LIVRE SliCO?«D, i i

)> s'ouvrir un passage l'épée à la main. Mais elle doit demander )• d'abord le passage , offrir des sûretés et payer les dommages jt qu'elle aura causés.

)) L'extrême nécessité peut même autoriser à se saisir, pour î> un temps , d'une place neutre , à y mettre garnison pour se )» couvrir contre l'ennemi ou pour le prévenir dans les desseiiis 1) qu'il a sur cette même place , quand le maître n'est pas en état 1) de la garder. Mais il faut la rendre , aussitôt que le danger est >' passé, en payant tous les frais, les incommodités et les dom- » mages qu'on aura causés.

» Quand la nécessité n'exige pas le passage, le seul danger » qu'il y a , à recevoir chez soi une armée puissante, peut auto- » riser à lui refuser l'entrée du pays. La crainte probable fondée » sur de bonnes raisons , nous donne le droit d'éviter ce qui peut » la réaliser, et la conduite des nations ne donne que trop de » raisons à celle dont nous parlons ici. D'ailleurs le droit de )• passage n'est point un droit parfait , si ce n'est dans le cas d'une )> nécessité pressante ou lorsque l'innocence du passage est de la » plus parfaite évidence. Si l'État neutre accorde ou refuse le » passage à l'un de ceux qui sont en guerre, il doit l'accorder )> ou le refuser de même à l'autre , à moins que le changement ). des circonstances ne lui fournisse de solides raisons d'en user )• autrement.

» La concession du passage comprend celle de tout ce qui est ). naturellement lié avec le passage des troupes et des choses sans » lesquelles il ne pourrait avoir lieu. Telles sont la liberté de » conduire avec soi tout ce qui est nécessaire à une armée, celle >• d'exercer la discipline (la juridiction?) militaire sur les soldats » et officiers et la permission d'acheter à juste prix les choses )< dont l'année aura besoin. • -

Sans aller aussi loin (juc Vattel , De Martens admet cependant

118 ESSAI SUK LA KEUTRALllÉ ETC.

dans certains cas pour un belligérant le droit de passer par le territoire neutre. <t Ce n'est pas, dit cet auteur (1), violer la neui> tralité, que d'accorder aux deux parties ou à celui qui la sol- 1) licite, la permission de faire passer par l'État neutre un corps » de troupes soit armé , soit sans armes et de le laisser jouir de i> ces droits qu'exige nécessairement le passage, ou dont on est » convenu à cette fin. Moins encore la neutralité qu'on professe , » peut-elle imposer l'obligation de s'opposer de force à un tel » passage. De plus l'inégalité même que le neutre observerait à » cet égard, en accordant le passage à l'une des Puissances » belligérantes et en le refusant à l'autre, n'emporterait pas » toujours la violation de la neutralité , si cette inégalité de 1) conduite s'observait déjà en temps de paix, ou si elle était » fondée sur des traités généraux conclus antérieurement à la 1) rupture. S'il y a des cas où l'entrée forcée sur un territoire qui >• a gardé la neutralité peut s'excuser par l'urgence des circon- 1) stances , c'est moins par la disposition d'une loi naturelle qui » en accorde le droit que par le défaut d'une loi prohibitive qui i> peut en empêcher. » —

L'ancienne école établit un droit de bienséance qu'elle fait provenir d'un besoin ou d'une nécessité absolus et en vertu duquel elle autorise un belligérant à passer par le territoire neutre et même à s'emparer de positions ou de places fortes dans ce territoire , et à les détenir tant que sa convenance le parait exiger. Cette étrange doctrine a été développée principalement par Real (2) et les auteurs qui le suivent, dans le Droit des Gens moderne il n'en est plus question , ou quand on en parle c'est pour en montrer toute la déraison.

(1) Voyez De Marte.ns, Précis du Droit des Gens, § 310, 311.

(2) Voyez Real, Science du gouvernement, t. V, Droit des Gens, p. 552 suiv