DE NEUTRALITE. XXXIX

pourront partir à leur gré , pourvu que leurs commandants donnent une fois pour toutes leur parole d'honneur à nos Provéditeurs généraux ou aux représentans publics , de ne point molester quelque bâtiment, soit ennemi, soit neutre pendant 24 heures après leur départ , ou tout autre bâtiment marqué par le signal de la forteresse , soit pendant que l'escadre ou le vaisseau étoit encore à l'ancre , soit pendant qu'ils se trouvoient encore dans les confins indiqués de la neutralité.

Art. XII.

De même sans la parole d'honneur susdite , quand une de nos forteresses ou fanaux , aura arboré le signal d'un bâtiment qui s'approche du port, aucun vaisseau belligérant étant à l'ancre au Port ou se trouvant encore dans les susdits confins de neutralité, ne pourra lever l'ancre ou poursuivre sa route pour l'intercepter, mais il sera au contraire rappelé à jeter l'ancre.

Art. XIII.

Pour faciliter ensuite le commerce des Puissances belligérantes même il est déclaré , que tous les corsaires ou bàtimens particuliers des nations belligérantes qui se prêteront à faire à nos Provéditcurs Généraux ou représentans publics, bonne et satisfaisante caution réelle de remplir ponctuellement toutes les conditions susdites, prescrites aux vaisseaux de guerre, seront dispensés de la norme des "lA heures.

Art. XIV.

Exceptons en outre des dites règles pour le départ des Ports et Rades tous les petits bàtimens, comme Tartanellcs, Trabaccoli, Lûtes, Felouques, vaisseaux à rames, qui naviguent avec un petit équipage, pourvu qu'ils soient visiblement hors de l'état de guerre.

Art. XV.

Il est défendu à tout navire belligérant de ramasser de force des matelots dans nos Porls, fût-ce même dos bàlimons de la même nation, accordant cependant, qu'ils puissent se pourvoir de quelque homme dont ils auroicnt besoin pourvu (ju'il s'engage volontairement et de son chef, et qu'il ne soit ni sujet ni domicilié de notre Klat, mais étranger, volontaire, et do roncoulre.