Plutarchus in Oracalis

3. Dardaniae veniant artes. Col. de cuit. l. 10. v. .9.W. Atque satas alio vidi traducere messes. Virg. Eccl. 8. v. 99. Frugum quoque cgi'stas, et exorta ex ea famés, in prodigium accipiebatur. Tac. ann. l. 12. sec. 43. Senéque s'est moqué de la trop crédule antiquité. Apud nos in duodecim Tabulis cavetur, ne quis aliènes fructus incantassit ; rudis adhuc anliquitas credebat. Lib. 4. natur. questio.

4. Dardanarii ; Seplasiarii ; Pantopolsc ; Panlometaboli ; Sitocapeii; Cociatores, Gociones, siveCoquini ; Ariblatores ; Directarii ; u:ruscatores ; annomi; flagellatores. Vide Diclionn. Ducange. Julii Pollucis Onomasticon. Cujacium. L. 10. observait. Cap. 19. Gotliofredi notas in Digest. t. 47. lit. 11 .

qui se mêlent de ce négoce, plutôt qu'à Tintempérie des saisons. Lisez les trois Ordonnances générales sur la Police des grains ; elles commencent toutes trois par une déclamation qui indique la source où elles ont été puisées, et qui se sent de l'esprit qui animoit les Compilateurs. Le préambule [i4] de la Déclaration du 31 Août 1699, que nous allons transcrire, n'est qu'une répétition du Règlement du 4 Février 1567, sous Charles IX. et de celui du 27 Novembre 1577 sous Henri II L « Les soins que nous avons pris pour faire fournir les bleds à nos peuples dans quelques Provinces où ils en manquoient, nous ont fait connoître que ce qui avoit le plus contribué à augmenter leurs besoins, n'avoit pas tant été la disette des récoltes, que l'avidité de certains Particuliers, qui, bien qu'ils ne fussent pas Marchands de bled de profession, se sont néanmoins ingérés à en faire le commerce. L'unique but de ces sortes de gens étant de profiter de la nécessité publique, ils ont tous concouru par un intérêt com[15^mun à faire des amas cachés, qui en produisant la rareté et la cherté des grains, leur ont donné lieu de les revendre à beaucoup plus haut prix qu'ils ne les avoient achetés. Et après avoir fait examiner dans notre Conseil les moyens les plus propres à faire cesser ce désordre, nous avons cru qu'il n'y en avoit point de meilleur, que de suivre la voie que nos Prédécesseurs nous ont tracée par leurs Ordonnances, etc. »

II est nécessaire d'observer ici, qu'en suivant les traces des anciennes Ordonnances, on s'en est écarté dans le point le plus essentiel. Cette Déclaration, dont le préambule se ressent plus de la précipitation du Rédacteur, que de la majesté du Trône, n'est effectivement qu'un abrégé des anciens Réglemens. [16] Elle contient les mêmes motifs, les mêmes dispositions ; à la réserve du commerce intérieur, recommandé par tous nos Rois, et interdit seulement en 1699, immédiatement après une malheureuse récolte. Cette Déclaration contient onze articles, dont l'extrait fera connoître sur quels principes la Police des grains se trouve actuellement établie dans le Royaume.

Le premier, le second et le troisième, font défenses à toutes personnes d'entreprendre le trafic et marchandise de grains, qu'après en avoir demandé et obtenu la permission des Officiers des Justices Royales, dans l'étendue desquelles ils résident, avoir prêté serment devant eux, et en avoir fait enregistrer les actes aux Greffes desdites Justices, avec leurs noms, surnoms, [17] et

demeures, comme aussi aux Greffes des Juridictions de Police des lieux de leur résidence, à peine de confiscation et amende.

Le quatrième article veut que les trois premiers soient exécutés, sans préjudice aux déclarations que les Marchands de grains de Paris sont obligés de faire à l'Hôtel-de- Ville, ni aux Réglemens particuliers des autres Villes du Royaume.

Par le cinquième, il est défendu à tous les Laboureurs, Gentilshommes, Officiers de Justice et de Villes, à tous Receveurs, Fermiers, Commis, Caissiers, et autres intéressés dans le manîment des Finances de Sa Majesté, ou chargés du recouvrement de ses deniers, de s'immiscer directement ni indirectement à faire le trafic de mar[18]chandise de bleds, sous prétexte de Société, ou autrement, à peine d'amende, et même de punition corporelle.

Le sixième règle les droits des Juges et Greffiers pour la prestation de serment, à 30 sols pour les Juges, et à 20 sols pour les Greffiers,

Le septième exempte de permissions et enregistremens ceux qui voudront faire venir des grains des pays étrangers, et ceux qui voudroient en faire sortir en tems d'abondance, en vertu des permissions générales et particulières qui seront accordées.

Le huitième défend toute Société entre Marchands de grains ; elles sont permises néanmoins par le neuvième article, à la charge d'en passer les actes par écrit, et de les faire enregistrer aux Greffes.

[19] Le dixième défend aux Marchands et autres d'énarrher, ni acheter des bleds en verd, sur pied, et avant la récolte, à peine de 3000 livres d'amende, et même de punition corporelle.

Le onzième enfin déclare nuls tous marchés et énarrhemens de grains précédemment faits.

La Déclaration du 9 Avril 1723 ajoute de nouvelles précautions à la précédente, et annonce les mêmes défiances contre la conduite des Marchands. « Le Roi étant informé, dit-elle, que la plupart des grains, au lieu d'être portés aux halles et marchés, étoient vendus dans les greniers et magasins des Particuliers ; ce qui donnant occasion aux monopoles, causoit souvent la disette de cette marchandise, au milieu même des récoltes les plus abondan[20]tes : Sa Majesté, pour remédier à ces abus, a ordonné que les bleds, farines et grains ne pourroient être vendus, achetés, ni mesurés, ailleurs que dans les halles et marchés, ou sur les ports, etc. » Cette défense, que l'on n'avoit point jugé à propos d'insérer dans la

Déclaration de Louis XIV. est prise de l'Ordonnance de Henri III. du 27 Novembre 1577.

On ne peut plus douter, après la lecture de ces Réglemens, qu'il ne règne en France une prévention générale contre ceux qui se mêlent de la marchandise de grains. La voix des Loix s'élève contre eux avec celle du peuple ; on est fermement persuadé qu'on ne peut prendre contre eux trop de précautions ; et la crainte du monopole a enfanté ces ordonnances rigoureuses, [21] qui n'annoncent que des formalités, des restrictions et des peines. Celte crainte est-elle fondée? Et n'est-ce pas plutôt de la contrainte et des entraves que nous donnons à ce commerce, que naissent les désordres qui nous allarment avec raison ?

Le premier moyen, et le plus efficace pour prévenir les trop grandes chertés ou les disettes, est de favoriser r.\griculture. Elle est l'aliment des hommes et des arts, et la base la plus solide de toutes les opérations du Gouvernement.

Le second est d'avoir des magasins, où nous puissions toujours trouver à propos, ce que l'inconstance des saisons refuse quelquefois aux travaux les plus pénibles. Notre Police s'y oppose, en défendant les amas de grains, et il ne faut les at^22] tendre d'aucune Loi prohibitive, dont l'effet forcé est toujours insuffisant. Les besoins et l'intérêt gouvernent l'Univers ; unissez ces ressorts; et les hommes, par un instinct naturel, se porteront de concert vers les objets de leurs besoins et de leur cupidité.