‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 80 sur 184 · HAUTE, MOYENNE ET BASSE NOBLESSE · texte numérisé non relu

HAUTE, MOYENNE ET BASSE NOBLESSE

noble suffisait ; car on appliquait le principe du droit romain d'après lequel la femme acquiert l'état de son mari. La basse noblesse pouvait être conférée par lettres de l'empereur ; cet usage prévalut surtout depuis le règne de Charles rV ; il existait en France bien auparavant. Il eut pour conséquence de faire mettre en oubli la preuve des quatre générations de liberté ; la noblesse remontant à quatre générations, ou noblesse de chapitre, ne fut exigée que dans quelques cas tout à fait spéciaux, l'ancienne noblesse trouva elle-même commode de se faire reconnaître par diplôme iml)érial. Du reste, l'ennoblissement était un droit qui, en Allemagne, était exclusivement réservé à l'empereur ; conféré par un prince, il n'aurait pas été reconnu. Vu l'importance qu'acquéraient les juristes, soit dans les tribunaux, soit dans les conseils des princes, le grade de docteur en droit fut aussi considéré comme conférant la noblesse personnelle ; les docteurs avaient même rang avant les nobles qui n'étaient pas personnellement chevaliers.

Gomme en France, la noblesse pouvait se perdre par l'exercice d'une profession roturière. La perte de la noblesse était aussi prononcée comme peine, mais ce droit n'appartenait qu'à l'empereur. Voici la formule d'un tel jugement : « Un » tel est dépouillé de tout honneur, noblesse, origine, di- » gnité, race, nom, écu, haubert, armoiries et joyaux ; il )) est rejeté de la société et de la communauté de la noblesse » et placé dans la troupe des animaux dépourvus de raison » et des hommes sans honneur, dont il s'est montré le sem- » blable. »

Dans la basse noblesse, la chevalerie d'empire {reichsritterschaft) forme une classe à part ; elle se composait des possesseurs de fiefs immédiats de Tempire qui ne faisaient point

partie des états, qui n'étaient pas reichsstànde . Au XIV* siècle, lorsque la landlioheit n'avait pas encore acquis tout son développement, une grande partie de la chevalerie, surtout en Souabe, en Franconie et dans les contrées du Rhin, forma des associations dont le but était de rendre leurs membres indépendants de la landhoheit, et de conserver leur rapport direct avec l'empire. Ces associations furent favorisées par l'empereur, qui leur accorda expressément, pour leurs personnes et leurs possessions, les droits de sujets immédiats, et en outre quelques-uns des privilèges attachés à la landhoheit, ainsi qu'une organisation particulière. Cette classe est appelée moyenne noblesse par quelques écrivains ; dans ses rangs se trouvent un certain nombre d'anciens seigneurs qui n'ont pas conservé les droits d'état d'empire.

Dans les villes où les schœffenharfreien s'étaient maintenus et avaient donné naissance aux familles {rathsfàhigen geschlechter), beaucoup de membres de cette classe conservèrent la vie chevalière {rittersart) , elles appartenaient par conséquent à la classe des ritterhurtigen. Ces familles conmiencèrent à porter le nom de patriciennes au XIV® siècle ; elles pouvaient posséder des fiefs aussi bien que les familles nobles de la campagne, et formèrent, dans beaucoup de villes, une corporation à part.

Les chevaliers cherchèrent bien à contester ces droits aux familles patriciennes, sous prétexte qu'elles faisaient partie de corporations roturières, mais ils échouèrent en général, et les patriciens obtinrent même des garanties formelles de leur condition de la part de l'empereur. Au XV® siècle, les chevaliers prétendirent aussi refuser aux patriciens le droit de concourir aux tournois, mais cette exclusion ne fut généralement admise que pour les personnes qui avaient dérogé en exerçant des professions industrielles ou en se mésalliant.

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