Chapitre premier. — Enoncé de la définition des facultés

Chapitre II. —— Cas d'application envisagés par les auteurs (MM. Boistel, Roguin, Perreau, Bonnecase)

Chapitre III. — Etude du principe de liberté d’exercice des facultés. Section I. — Qu'est-ce que la liberté individuelle ?

Section II. — Principales limitations de la liberté

Chapitre IV. — Origine des facultés. .......................... Section I. — L'origine des facultés peut être naturelle ou légale : Opinions de Thiry, Gautier, Troplong, MM. Baudry-Lacantinerie et Tissier, Saleilles, Josserand, Campion........

Section II. — L'origine des facultés n’est pas conventionnelle Opinions de Modica, Tartufari, Ricci, etc Exceptions à ce principe

Chapitre V. — Nature des facultés. ........................... Section 1. —- Les facultés: et les droits... 4... 4.0 aulden $ A) Critique des opinions de quelques auteurs : 1° La faculté est-elle de fait et non de droit ?......... 2° La faculté est-elle un avant droit, un droit en puis-

SAC NE te rar Rés ee re EN ee ET ee te $ B) Ce que sont les facultés : double point de vue...... Section II. — Les facultés et les droits acquis...............

Théorie des droits acquis. Théorie de MM. Jèze et Duguit. Exposé de la doctrine de M. Roubier. Conclusion