MR
Le système du quotient se subdivise : ou bien les électeurs se réunissent eux-mêmes en groupes égaux au quotient électoral, et déclarent le nom du candidat de leur choix, c’est le quotient simple; ou bien ils votent comme dans le système de simple pluralité. Mais il faut alors éviter les suffrages perdus, c’est-à-dire permettre de transporter à un autre candidat le bénéfice des suffrages accordés à un candidat déjà nommé, comme ayant réuni sur son nom le quotient électoral : c’est le transfert de suffrages. Il y a transfert au choix des candidats, lorsque les députés élus ont le pouvoir de transmettre les suffrages superflus qui leur ont été accordés, ce qui constitue un élément d’élection au second degré; et transfert au choix des électeurs, lorsque ceux-ci rédigent un bulletin par ordre de préférence. Avec le scrutin plurinominal, la représentation proportionnelle peut être assurée : soit, sans transfert de suffrages, par un nombre mobile de députés, c’est le système du nombre mobile de représentants; soit par la présentation de listes, le transfert de suffrages résultant de la solidarité qui relie les candidats portés sur la même liste, c’est le système de la concurrence des listes. Dans le système du nombre mobile de représentants, la majorité choisit ses députés comme aujourd’hui, puis on accorde à la minorité un nombre de députés supplémentaires dans la proportion de son importance numérique. Dans le sysième de la concurrence des listes quatre procédés d’application sont possibles : voter pour des listes entières, sur lesquelles les candidats sont rangés par ordre de préférence et que l'électeur ne peut modifier, système du vote par listes ou de la liste libre; voter pour des candidats de n'importe quelle liste, le chiffre électoral de chaque liste étant déterminé par la somme des suffrages accordés à
ses candidats exclusifs, système du vote par candidats ou du libre choix; voter pour une liste entière, l’élec- teur déterminant lui-même l’ordre de préférence, système du double vote simultané sans panachage; enfin voter en principe pour une liste entière, avec faculté de choisir ses noms sur plusieurs listes, système du double vote simultané avec panachage.
Nous pouvons donc dresser le tableau suivant.
fn
SL A, Dans De, Di st ii NES à.
PER v ‘QUEJINUIS 9J0A 91qno “oSeyoeued sueg | Lt sin
“syeprpueo ad 9701 | “I S9P oouoxmouo)
. *Sos] ed 970 A
‘Sjuejuosgrdor 9p oiqour oxquron
‘Teuruourmyd 90 À
"SQUUOTEI no \ spuuoriodord sous {ce ‘SIN979919 Sp XI04o ny “soBeayns 1É 1} 71SAS "SYEPIPUB? $Sop xI0Uo ny | op Jroysueay 9048 Juaron®) ? ‘juoron)
“aqduns quonont) ‘TeUtUOourUN 970 À
*SOIrE] -Uatwuoied xIOA sop Jo XNE1079019 SoS8Ipns sop gpreuuomrodorg
‘Jernumo 970 À ‘onpers 9J0À
"OUUIT 970 À
‘TUTMOULMIT IUT 870 À nt “sonbrrrduro
NO SOITB)IOUTU S9tU97S
“prend odus op no reuruourum SUN 990A | ‘jeuruouun 970 À
"SAMALSAS SHA NOILVOIHISSV'I9
Ce tableau ne nous indique que les systèmes types. Il ne saurait rentrer dans le cadre de cette étude de faire la critique des systèmes infiniment nombreux qui se sont fait jour, soit par combinaison des premiers, soit par simples modifications de détails. Nous nous limiterons donc en principe aux systèmes portés sur le tableau ci-dessus, sauf à faire connaitre à l’occasion les systèmes combinés et les procédés de détail, qui nous paraîtront avoir une importance réelle.
SECTION I