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vue de tuer. Mais nos actions humaines sont, trop personnelles, pour qu’elles ne soient pas colorées par des facteurs d'ordre spirituel plus variés et plus originaux | que le but intentionnel jusqu'ici étudié. Ces facteurs spirituels existent, ce sont les mobiles individuels qui dominent l’activité de tout homme et plus spécialement l’activité coupable pour nous limiter au terrain pénal.

Les mobiles individuels sont aux yeux de l'analyste les idées actives qui constituent les ressorts de notre action. Certaines idées actives sont mises en œuvre afin de permettre la réalisation d’une autre idée active, ce sont les mobiles moyens. Au contraire la réalisation de certaines autres idées actives se suffit à elle-même, nous sommes alors en présence du mobile but.

Ainsi, le mobile moyen auquel obéit un vagabond affamé qui dérobe un pain dans une boulangerie est la faim, le mobile but qu’il poursuit en dérobant cet aliment est — apaiser sa faim.

Faire la distinction entre le mobile moyen et le mobile but, c’est opposer la cause impulsive à la cause finale. Le mobile moyen, ressort déterminant de notre activité se rattache à la loi de causalité et fournit la réponse « parce que » à la question « pourquoi », tandis que le mobile but se rattache à la loi de finalité et fournit la réponse « afin de » à cette même question « pourquoi »; ainsi que le déclare Monsieur Josserand dans son essai de téléologie juridique: « les mobiles moyens sont les antécédents de l’acte et le point de départ de la volonté juridique, tandis que les mobiles but

plongent dans l'avenir et ont une puissance de réalisation plutôt encore que de détermination ».

Les mobiles individuels, qu’ils soient mobiles moyens ou mobiles but, varient d'autre part à l'infini; deux prévenus, auteurs des mêmes infractions, peuvent avoir obéi à des mobiles absolument différents. Ainsi la cupidité peut avoir guidé dans son crime, tel meurtrier, tandis que la jalousie a inspiré l’action criminelle de tel autre meurtrier.

Le mobile intentionnel est au contraire le mobile qui, pour une infraction déterminée, est toujours ïinvariable et identique à lui-même, quels que soient les auteurs de l'infraction. Le mobile intentionnel est donc impersonnel. Il apparaît également comme nécessaire en ce sens que l'existence des mobiles individuels suppose l'existence du mobile intentionnel et qu'il ne peut y avoir mise en œuvre du mobile individuel, sans qu'il y ait mise en œuvre du mobile intentionnel. Ainsi le fait par un individu de tirer un coup de fusil pour tuer invoque l'idée de mobile intentionnel, le fait par ce même individu de tuer afin de venger son honneur implique l’idée de mobile but, mais la mise en œuvre de ce second mobile suppose l'existence du premier (2).

La distinction entre mobiles individuels variables à l'infini, et mobiles intentionnels invariables pour toutes les infractions dont la nature juridique est identique,

(2) Sur la distinction entre volonté, intention, mobiles, voir 2ierre GARRAUD, Traité théorique de pratique de droit pénal, 3° édition, tome I, p. 575, n° 290.

GarcoN, Code pénal annoté. Art. 1, n°s 70 et suiv. ; GRIFFON, De l'intention en droit pénal, thèse Paris 1911, voir p. 101,

Apres

se retrouve en droit civil. L'analyse d’un acte juridique révèle en effet l'existence d’une cause ou élément intentionnel qui est toujours identique pour tous les actes juridiques de même nature. Ainsi dans le contrat de vente, la cause de l'obligation du vendeur est l’obligation de l'acheteur et dans tous les contrats de vente il en est de même, quelle que soit la personnalité des vendeurs et acheteurs.

Mais l'étude de l’acte juridique révèle également l’existence de mobiles individuels qui vivifient l’activité des parties contractantes et la rendent originale. Le vendeur assume sans doute l'obligation de livrer la chose vendue parce que de son côté l'acheteur assume l'obligation de payer le prix, mais là n’est pas le véritable mobile qui a déterminé le vendeur à contracter. Il a vendu la chose, objet du contrat sous l'impulsion de mobiles individuels, pour faire face à des dettes par exemple. Si le coupable agit sous l'impulsion de mobiles individuels, le contractant agit donc également sous l’impulsion de mobiles individuels et de même que le premier n'arrive à ses fins qu'en appuyant son acte sur l’intention délictuelle, de même le second ne réalise son but qu’e nappuyant l'obligation qu’il contracte sur une cause invariable pour tous les contrats de même nature.

Îl. — La sptritualisation de droit pénal

Si la notion de l'intention est une vieille notion de droit pénal, il n'en est pas de même de la notion de mobiles individuels qui n'apparaft que depuis peu de

temps dans les législations criminelles. L'introduction : de cette notion dans notre droit pénal contemporain, est une conséquence de la spiritualisation de cette branche du droit. Les anciens pénalistes étaient en effet essentiellement préoccupés par l'infraction même, et la personnalité du délinquant les laissait indifférents.

De nos jours au contraire l'étude de la personnalité du délinquant est passée au premier plan. Deux écoles de psychologie pénale ont puissamment contribué à créer cette orientation du droit répressif. Ce sont les écoles spiritualiste et positiviste. Elles sont sans doute opposées dans leurs principes. L'école spiritualiste affirme en effet que la répression doit être proportionnée à la responsabilité du prévenu et à l'importance de la. faute morale qu’il a commise. L'école positiviste soutient au contraire que les notions de responsabilité et

de faute morale sont essentiellement artificielles, tout

criminel étant un être déterminé, et que la répression doit être uniquement subordonnée à l’état dangereux du délinquant, à sa « témébilité » ainsi que le déclarent les positivistes, au danger social qu'il constitue. Quoique opposées dans leurs principes, ces deux écoles tombent d'accord sur le point suivant : le juge ne peut prononcer de sanction qu'après avoir étudié la personnalité du délinquant. Pour le spiritualiste, la faute morale est en effet une manifestation de la personnalité. Pour le positiviste, la témébilité du délinquant ne peut être supprimée ou tout au moins atténuée qu’en agissant par certains remèdes sur les causes qui le dé-

terminent dans son action; connaître ces causes c’est

1 es

connaître la personnalité du délinquant, c'est connaître plus spécialement les mobiles auxquels il a obéi.

Dans quelle mesure le juge répressif doit-il tenir compte des mobiles individuels?

On peut appliquer différents systèmes.

1° Le caractère honorable ou ignoble des mobiles qui ont déterminé le prévenu dans son action peut permettre, soit d’atténuer, soit d'aggraver la peine (système des peines à maximum et minimum, système des circonstances atténuantes et aggravantes).

8° Le prévenu qui agit sous l'impulsion de mobiles honorables peut bénéficier du pardon, mesure de bienveillance qui laisse subsister le principe même de la culpabilité de l'agent (système du pardon proprement dit ou du pardon conditionnel-sursis).

3° On peut encore élablir un système de peines parallèles, la détermination de la peine à appliquer étant subordonnée à la qualité des mobiles (ex.: distinction entre peines de droit commun et peines politiques).

4° La notion de mobile peut enfin être envisagée non comme élément d’aggravation ou d'atténuation ou de modification de la peine, mais comme élément constituüif de certaines infractions ou comme fait justificatif à l'égard de certaines autres, le mobile exerce alors une influence sur le principe même de culpabilité,