X TRAITES ET REGLEMENTS

mier, de partir avant ou après l'autre , cependant de tels bàtimens d'une nation en guerre ne pourront partir que 24 heures après le départ d'autres bàtimens de pavillon quelconque.

Art. V.

Et comme , vu qu'il entrent fréquemment des vaisseaux dans nos Ports , et particulièrement dans celui de Livourne , et qu'ils ne repartent de même, les vaisseaux de nations en guerre pourroient être longtems empêchés de partir, au préjudice du commerce, nous voulons qu'il leur soit permis de partir même dans l'espace du tems défendu par la présente constitution , pourvu que les Capitaines des vaisseaux de guerre chaque fois qu'ils voudront partir, ou les Commandans des Flottes ou Escadres une fois pour toutes donnent leur parole d'honneur aux Gouverneurs de Livourne et de Portoferrajo , de ne point molester les navires signalés et ceux qui seront à portée de vue , ou ceux qui seront partis pendant les 2-4 heures, de quelque nation ou pavillon qu'ils soient. Et les Capitaines et maîtres de navires marchands ou les armateurs donneront caution suffisante pour l'observation des susdites conditions.

Art. VI.

Les règlemens pour le départ , dont il est parlé dans les Articles III et IV, n'auront point lieu quant aux petits bàtimens qui navigent avec un équipage peu nombreux, tel que les lûts , felouques , barques etc. pourvu que ceux qui appartiennent à des nations en guerre ne soient pas armés mais marchands et employés pour le commerce, et qu'ils ne quittent pas le port pour aller en course , ou pour poursuivre d'autres navires.

Art. VII.

Défendons expressément tant à nos sujets qu'à tous autres domiciliés , ou faisant un séjour passager dans notre Grand-Duché d'armer en course, ou en guerre, dans un port ou place quelconque de nos états , des vaisseaux , navires et autre sorte quelconque de bàtimens, tant voiles Quarrées que Latines, à voile ou à rame, aucun excepté, ne voulant pas que cela puisse se faire ni par eux ni par d'autres , directement ou indirectement. Comme aussi nous ne voulons pas que quelques uns de nos Sujets , ou d'étrangers domiciliés, ou demeurans dans nos États comme il