EXEMPLES

Il y a environ 60 ans, qu'un Auteur François ' a tâché de persuader, que plus nous vendrions de grains au dehors, plus nos récoltes seroient assurées. [136] Plusieurs Mémoires manuscrits et imprimés, ont avancé la même chose : ils ont fait peu d'impression; et l'on pense si ordinairement, que cette entreprise est hasardeuse, que peut-être la seule proposition de laisser sortir des bleds peut révolter encore bien des esprits. Les traits de la raison s'émoussent souvent contre le préjugé : mais doit-on cesser de le combattre, quand il s'agit de l'intérêt public ; et doit-on craindre de s'égarer, en marchant sur les traces de plusieurs Magistrats zélés et clairvoyans.

On lit dans le Mémoire de M. Ferrand, Intendant de Bourgogne en 1698, « qu'un des plus grands inconvéniens auxquels les peuples de la Comté soient sujets, est la non valeur des bleds, qui ne vient que du [137] manque de débit, et de consommation. Les Suisses et les Genevois sont les seuls qui puissent faire ce commerce ; ils ne le font toutefois, qu'avec permission de la Cour ; ce qui engage de toute nécessité les vendeurs et les acheteurs à une contrainte d'autant plus préjudiciable, qu'elle n'est fondée sur aucune juste raison. » Tom. 1 . pag. 286, édition in-folio des Mémoires de^MM. les Jntendans, par M. le comte de Boulainvilliers.

M. de la Houssaye, Intendant d'Alsace, écrivoit en 1698, « que le commerce du bled, qui éloit autrefois fort grand avec la Suisse, étoit réduit à une très-petite quantité. Si la paix rétablit l'ancienne liberté, ce sera certainement un fort grand avantage pour la Province ; [138] parce que faute de débit et de consommation suffisante, les grains sont à trop vil prix. » Ihid. pag. 323.

On trouve dans le Mémoire de M. de la Bourdonnaye Intendant de Rouen en 1697, « qu'il abordoit autrefois à Rouen beaucoup

1 . Voyez le Détail de la France imprimé (à Rouen) en 1695 et en 1707, et à Bruxelles en 1712. On y trouve plusieurs traités sur la Finance, et un sur la culture et la Police des grains. Pierre le Pesant Sieur de Bois Guillebert, Avocat Général à Rouen, en est l'Auteur. Il seroit à souhaiter, qu'il y eût plus d'ordre et moins d'amertume dans ce Livre, qui est plein de bons principes.

d'étrangers, au grand avantage du commerce : les Villes du Havre et de Honfleur y prenoient part ; et surtout à celui des grains, t dont le Pays de Caux produit plus qu'il n'en peut consommer. Mais [ tout le commerce semble se perdre par l'abbaltement des peuples, qui ne font aucune consommation; et par la non valeur du bled, qui est telle, que le Laboureur n'est pas remboursé de ses frais. » Ibid. pacf. 13. Tom. 2.

« Le commerce des bleds du 139 Bourbonnois. disoit M. l'In- L tendant de Moulins en 1698, est très-considérable, quand le grain

Ia du débit : mais il est ordinairement à un si bas prix, que le Laboureur ne peut tirer les frais de son travail. » Ihid. pa.g. 238 . Ce sont les sages réflexions qui précédoient la disette de 1699 ; et il n'y a pas lieu de douter, qu'elles ne soient appuyées par ceux de nos Magistrats qui ont régi nos Provinces avec le plus d'intelligence et d'attention, et qui ont senti le vice de notre Police des grains. On l'a vu développé de nos jours dans les Mémoires d'un Magistrat aussi illustre par son nom, que par ses lumières, qui s'est attaché à démontrer par de solides raisons, les avantages qui résulteroient de la liberté de ce commerce.

140] Ce n'est pas en France seulement, que l'on en a senti l'utilité ; tous les Auteurs Economiques Anglois s'accordent à parler avec une espèce de dérision de notre administration sur les grains. Leur exemple sera peut-être plus convaincant que leurs discours. L'Angleterre avoit souvent éprouvé, comme la France, ces I fâcheuses inégalités sur le prix des grains, qui découragent la • culture, et font périr quantité de misérables. Elle en entrevit la cause ; et commença en 1660 à permettre la sortie des grains, quand la mesure [\e quarter) ne vaudroit que 2-4 schelins. Trois ans après, en 1663, elle n'hésita pas à en permettre l'extraction, quand la mesure ne passeroit pas le prix de 48 schelins ; et elle chargea en même-tems 141] le bled étranger d'un droit de 5 schelins 4 deniers. En 1670, elle haussa ce droit de 5 sch. jusqu'à 16 schelins. En 1689 enfin, non contens d'avoir poussé la liberté de la sortie jusqu'à 48 schelins. et d'avoir accablé de droits le bled étranger; ils accordèrent une gratification de 5 schelins par mesure, payable sur le champ, pour chaque quarter de bled qui seroit embarqué pour le pays étranger, quand la mesure ne vaudroit que 48 schelins.

Cette gradation fait sentir combien les progrès de leur agricul-

44 KSSAI SUR LA POLICE GÉNÉRALE DES GRAINS [145j

ture ont été rapides, elles bons elFets d'une Police si bien raisonnée. Ils n'ont d'abord permis la sortie, que quand leur bled a été à un trèsbas prix, de 24 schelins ; ils osèrent trois ans après doubler l'effet de cette permission, en ne défendant la sorJ^142]tie, que quand le bled monteroit au-dessus de 48 schelins, prix double du premier. Plus hardis encore, ils chassent de chez eux le bled étrang-er, en lui imposant un droit de 16 schelins, qui est le tiers de son prix commun. Et ce qui doit paroître plus extraordinaire, ils donnent de l'argent à leurs Marchands ; ils leur payent 5 schelins par mesure, pour aller débiter les bleds de leur crû dans les marchés étrangers.

Depuis l'an 1689, qu'ils ont adopté cette méthode, on n'a point vu l'Angleterre affligée d'aucune disette, ni d'aucune cherté marquée. Il est prouvé au contraire, que les grains, avant cette époque, étoient plus chers en Angleterre, que depuis qu'ils ont éloigné le bled étranger, et poussé le leur au dehors. 1^143] Le prix commun du bled, pendant quarante-trois années antérieures à t689, étoit de 2 liv. 10 sols 1 1 den. sterlins par quarter ; et depuis 1689, le prix commun a baissé de plus d'un cinquième ; ce qui est constaté par des calculs authentiques, que nous rapporterons ci-après,

L'Angleterre, qui achetoit souvent des grains au dehors, avant cette sage législation, n'a cessé d'en vendre, depuis qu'elle a mis de forts droits sur l'entrée des grains étrangers ; et qu'elle a donné des récompenses, pour la sortie de ceux de son crû. Voici leur calcul réduit au septierde Paris, et en monnoie de France.

Lorsque le septier de froment, qui pèse environ 240 livres, se vend en Angleterre de 27 à 45 livres, l'Etat paye au Marchand [1441 qui l'exporte, 54 sols de gratification par septier ; s'il vaut moins de 27 livres, on ne donne plus de récompense ; s'il monte plus haut que 45 livres, l'exportation est alors interdite. Depuis 1725 jusqu'en 1745, cette gratification a passé deux millions, année (.'ommune ; ce qui indique, qu'il est sorti pendant ces vingt années, 750,000 septiers de froment par année, ou peut-être un million de toutes sortes de grains ; la gratification étant moindre sur les autres espèces.

Mais on sera bien plus étonné d'apprendre, que l'état des exportations présenté à la Chambre des Communes en 1751, prouve qu'il est sorti d'Angleterre, depuis 1746 jusqu'à la fin de 1750, 5,290,000 quarters de grains de toute espèce, ce qui fait environ 10,850,000 septiers [145 1 de Paris ; que ces grains ont été vendus

7,405,900 livres sterlins, faisant 170,335,000 livres tournois, et par année 34,067,000 livres de France, dont l'Angleterre s'est enrichie aux dépens des Nations qui ont eu besoin de ces grains ; et dont la P'rance a payé pour sa part 10,465,000 livres tournois, pour les bleds qu'elle a tirés d'Angleterre en 1748, 1749 et 1750. Quelle ample matière à réflexions ! Nous payons des grains bien chers à nos voisins, tandis que la liberté du commerce une fois établie en France, nous en procureroit de notre crû à bien meilleur compte.

L'attention des Négocians de Hollande à profiter des circonstances ; la protection ouverte accordée au commerce, non-seulelement les met à Jabri des mi[146 seres de la disette : mais en étudiant le besoin des Nations, ils trouvent le moyen de senrichir dans des années malheureuses pour les autres. Ils n'ont aucune Police particulière pour le commerce des grains; et ils en craignent si peu la rareté, qu'ils ne mettent de droits que sur l'entrée, et qu'ils n'en font point payer à la sortie. Ainsi ils n'en excitent point l'importation ; ils favorisent au contraire l'exportation : maxime fort opposée à la nôtre.

On compte que Dantsick vend par année à l'étranger huit cens mille tonneaux de grains, qui viennent de Pologne. La liberté et la sûreté de son commerce y fait aborder cette prodigieuse quantité ; et cette République ne prend aucunes précautions, ni pour les attirer, ni pour les 147 faire sortir : car il y a des droits à l'entrée et à la sortie. Ils sont médiocres à la vérité ; mais ils sont toujours les mêmes.

Gomme il n'est que trop ordinaire de trouver des personnes qui semblent douter des faits les plus certains, lorsqu'ils ne quadrent pas avec leurs idées ; ou qui tâchent d'affoiblir les preuves, en les soupçonnant d'être équivoques ; nous allons détailler le prix des bleds en .Angleterre, depuis l'année +646, jusqu'à l'année 1755. Et pour ne laisser aucun nuage à ce sujet, nous citerons les Livres d'où ils sont tirés ; afin que l'on puisse les consulter.

Le prix des bleds, depuis 1646, jusqu'à 1706, se trouve dans le Chronicon preliosum. composé par M. Fleetwood. Evêque d'Ely. Il a été imprimé à 148 Londres in-folio en 1737, avec les Sermons de ce Prélat, aussi éclairé sur les matières économiques, que sur la Morale.

Le prix des années suivantes, jusqu'en 1740, est constaté par un acte du Parlement, qui a autorisé la Table publiée par M. Guil-

46 ESSAI SUR LA POLICE GÉNÉRALE DES GRAINS [^^ll

laume Warden. Ces mêmes prix se trouvent déjà rapportés dans le Livre de VEssai sur les Monnayes, imprimé à Paris in-4°. en 1746. A l'égard des prix depuis 1741, jusqu'à la fin de 1754, ils sont extraits du London Magasine, qui s'imprime à Londres tous les mois. On y trouve les prix de tous les grains, dans différens marchés de l'Angleterre ; et l'on a rassemblé les prix des douze mois de chaque année, pour en composer un prix commun. L'on a même choisi les prix les plus [1491 hauts de différens marchés, afin que l'on ne pût pas objecter, que l'on donnoit les calculs les plus favorables à l'exportation. Il est bon de prouver les raisonnemens par les faits; quand on ne se donne pas la peine de les combiner, on court risque de raisonner toujours d'une façon vague, quoique souvent spécieuse et imposante.

[150] Paix des Grains en Angleterre, depuis Tannée i646, jusqu'à Vannée 1689, contenant quarante-trois années, avant la gratification accordée par le Parlement, pour l'exportation des Grains.

1646 2L 8 s. Od.

Suite et montant de l'autre part 571. 9 s.

Od.

[153] Ces 109 livres 6 deniers divisés par 43, donnent pour l'année commune, 2 liv. 10 s. 8 den. sterlins, pour le prix commun de ;la mesure de bled en .Angleterre, pendant les quarante-trois années |<jui ont précédé la gratification. Nous allons rapporter le prix des [quarante-trois années qui ont suivi la gratification ; afin de compafrer ensemble le même espace de tems, qui doit vraisemblablement ^renfermer une même quantité de révolutions.

154] PB/X des hleds en Angleterre pendant quarante-trois années, depuis 1689, qua commencé la gratification.

Od.

Suite et montant de l'autre part

Le prix commun des quarante-trois années, depuis 1689, qu'a commencé la gratification, est de 2 liv. 5 sols 8 den. et il 157 montoit à 2 liv. 10 sols 8 den. avant 1689. Donc il est constant qu'il y a une diminution de 5 sols par mesure, depuis que les Anglois ont récompensé la sortie de leurs grains; et par conséquent depuis qu'ils ont chassé le grain étranger, et qu'ils ont vendu le leur au dehors. On ne croit pas qu'il y ait rien à répliquer à cette preuve, qui est plus convaincante, que tous les raisonnemens peu réfléchis, que l'habitude et la crainte ont accrédités parmi nous.

Nous n'avons comparé jusqu'à présent, que les quarante-trois années antérieures à la gratification, avec les quarante- trois années qui l'ont suivie ; afin que l'on ne pût objecter, que l'on a choisi un certain nombre d'années ; ou que Ion en a accumulé plus ou moins, pour produire le 1^158 calcul le plus favorable à l'exportation. La température des saisons a vraisemblablement été la même ; et la politique a essuyé les mêmes révolutions en Angleterre, pendant les quarante-trois années antérieures à 1689, que pendant les quarante-trois années postérieures. Cependant le prix du bled ayant été moindre après, que devant la gratification, pendant un même espace de tems ; il est difficile de ne pas convenir, que cette diminution de prix n'est due qu'à la plus grande culture, que la gratification a occasionnée. On en sera encore mieux persuadé, si l'on fait attention aux prix dont nous allons faire l'énumération depuis l'année 1732, jusqu'à l'année 1755, où l'on trouvera une diminutioa encore plus marquée.

Collection des Économistes. — Cl.-J. Herbert.

[159] Prix des bleds en Angleterre, depuis Vannée 1 732, jusqu'à 'i 754.

1732 1 1. Os. 8 d.

Ces 41 liv. 0 s. 5 den. divisés par 23, qui est le nombre des années dont cette somme est composée, donnent pour Tannée commune, 1 liv. 15 s. 8 d. Le prix commun des quarante-trois années précédentes est de 2 liv. 5 sols 8 den. Celui des vingt-trois années suivantes n'est [161] que de 1 livre 15 sols 8 den. Donc l'exporta-' tion est avantageuse, loin d'être nuisible; puisque le prix des grains diminue, à mesure que les Anglois en vendent plus au dehors.

On objectera sans doute, que cela vient des défrichemens, et d'une augmentation de culture. Gela est vrai, et sert à fortifier notre opinion : car pourquoi a-t-on défriché en Angleterre ? Pourquoi la culture s'est-elle animée, perfectionnée, augmentée? C'est que les grains sont devenus un objet de commerce ; c'est que le

cultivateur nen craint point l'abondance, parce qu'il est sûr de les débiter à sa volonté : et cela doit arriver, toutes les fois qu'il n'y n'y aura point de gêne sur quelque denrée que ce soit, et que la vente en sera avantageuse.

162j Pourquoi la culture des vignes s'est-elle augmentée en France au préjudice du labourage, au point que l'on est obligé de l'arrêter ? C'est que le Vigneron est plus maître de sa denrée, que le Laboureur. Ainsi, quoique le vin soit chargé de forts droits, et que le bled en soit exempt ; on préfère la culture du vin à celle du bled, qui est toujours en France une denrée équivoque, dont la possession est gênée, dont le Propriétaire n'a point la vente assurée, dont il ne peut disposer sans le consentement dune Loi toujours arbitraire, et toujours inquiétante. Rendez la liberté au Laboureur, ces marchandises seront de niveau. Le grain prendra même le dessus, comme denrée plus nécessaire. Les terres seront défrichées, la culture améliorée. L'exemple de 163] l'Angleterre en est une preuve sensible.

On ne manque pas de répliquer, que la France ne ressemble pas à l'Angleterre ; que la sortie des bleds convient à ce Royaume ; mais qu'elle affameroit la France.

Il seroit à souhaiter, que l'on voulût bien spécifier en quoi consiste cette différence, et s'expliquer nettement, sans donner des allégations vagues pour des raisons. L'Angleterre étoit souvent affamée autrefois, quand elle pensoit comme la France pense encore ; et avant quelle eût senti, que le seul moyen de ne pas craindre la disette, est d'encourager la culture.

Si! y a quelque différence entre ces deux Royaumes, elle est toute en faveur de la France. Nos Paysans travaillent à meil-ri64' leur marché que l'Anglois ; notre terre est en général meilleure, plus aisée à cultiver, et demande moins d'engrais. Ainsi tout l'avantage est de notre côté, pour avoir des bleds à meilleur compte, pour n'en point manquer, et pour en vendre au dehors. Mais nous ne songeons point, comme l'Angleterre, aux moyens d'encourager la culture : et nous resserrons le commerce de nos grains. Voilà les véritables différences : et elles ne cesseront d'exister, tant que nous ne partirons point de ce principe ; que ce nest point à la sévérité des Loix. que nous devons nos productions ; mais à la culture seule ; que pour augmenter la quantité de nos bleds, il en faut animer le travail : et que la facilité de la vente, et le plus grand débit de cette

den[165]rée, est le premier moyen craméliorer le labouraj^e. L'expérience confirme ce principe.

Mais, dira-t-on encore, cela n'est vrai qu'en Angleterre ; car le contraire est arrivé chez nous. Lorsque l'on a laissé sortir des g^rains da France, nous les avons souvent rachetés au double.

Cela est arrivé quelquefois ; et cela doit arriver toujours, quand on attendra la dernière extrémité, pour permettre les sorties. C'est une suite nécessaire de notre Police, et de nos raisonnemens. Nous l'avons déjà dit ; l'on ne permet la vente au dehors, que quand le bled est à vil prix. Nous le vendons alors à la perte du Laboureur. Première faute : parce que nous lui avons donné le tems d'all'oiblir sa culture : ses travaux, se rallentissent, quand il perd. Nous [166] vendons nos bleds promptement, parce que le tems de la sortie est limité. Seconde faute ; parce qu'il en peut sortir tout-à-coup une trop jurande quantité. Ainsi il se trouve en même-tems un vuide de deux côtés. L'un par la moindre production de grains ; l'autre par la sortie précipitée. Ainsi vient un instant critique, où l'on manque de bleds tout-à-coup ; et il faut les acheter bien cher.

Ces inconvéniens ne peuvent manquer d'arriver, tant que nous nous ferons un sistême de permettre, et de défendre alternativement; d'accorder à l'un, et de refuser à l'autre. C'est un contraste qui jette tout le monde dans l'incertitude, et qui ne permet à personne de prendre un parti. Il faut une règle générale et invariable pour tout le Royaume. C'est un [167] même corps, dont tous les mouvemens doivent être dirigés vers la même action ; sans quoi ils s'arrêtent, ou se nuisent successivement. Laissez en tout tems le commerce libre, le bled se vendra à propos, et ne se vendra plus à perte. Sa sortie imperceptible ne fera plus d'impression, ni de vuide trop sensible. Votre Laboureur ne sera plus dans la nécessité de se ralentir ; on ne plantera plus de vignes, au lieu de semer du bled ; vous ne craindrez plus une abondance nuisible, ni aucune sortie trop forte. Si les disettes ne sont venues, qu'après de bonnes récoltes, et après des permissions, n'en cherchons la cause, que dans l'administration incertaine de nos grains ; et dans nos permissions toujours tardives, et nos Ordonnances toujours compliquées.

[168] Réfléchissons sérieusement sur notre Police, et sur le passé; et nous sentirons aisément, que c'est notre propre conduite qui occasionne tous les inconvéniens que l'on nous objecte. Il faut

une règle fixe pour la sortie : il faut que la liberté soit entière, qu'elle soit limitée seulement parle prix, ou par les droits de sortie ; qu'on ne soit point obligé d'attendre, ni de désirer une permission vague et incertaine, souvent trop diiFérée, toujours mal placée. Les choses se passeront alors en France, comme en Angleterre ; il n'y aura plus de prétendue différence. Mais il est ennuyeux de répéter toujours ce que nous avons déjà dit tant de fois. Cherchons les moyens d'établir une sortie et un commerce, qui ne soient sujets à aucuns risques. L'Angleterre n'a point eu de di[169Jsette depuis 1689; et le prix de son bled est diminué, depuis qu'elle a vendu beaucoup de grains au dehors.