les Iwmkws à iMihrr 4uis le iJMniiw privé, dks exemples m Hirtét kmr/by : oa les appelle le* mefkâmii iwurei, et cette etrraBsluiee a Aik contriboer siftgufièraMst à fûre cottsîdéfer pins tant ks honnews cmmm des iefe. Cependant, les iefe dliooiieiir du droit léodal ont toofous été bien dîstîiigiiés des fiefe de domaine ; ils porté» reot au» le nom signiieatif 4e fefs et éifmilf et compre* naicnt toiqoiirs la justice on quelqu'un des droits qui la coiMh titoeot. La possession sîmuitanée d'un honneur et d'un bf* néfiœ sur le même territoire, qui était ordinaire» tendit aussi à tSêcer la distinction entre les produits de Fbonneur et les produits du bénéfice, puisque la distinction nVxistait plus que dans l'origine du droit exercé. Cette confusion matérielle de deux dnrits diflérents se reproduisit avec plus de force encore dans la suite, lorsque les honneurs furent doTnus des jus* lices et les bénéfices des fiefs, et que justices et fiefs eurent également pris le caractère définitif de possession pri>*ée.

La persistance, partielle du moins, de TimpAt romain et la concession de cet impôt à titre d'honneur, ne doit rien bire inférer contre notre manière de voir touchant Tessenco de tout système féodal ; car les honneurs ou droits de justice, lorsqu'ils furent devenus patrimoniaux, étaient aussi établis sur la terre, bien qu'ils n'en supposassent pas la possession, le domaine direct, comme les bénéfices. — En effet , ils n'étaient autre chose qu'un droit utile sur le territoire soumis à l'exercice de ce droit. L'usage de rétribuer les fonctions publiques au moyen de la terre était devenu tellement général après la conquête barbare, que ce fut aussi le mode usité pour rétribuer les fonctions de l'Eglise ; les honneurs et les

74 rOEBCATION DU SYST&ME FÉODAL.

bénéfices ecclésiastiques furent aussi employés à cette destination. Du reste, on sent bien qu'un système social ne fait pas place à un autre sans laisser après lui aucune trace ; au contraire , les institutions du passé se combinent de mille manières avec celles qui surgissent des nouveaux rapports. Les honneurs, qui sont devenus dans la suite les justices féodales, sont un élément de la féodalité du moyen âge, bien distinct du bénéfice ou du fief, mais ils reposent aussi sur la terre ; cependant ils ne reposent sur la terre que médiatement, et non pas immédiatement, comme le bénéfice. Cette iiace de la féodalité était restée, jusqu'à ces derniers temps, profondément obscure. C'est Championnière qui, dans son beau traité sur la propriété des eaux courantes, a eu, croyons- Bous le mérite de la mettre pour la première fois au grand jour, et, par là, il a rendu un inunense service à l'histoire du droit féodal, et particulièrement à celle du droit féodal tonçais ^ .

* Bien qu'il ait paru depuis un peu plus de dix ans, l'ouvrage de H. Championnière {Traiié de la propriété des eaux courante$) ne paraît pas avoir été encore apprécié comme il mérite de l'être et comme il le sera certainement dans la suite. Y aurait-il eu peui-ètre à son égard quelque chose de ce qu'on appelle, en France, la conspiration du silence, ou bien la spécialité de Tintitulation de son ouvrage a-t-elle écarté les lecteurs les plus à môme d'en juger? Cependant, dans son dernier volume sur V Histoire du droit français, M. Laferrière a rompu ce silence dont nous parlions tout à Theure ; il reconnaît le talent avec lequel Championnière a défendu sa thèse sur la distinction à faire entre les honneurs et les bénéfices, mais il croit devoir la combattre ; selon lui, cette distinction n'existe pas durant l'époque barbare, et le terme honor^ s'il a signifié quelquefois office, a été aussi employé dans le sens de bénéfice. On pourrait répondre à M. Laferrière qu'en admettant le fait, reste à savoir quel était l'emploi ordinaire et général du mot Aonor durant l'époque barbare ; car l'emploi exceptionnel d'un terme ne signifie pas grand'chose ; mail je vais plus loin : je prends les passages mêmes des Capitulaires que cite

LES HOimBURS GEBMÀNIsis. 7S

En présence de ces deux éléments fondamentaux du système féodal, les bénéfices et les honneurs, on se demandera maintenant auxquelles des origines romaine ou germanique il fout les rattacher.

Sur ce point, j'avoue ne pouvoir partager entièrement l'opinion de Championnière, qui rattache liniquement les bénâBces aux institutions germaniques, et les honneurs ou les droits de justice aux institutions romaines.

Le bénéfice militaire a, il est vrai, puisé l'un des principes qui le constituent dans le ^asindi germanique ; c'est de là qu'il a tiré le lien personnel, Thommage ou la fidélité; mais on ne saurait méconnaître non plus l'analogie du bénéfice avec les terres emphithéotes et létiques que l'empire romain

M. Laferrière, et je déclare que, pour ma part, je trouve qu'ils confirment pleinement l'opinion de Championnière, contre laquelle on^veut les diriger. Ainsi, dans le Capitulaire de 828, il est dit que le violateur de la paix doit Atre conduit devant le roi ou les huissiers pour être puni selon l'importance de son crime, et, ^joute-t-on : • Senior qui iecum talem duxerit quem aut wuiringere nokUt atU non potuit ut nostram jussionem servartt.,,, aut non eum corriffere mut docet neglexerit, honore suo privetur. » Qui ne voit dans ee seiMor, qui doit punir le violateur de la paix publique, un homme revêtu de fonctions publiques? Qu'est-ce donc qui autorise M. Laferrière à traduire honore suo privetur par ces mots: • qu'il soit privé de $a part, » et non pas littéralement qu'il soit privé de son honneur? Comment surtout ne voit-on pas que ce passage a une interprétation naturelle dans celui de la loi des Lombards, où il est dit du comte on de son suppléant qui extorque quelque chose par violence à un ariman : Honore tuo vel mniiterio privetur. Ici l'équivoque est certainement impossible. M. Laferrière ne me semble pas plus heureux dans le choix d'un autre passage, tiré des Capitulaires d'Ànsegise, ainsi conçu : • Que nos envoyés qui auront trouvé un évéque, un abbé ou tout autre, investi de quelque honneur (non de quelque terre, quoeumquo honore prœditum)^ lequel n'aura pas voulu rendre justice, ou s'y sera opposé, vivent à ses dépens jusqu'à ce que justice ait été faite. » Evidemment ce passage parle d'un honneur donné en immunité ecclésiastique, et, loin de contredire la thèse de Championnière, il rappoie très fortement.

76 FORMATION DU SYSTèMB FEODAL.

assignait à ses soldats; dans cette institution, on retrouve l'autre élément constitutif du bénéfice, la terre donnée en jouissance, en par-contre d'un certain service. De ces deux principes, il est difficile de déterminer leqoel est le plus essentiel ; assurément, ils le sont tous les deux.

Quant aux honneurs , nous déclarerons d'entrée , avec Ghampionnière, qu'ils sont bien réellement d'institution romaine, qu'ils existaient déjà sous le régime impérial. Cependant, sans parler de la transformation complète qu'ils ont subie sur la fin de l'époque barbare, lorsqu'ils devinrent héréditaires et patrimoniaux , lorsqu'ils cessèrent dMmpliquer l'idée d'une fonction publique, même dans l'époque barbare et au début de celle-ci , peut-on se refuser à voir que les honneurs subissent une transformation, qu'ils se germanisent, si je puis m'exprimer ainsi ?

Ghampionnière fait complètement erreur lorsqu'il assimile les emplois publics, auxquels étaient attachés la plupart des honneurs de l'époque barbare, avec ceux des comités et des judices romains. Les fonctions publiques de l'époque barbare sont d'institution purement germanique; elles n'ont reçu des noms romains qu'en raison du besoin qu'on avait de traduire les noms des offices dans un langage intelligible pour la race vaincue ; mais la chose même, l'office, était germanique, et le plus souvent il ne différait guère de ce qu'il avait été outr&< Rhin.

De plus, les détenteurs de tous les offices principaux auxquels les honneurs étaient attachés étaient d'origine barbare; tous les ducs, tous les comtes, tous les margraves, la plupart des vicomtes et des centeniers, étaient Germains dans le principe, et cela dura jusqu'à ce que le laps des siècles eût amené peu à peu la fusion des races et des nationalités.

ou LÈS HONNEURS SE TROUVENT. 77

En troisième lieu, les honneurs, considérés en tant qu'attribution de l'impôt public faite au nom de l'Etat et par lui, tendirent, dès la conquête, à changer de nature ; on oublia toujours davantage ce qu'ils représentaient et de qui ils procédaient, jusqu'à ce qu'enfin, comme les bénéfices, ils furent devenus complètement des propriétés particulières.

En réalité donc, les honneurs et les bénéfices de l'époque barbare, qui furent les deux bases sur lesquelles l'édifice féodal repose, résultaient également de la combinaison des institutions germaniques avec les institutions romaines, au lieu d'être , comme le pense Ghampionnière , les uns , une Cfltoe de la féodalité purement romaine, soit dans son principe, soit dans son développement, et les autres, une foce de la féodalité purement germanique.

L'élément des honneurs s'est développé dans les contrées qui faisaient partie de l'empire : en France , ils sont très fréquemment mentionnés , tant sous les Mérovingiens que sous les Carlovingiens ; on les rencontre également en Italie; ainsi, un diplôme de Lothaire concède la terre de Roncho et tous les arimans qui y résident, et ajoute à cette concession la clause suivante : « Omnemque districtionem , amnemque fublicam fonctionem et quœrimoniam, quant anka publicuê^ noêterque missus faeere consueverat. »

En revanche, les honneurs n'existèrent pas en Allemagne, par la raison toute simple que, là, l'impôt romain n'avait pas existé. Le texte d'Eginhardt, qu'on a invoqué pour établir leur existence dans cette contrée, est évidemment mal compris. Eginhardt raconte de Pepin-le-Bref qu'il obligea les Saxons à lui fournir, lors de leur assemblée annuelle, trois cents chevaux à titre d'honneur {honoris causa) ; cela doit être entendu au pied de la lettre : pour lui faire hon-

78 FORMATION DU STSTAmB FEODAL.

neur. C'est ici le don annuel qu'on faisait au roi franc lors du champ de mai {hostenditiœ) ; il ne saurait être question d'une délégation de l'impôt, puisque l'impôt se livre au rot lui-même.

D. Des immunités.

L'immunité romaine était une exemption de l'impôt, dont jouissaient quelques classes privilégiées; l'honneur, qui a quelquefois le même sens, consistait plus spécialement dans une délégation d'une partie de l'impôt, faite par l'Etat à des personnes privilégiées d'une façon plus particulière encore.

L'usage des immunités se perpétua, comme celui des honneurs, après la conquête barbare ; mais les immunités changèrent aussi de caractère, et dans leur nouvelle forme, elles eurent un rôle important dans la constitution du système féodal.

Considérée comme exemption de l'impôt seulement, l'immunité appartint de droit, dans le principe, à tous les hommes libres de la race conquérante, en ce sens qu'ils n'étaient pas soumis à l'impôt romain ; mais ce n'est pas dans ce senslà que l'on a envisagé l'immunité dans l'époque barbare et qu'elle est devenue une institution particulière durant le moyen Age.

L'histoire des immunités tient de près à celle des honneurs.

Nous avons vu que les comtes barbares , et les officiers qui gouvernaient sous eux , avaient réuni à leurs diverses attributions judiciaires, administratives et militaires, la mis-