DE NEUTRALITE. IX

l'enceinte formée au levant comme au ponent du Littoral et de la tour, et ligne du rocher de Melorie , et dans les mers adjacentes aux autres ports , Échelles, Tours et Plages du Grand-Duché il ne pourra se commettre aucun acte d'hostilité dans l'espace qui se trouve sous la portée du Canon , et en conséquence dans l'espace susdite il sera défendu toute sorte de déprédation , poursuite , sommation , visite , et généralement toute sorte d'actes de violence, et de supériorité; les bàtimens de toutes les nations devant y jouir d'une sûreté entière , en vertu de la protection , que nous leur accordons dans les mers adjacentes de notre Grand-Duché.

Aai. II.

Il ne sera pas permis aux Bàtimens des nations en guerre de s'arrêter pour courir sus aux vaisseaux à vue au préjudice du commerce public et pour empêcher à d'autres la sortie des Ports de Toscane , ou leur libre direction ; et bien moins encore pourront ils se réfugier dans les ports et échelles du Grand-Duché , ou à l'abri du rocher de Melorie pour aller à la rencontre des bàtimens qui arrivent , ou pour poursuivre ceux qui partent.

Art. m.

Un vaisseau quelconque de nations en guerre qui se trouvera à l'ancre au môle , ou à la Plage de Livourne ou à Portofcrrajo, et d'autres Échelles du Grand-Duché, ne pourra point partir quand il y aura des Signaux au Fanal , ou quand il y aura à vue des bàtimens pour lesquels il n'est pas d'usage de mettre des signaux. Et si les vaisseaux de nations en guerre auront déjà mis à la voile , et qu'il paroit des signaux au Fanal , ou des bàtimens, avant qu'ils auront passé la ligne du Melorie, ils seront rappelles par le Canon , et devront retourner pour jetter l'ancre. Et s'ils viennent de la mer et qu'après (ju'ils seront entrés en de(,'à de la ligne du Melorie , il se présentent à vue des bàtimens, ou qu'il se mettent des signaux au fanal, ils ne pouriont point rebrousser chemin pour aller à leur rencontre, mais ils devront continuer leur route pour jetter l'ancre dans le Port ou à la Plage, sans molester les bàtimens qui arrivent.

Art. IV.

Quand un vaisseau d'une nation en guerre aura jette l'ancre au môle ou à la piag<' , il dépendra de celui qui est arrivé le pre-