CHAPITRE II

Exposé critique

Ayant ainsi exposé, d'une façon objective et sans commentaires, les textes, la jurisprudence, la doctrine, sans nous arrêter présentement aux critiques qui pourraient être faites sur les opinions des auteurs, spécialement en ce qui concerne l’origine et la nature des facultést, nous nous efforcerons de dégager, au plus tôt, la notion de faculté, en recherchant parmi les acceptions communément admises, celle où l’emploi de ce mot s'impose avec une réelle évidence.

C’est qu’en effet, les incertitudes de la jurisprudence et les confusions de la majorité des auteurs sont dues, pour une bonne part, à un défaut de terminologie.

Comme dit Modica?, la « discordance entre les différentes opinions découle de ce que les auteurs ont, ou bien regardé plusieurs aspects du problème en négligeant les autres », ou bien mélangé « tout ou partie des sens variés de ce mot, en ne réussissant pas à concilier ou à réduire à une seule règle les différents concepts

hétérogènes ».

1. Ces critiques trouveront leur place au livre II, ch. I, cf. p. 104. 2. Il circolo giuridico, 1899, p. 42.

Pour savoir précisément si cette réduction à un concept unique est possible, et pour essayer de déterminer le sens technique qu’il convient d’attacher au mot faculté, il faut, avant toutes choses, se poser les quatre questions principales suivantes

19 L’emploi du mot faculté est-il suffisamment justifié et nécessaire, pour désigner le « pouvoir de fait » en général ?

20 Est-il davantage justifié pour désigner plus spécialement l’acte de tolérance?

30 L’emploi de ce terme s’impose-t-il pour désigner, dans certains cas, le droit d’option ?

49 Peut-on songer à réserver exclusivement ce terme aux droits imprescriptibles ?

La résolution immédiate de ces questions fera l’objet de 4 sections.

Section I