PAYSANS ALLODIAUX DU SUD

Dans le midi, où la population de race romaine était restée nombreuse dans les campagnes, elle sut mieux conserver sa liberté, et la puissance des comtes et des justiciers fut moins envahissante. Aussi trouve-l-on encore en plein moyen âge, dans le Languedoc et dans la Guyenne, des paysans libres et propriétaires d alleux ; ils étaient soumis à la juridiction du comte et lui payaient Timpôt, in recognitioneni dominii, mais ils avaient conservé les privilèges de la liberté ; ce sont les prohi honiims (prud'hommes), ou franci homines (francs hommes). Ils servaient à la guerre, mais à pied, et pour des services déterminés; ils remplissaient les fonctions d'échevins, et avaient leurs propres tribunaux sous la présidence et la surveillance du comte et de ses officiers * . Ces francs hommes sont aussi des hommes de poète, mais ils sont Texception et non la règle parmi ceux-ci. Des francs hommes, possesseurs d'alleux, se retrouvent aussi en Franche-Comté *; c'étaient les descendants de ces Burgondes, qui s'étaient établis dans certains quartiers, le long du Jura, et y avaient formé des communautés de paysans libres que la féodalité n'avait point envahies.

Le mouvement vers la liberté , qui se manifeste du XII® au XIV® siècle, et qui eut pour effet l'affranchissement des communes, ne fut pas seulement favorable aux populations des villes, il le fut aussi à celles des campagnes.

La royauté, qui s'appuyait sur le peuple pour reconquérir les droits de l'Etat accaparés par la noblesse féodale, favorisa les affranchissements. En maintes localités, le seigneur, aux

* Raynouard a trouvé d'anciens plaids tenus en Languedoc, cum consilio etprtEsenUa omnium NOBiLiuif et ignobilium.

* Voyez le Mémoire de M. de Gingins sur le partage des terres dans le royaume de Bourgogne.

prises avec ses paysans, fut obligé de céder une partie de ses prétentions et de ses droits pour conserver les autres, et le traité de paix, qui portait le nom de charte d'affranchissement, constitua des communes de campagne, moins fortes et moins privilégiées sans doute que les communes urbaines, mais qui suffisaient pour empêcher le retour de l'antique oppression.

Ainsi, le servage disparut peu à peu dans beaucoup de localités et même dans des provinces entières ; il se transforma en main-morte, et la main-morte elle-même s'adoucit jusqu'à n'être plus qu'une simple redevance. Depuis Louis-le- Gros, les charges personnelles sont devenues, pour la plupart, réelles. Saint Louis abolit le servage dans son domaine, et, comme suzerain, intervint énergiquement, dans la législation , pour obliger les seigneurs à traiter leurs hommes , serfs ou vilains, avec humanité. Enfin Louis X, jouant sur le mol royaume de Fran€e, veut, dans son ordonnance de 1315 , que toutes les servitudes soient ramenées à franchise : (( Nous, considérant que nostre royaume est dit et » nommé le royaume des Francs, et voulant que la chose en w vérité soit accordant au nom, ordenonsque généraument, » par tout notre royaume, de tant comme il peut appartenir » à nous , telles servitudes soient ramenées à franchises à » bonnes et convenables conditions. » Mais le pouvoir de ce prince ne s'étendait pas jusqu'à procurer la réalisation d'un semblable vœu, et le servage dura longtemps encore dans le royaume des Francs, Cependant Delille, dans son bel ouvrage sur l'agriculture en Normandie, estime que, déjà au temps de saint Louis, il n*y avait plus de serfs dans cette province.

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A. Ailfmkùdbi.

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En Allemagne . la o(*ndition des leudes n*a pas subi oes transfonnaticins successives ; elle est restée un rapport de domesticité appelé ministérialité. Si le serviteur recevait fréquemment une terre pour son entretien, le nipp^irt juriilique entre lui et son maître n'a pas cessé pour cela dVtrv person nel. Au commencement de l'époque féodale alleiuande « le rapport de ministérialité, existant de toute antiquité, suhsis tait donc à côté du droit féodal im|K»rté |^r les empereurs. Les roinisiériaus sont les vassaux du droit priNé : leur rela tion avec le seigneur est la relation normale dMndividu à individu, tandis que le fief allemand a, dans Torigine* le caractère d'institution de droit public.

A côté de ces deux genres de relation féodale, nous avons

VU qu'il s'était formé encore, en Allemagne, vers le XI® siècle, une troisième sorte de relation de dépendance, qui prend aussi une apparence, une physionomie féodale, quoiqu'elle ne soit nullement basée sur le fief; c'est celle qui naît du schutzrecht (droit de protection), qui fut aussi appelée vogtei.

La relation issue du schutzrecht est une relation de dépendance imposée à des hommes originairement libres par le pouvoir public ; elle n a pas sa source dans un contrat, comme celle des ministériaux et des vassaux ; c'est une application du landrechi (droit du pays) , à telles enseignes que le vogt remplace le comte, comme /andricA 1er, \is-h-\isAesvogtleuten, et que les comtes exercent le schutzrecht dans les territoires sur lesquels ils ont conservé leurs anciennes attributions de magistrats jugeant des hommes libres.

Ces rapports, le lehnrecht, droit féodal proprement dit, le hofrecht, ou droit des ministériaux ou des serfs, et ]e schutzrecht, droit exercé sur les sujets libres de condition inférieure qui ne font pas en personne le service impérial, produisirent chacun un état correspondant {stand, status), c'est-à-dire une catégorie de personnes placées dans une condition juridique spéciale, et ces catégories durent trouver place à côté de celles qui existaient déjà; car, en Allemagne, durant l'époque féodale, les diverses conditions ou états de l'époque antérieure se conservèrent jusqu'à un certain point, bien que modifiéesrpar les idées féodales, qui tendaient à régir toujours plus absolument les esprits et la société.

On se souvient, d'ailleurs, que le fief proprement dit ne fut introduit en Allemagne qu'après la cessation de la domination carlovingienne, en vue du service impérial.

L'époque intermédiaire, pour l'Allemagne, se confond dès lors avec la première période féodale. Du IX® au XII® siècle,