B0 TUTELLE FÉODALE
prit la garde de tous les autres fiefs. La garde seigneuriale ne se maintint du reste pendant longtemps qu'en Normandie et en Bretagne. Dans quelques provinces, la tutelle fut conférée aux parents ; mais si le tuteur pouvait hériter du fief, il n'avait que la tutelle de la personne du mineur ; Tascendant pouvait réunir la tutelle et la garde, parce que le fief ne pouvait lui revenir. Entre collatéraux, la tutelle de la personne était donnée au parent le plus éloigné, et celle du fief au plus proche. Le tuteur, ou baillistre, donnait caution de ne pas marier le mineur sans le consentement de ses parents, de lui donner une éducation convenable, de tenir le fief en bon état et d'en faire le service.
S ni.
De lu sueecmiloii féodale*
Entre la tendance constante des vassaux à perpétuer dans leur famille une concession originairement temporaire ou viagère et le droit du seigneur à reprendre ce qu'il avait concédé selon ses convenances , il s'était établi une suite de luttes et de transactions dont Tissue fut l'hérédité des fiefs, et par conséquent la victoire du possesseur sur le propriétaire, du domaine utile sur le domaine direct, la transformation du fief en patrimoine.
«Dans l'ancien temps, dit le livre des fiefs S les fiefs étaient tellement au pouvoir du seigneur dominant, qu'il pouvait révoquer à son gré la donation qu'il avait faite. On en vint ensuite à concéder le fief pour un an ; puis on établit qu'il resterait au vassal sa vie durant, mais sans passer aux enfants par droit de succession. Enfin, on en vint & transmettre le fief à celui que le seigneur agréerait. Aujourd'hui, le fief appartient à tous les fils également. »
* « Antiquissimo enim tempore sic erat in dominorum potestate connexum, ut quando yellent, poweni auferre rem in feudum a se dalam ; postea vero eo ventum est, ut per annum tantum ûrmitatem l)aberent; deinde statutum est, ut usque ad vitam fldelis produceretur, sed cum hoc jure successionis ad fllios non pertineret. Sic progressum est ut ad fllios deveniret, in quem scilicet dominus hoc vellet beneAcium confirmare : quod hodie ita stabilitum est, ut ad omnes œqualiter veniat. »
UtM, ET DOCDM. XYl. tS
352 SUCCESSION riODALE.
Les faits sont certainement loin de s*étre développés dans un ordre aussi systématique ; mais on a vu que l'hérédité des fiefs était le but auquel concouraient en eCTet tous les efforts durant Tépoque barbare , et que ce but une fois atteint, l'hérédité des bénéfices et des honneurs une fois reconnue comme loi, Tépoque féodale, c'est-à-dire un système nouveau de possession et d'organisation sociale se trouva inauguré.
Néanmoins, un grand principe domine toujours toutes les concessions féodales, c'est la nécessité du service militaire stipulée au profit du seigneur; car, pour ces petits suzerains, toujours en guerre avec leurs voisins, et sans armées permanentes, ni argent pour les solder, la première condition d'existence était d'avoir toujours des vassaux prêts à les soutenir; aussi, toutes les institutions civiles qui se rattachent au fief, la garde, le mariage, les successions, furentelles, dans l'origine, organisées en vue du service militaire. L'esprit militaire est ce qui donne un cachet particulier à la législation féodale et la distingue des législations barbares dont elle est issue.
Quand le triomphe de la royauté fit cesser l'indépendance des seigneurs féodaux et mit un terme à leurs guerres continuelles, quand la société fut mieux assise et le service militaire moins nécessaire, cet esprit militaire, qui appartient à la première époque féodale, fut remplacé par l'esprit aristocratique et nobiliaire, lequel retarda encore pour un temps assez long la victoire des sentiments naturels.
En exposant la matière des successions féodales dans son développement historique , nous verrons tout spécialement l'influence de ces deux principes particuliers au droit féodal, l'esprit militaire d'abord, Tesprit aristocratique plus tard, et,
