‹ Essai sur la féodalité. Introduction au droit féodal du pays de VaudChapitre 87 sur 184 · ESPÈCES DE FIEFS · texte numérisé non relu

ESPÈCES DE FIEFS

Nous mentionnerons encore ici le fief rendable {feudum reddibilé)y qui n'est pas, comme quelques-uns Tont cru, un fief réversible au seigneur par le décès du vassal sans postérité ; c'est un fief dans la concession duquel le seigneur s'est réservé de le reprendre temporairement, en cas de guerre ou d'autre nécessité; c'est le même qui, selon Rosenthal, s'appelait , en Allemagne , ein offenes haus (une maison ouverte).

La qualité de rendable n'est pas naturelle, et elle doit se trouver dans le pacte d'investiture. On appelait aussi ce fief fief de retraite, parce que le vassal est obligé de recevoir le seigneur et de lui donner retraite lorsqu'il en a besoin. Quelquefois , le seigneur pouvait garder le château ou la forteresse du vassal un temps indéfini ; ordinairement, il devait se retirer quarante jours après la guerre terminée.

c) D'après le devoir spécial imposé au vassal , on avait aussi différentes espèces de fiefs. Ainsi, le fief de garde {feudum guardiœ), qui est la récompense du vassal chargé de la garde d'un château. Dans le droit germanique , ce fief constituait, sous le nom de burgkhn {feudum castreme), une espèce de fief bien distincte. Ce genre de service était, en Allemagne , considéré comme moins onéreux que le service de campagne, et des femmes, ainsi que des ecclésiastiques, pouvaient recevoir cette sorte de fief, parce qu'un tel service n'était pas service impérial. Il est de Tessence des burglehn que le vassal habite le château qui lui est confié.

Il y a une autre espèce de fief de garde, ou feudum custodiœ; c'est celui que le seigneur donne provisoirement pendant la minorité du vassal , lorsque le seigneur ne remplit pas luimême les fonctions de tuteur. En France, on appelait la tutelle féodale garde noble. Le feudum guastaldiœ était donné en ré-

compense pour la charge d'intendant d'un domaine. Le feudumadvocatiœ a quelque rapport avecle précédent, car l'avoué (vogt) est appelé guastaldus dans les lois des Lombards ; mais ce terme s'appliqua plus tard essentiellement à l'officier laïque qui gérait un bénéfice ecclésiastique, et faisait en lieu et place du seigneur ecclésiastique les prestations qui ne pouvaient être faites par des clercs. Le feudwn de cavena est la récompense donnée à un maître d'hôtel, ou majordome. Le feudum procurationis obligeait le vassal à fournir certains repas au seigneur et à ses gens. Le fief de plejure oblige le vassal à se porter, en certains cas, caution de son seigneur.

d) Enfin, on distingue les fiefs d'après la nature de la chose inféodée. Nous trouvons spécialement dans le droit allemand les espèces suivantes :

1^ Le fief en expectative {lehn mit gedinge). Cette espèce a lieu lorsqu'un même bien est concédé à deux personnes, de manière que l'une en ait la jouissance, et que l'autre ait la promesse d'obtenir cette jouissance daos le cas où le possesseur actuel mourrait sans héritier.

Remarquons que ceci est l'expectative d'un fief déterminé, si le seigneur a seulement promis de donner en fief à quelqu'un le fief qui deviendra vacant ; cette promesse constitue une expectative indéterminée {anwartung). En général, dans l'un et l'autre cas, les héritiers de celui qui a promis l'expectative ne sont pas tenus par la promesse de leur auteur, le promettant seul est lié. Mais, dans l'expectative déterminée , le fief devenu vacant passe de droit à celui qui en a l'expectative, tandis que, dans l'expectative à première vacance, le fief revient au suzerain ; d'où il suit qu'en cas de conflit, l'expectative déterminée l'emporte sur l'indéterminée, même plus ancienne en date.

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